Excallibur001

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Septembre 1458
Procès instruit le 21 Septembre 1458
Verdict rendu le 28 octobre 1458

Nom de l'accusé: Excallibur001

Procureur: Nakoor
Juge: Nabel de Volvent

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 21 septembre de l'an de grâce 1458 débute le procès d'Excalibur001 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour fraude fiscale.

Le suspect est accusé de ne pas avoir payé ses impôts dus à la mairie de Verneuil.

Ses impots actuels s'elevent à une valeur de 180,34 écus.
Jessicaatreides ancienne mairesse de Verneuil et Kelkun son successeur ont écrit au suspect et on eu une réponse négative de sa part.

Décret ducal :

«Au peuple d'Alençon,

Nous, Ztneik du Ried, faisons savoir que le décret qui suit sera rendu effectif dès lors de sa publication.

De la fraude fiscale

Tout habitant du duché n'ayant pas payé ses impôts dans les trente jours suivant l'échéance pourra être poursuivi devant la Justice ducale pour trouble à l'ordre public. Seule une retraite spirituelle pourra être motif recevable justifiant un délai supplementaire. La peine encourue est une amende comprise entre une et deux fois la somme des pénalités de retard accumulées et/ou des peines alternatives.

Faict au Château d'Alençon le 05 Juin de l'an MCDLVII.

Ztneik du Ried, Duc d'Alençon. »

Nous invitons Kelkun, actuel maire de Verneuil ainsi que Jessicaatreides, ancienne mairesse de Verneuil, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble et aussi demander un jugement en place publique (gargotte)

Fait le 21 septembre1458
Nakoor
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messire procureur,votre honneur.

je suis aujourd'hui appeler devant vous pour un acte d'accusation qui est totalement justifier.
Comme je l'ai déjà dit et répéter aux deux maires successifs j'ai fait dons de mes biens a la mairie de Verneuil du temps ou dame Ouessant était maire .
certes je ne souhaite pas me faire plaindre et ce que j'ai fait je l'ai fait en connaissance de cause et si j'en avait les moyens je le referai.

donc je ne demande aucune clémence de la part du tribunal et que justice sois rendue.

La justice des hommes m'importe peu pour seul la justice du très haut compte,je n'ai aucunement peur de la prison,car pour moi quelque jours de prisons n'est rien par rapport a l'enfer qui punis les gens mauvais.J'estime avoir fait mon devoir de citoyen envers la mairie de verneuil pour ce don (1700 écus) que je qualifie de bonne action citoyenne.
Voila votre honneur je n'ai plus rien a ajouter pour ma défense.
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Nakoor se leva après avoir écouté les different témoignage*

Bon si nous récapitulons nous avons un donnateur refusant de payer ses impots.

Situation cocasse je dois l'avouer.
Cependant je ne peux donner raison qu'au témoins à charge. Un don n'est absolument pas une avance sur impot.
Un don est donné quelquechose sans rien attendre en échange.

Le messire ici présent est donc coupable de fraude.

Cependant cet homme à tout de même fait un don important à la ville.

* Nakoor s'arreta*

D'ailleurs avec un don de 1700 écus je trouve étrange que le messire ne puisse pas payer 180 écus d'impots

Enfin bref, quoiqu'il en soit en vu du fait que l'individu refuse de payer ses impots mais a fait preuve de generosité envers sa mairie, je demande comme peine, l'obligation de payer ses impots dans le mois qui vient à partir de votre verdict meesire le juge, un arrangement pouvant etre fait avec la mairie si cette personne n'a pas les moyens de le faire, mais ne pas pouvoir payer 180 écus en un mois pour une personne pouvant se permettre un don de 1700 écus, je trouverai ça bizarre.
Je ne demande donc aucune peine financiere en plus.
Mais comme cette personne ne veut visiblement pas payer d'impots autant qu'il aille travailler à la mine pour aider le duché. Je laisse à votre appréciation messire le juge, la durée de ces travaux forcés.

Je laisse la parole à la défense

Merci à tous.

