Vako

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Septembre1458
Procès instruit le 2 Aout 1458
Verdict rendu le 12 Septembre 1458

Nom de l'accusé: Vako

Procureur: Nakoor
Juge: Nabel de Volvent

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 2ème