*Nakoor se rassit*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

messire ou avez vous pu entendre que je refuse de payer mes impôts tenez vous en au fait.
je n'ai pas les moyens de les payer,je me demande si vous arrivez a faire la différence.

je n'ai plus rien a ajouter.
La défense a appelé Ouessant à la barre :

Citation :

Votre honneur, je témoigne devant vous pour avérer les dires de messire Excalibur, en effet celui-ci à bien fait un don à la mairie de 1700 écus lors de mon deuxième mandat en tant que maire de Verneuil.
L'accusation a appelé Kelkun à la barre :

Citation :

* Kelkun s'avança à la barre après le passage de Jessica. *

Votre Honneur, Messire le procureur, tout les autres, bonjour !

* Il inclina légèrement la tête. *

Je viens dans ce lieu pour témoigner mais j'ai peur de m'emporter et d'en faire un peu plus, veuillez m'en excuser par avance.

* Il sourit avant de commencer. *

Donc j'ai été prévenu il y a quelques jours par Jessica que cet homme, Excalibur001, ne payait pas ses impôts.
Elle m'a alors donné une copie du courrier envoyé et du courrier reçu, ceux-là-même qu'elle vient de présenter.

Suite à ça, j'ai décidé de réécrire à ce monsieur. Il faut parfois croire au miracle.
Je vous lis une copie, d'accord ?

* Sans attendre la réponse, Kelkun sortit un vélin de sa poche et commença sa lecture. *

***

Messire Excalibur001,

Il m'est apparu que vous n'avez pas payé vos impôts depuis plusieurs semaines. Cette fraude conduit à un gros manque à gagner pour la mairie de Verneuil.
C'est pourquoi, je vous demanderais de les régler le plus rapidement possible.

En cas de refus ou de non-coopération de votre part, je serai dans l'obligation d'amener cette affaire au tribunal.
Autant vous dire tout de suite qu'en cas de procès, vous perdrez encore plus d'argent que si vous les payiez directement.

Cordialement,

Kelkun,
Maire de Verneuil.

***

Vous voyez, j'ai même tenté de lui faire peur en annonçant qu'il allait payer plus que ses impôts mais rien n'y a fait. Cependant, j'espère quand même que cela sera le cas.

Donc cette lettre a reçu la réponse suivant !

* Le maire sortit un nouveau vélin avant de le lire. *

***

Messire maire

vous me dites que si je ne paye pas mes impôts cela me coutera bien plus.

Croyez vous que cela me couterai plus que les 1700 ecus de don que j'ai fait a la mairie de Verneuil.

si c'est le cas alors allons au tribunal je ne risque pas grand chose vu que je n'ai plus rien.

et puis comme dit le proverbe "on ne tond pas un �uf"

Cc

Exca

***

* Il replia les deux lettres et les remit dans sa poche. *

C'est donc suite à cette réponse que j'ai demandé à ce que l'affaire soit portée devant les tribunaux.

Cependant, j'aimerais dire quelque chose à cet homme !

* Il se tourna vers lui, visiblement énervé. *

Sachez messire, que lorsqu'on fait un don, on n'attend rien en retour, et encore moins une exonération d'impôts ! Sinon, ça ne s'appelle plus un don, mais un prêt et à ce moment là, il faudrait revoir le vocabulaire que vous employez !
Et puisque vous parlez de devoirs de citoyen, sachez que le plus important de ces devoirs est de respecter les lois et donc, par conséquent, de payer ses impôts...

* Il respira un instant. *

Ensuite, vous auriez très bien pu demander un délai pour rembourser. Mais vous avez préféré refuser tout simplement de payer votre dû !
Le Très Haut ne vous sera d'aucun secours, il n'aime pas les égoïstes. Et malgré votre don, vous en êtes un quand même en laissant la mairie de Verneuil sans le sou que vous lui devez.

* Kelkun se tourna vers le juge. *

J'ai été plus loin que le simple rôle de témoin, je vous présente mes excuses. Seulement, je n'aime pas qu'on me prenne pour un abruti... Et je pèse mes mots...

Merci de m'avoir écouté.

Kelkun,
Le 23 Septembre 1458.
L'accusation a appelé Jessicaatreides à la barre :

Citation :

Bonjour votre honneur,

Quand j'étais maire j'ai effectivement envoyé des courriers a messire Excalibur001 pour qu'il règle ses impôts, j'étais inquiete car il n'était pas en ville et sortait de retraite... Le premier est resté sans réponse le second que je vais vous lire :

****
Bonjour messire ExcaliburOO1,

Vos impôts ne sont toujours pas payés et je n'ai pas eut de nouvelles de vous... Je sais que vous avez beaucoup à regler mais au moins ecrivez moi pour que je prenne compte de vos difficultés je n'aimerais pas être obligée de vous mettre en procès... Je n'ai pas d'emprise sur les pénalités qui s'accumulent malheuresement... Mais nous pourrions chercher un arrangement? Quand rentrez vous?

Bien cordialement,
Jessicaatreides
Maire de Verneuil
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A reçu une réponse négative que voici aussi:

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Expéditeur : Excalibur001
Date d'envoi : 31/08/2010 - 10:56:08
Titre : Re: Impôts
bonjour,tout d'abord merci pour vos mise en garde

mais je vais etre franc avec vous je ne compte pas les reglers

si vous voule vous pouvez demander a dame ouessant combien d'ecu j'ai donner a la mairie de verneuil en don bien evidemment

mais je ne suis pas opposer a un proces.

CC

exca
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J'étais prête à faire des compromis et à l'aider de ma bourse d'habitante de Verneuil, et je reçois ce genre de réponse qui met en cause dame Ouessant que je suis allé voir et qui ne savait même pas qu'il ne payait plus ses impôts !
Je ne vois pas bien ce que messire Excalibur001 souhaite prouver. Un don c'est une donation on attend rien en retour. De plus il met en fâcheuse posture Dame Ouessant qui fut une mairesse exemplaire, elle a accepté un don sans savoir qu'en réalité messire Excalibur001 avait une idée derrière la tête et ne voulait plus payer d'impôts.

Je trouve ça particulierment malhonnête, d'autant qu'on envois des lettres qui restent sans réponse. Ce messire semble vouloir jouer les martyrs, et dégoute les honnêtes gens qui payent leur impôts et font leur travail. De plus il se moque ouvertement de notre justice et pense pouvoir passer au travers des impôts. J'espère qu'il aura ce qu'il mérite car j'ai moi même fait des dons et j'espere que jamais personne ne considerera ça comme un pret car cela entacherais mon honneur. Car contrairement à ce messire, j'ai mon honneur et je tiens a le garder intact.

Je n'ai plus rien a ajouter.
Verdict

Citation :

*Nabel s'installa dans le fauteuil du juge pour la première fois. Inspection du dossier en cours fait elle prit la parole.*

En ce 28ème jour du mois de septembre 1458, Nabel d'Appérault va rendre son verdict.

Attendu que l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés,
Attendu que ce dernier refuse toujours la solution à l'amiable,
Attendu que le procureur réclame le paiement des impôts dus à la ville de Verneuil.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de TOP escroquerie. Ainsi nous ne pouvons qu'aller dans le sens de la procure et donc condamnons l'accusé à 15 jours de travaux forcés dans les mines alençonnaises, puis du paiements de 180 écus en suivant.
L'accusé devra donc fournir ses preuves de présence à la mine au juge. Nous invitons par la même le maire de Verneuil, à nous signaler le paiement dès que celui ci sera effectué.
De plus condamnons, l'accusé à 1 jour de prison. Ce jour aura pour but de lui apprendre qu'il n'y a aucune contre partie à attendre d'un don, et ainsi lui permettra de méditer sur le refus de son paiement, et les conséquences que cela peut avoir pour la communauté.

Qu'il soit su que la justice alençonnaise ne sera toléré l'injustice !

*Trois coups de marteau retentirent dans la salle avant que le juge ne cri*

Au suivant !
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme
Le prévenu a été condamné à une amende avec sursis de 180 écus et à la peine de substitution avec sursis suivante : 15 jours de travaux forcés à la mine.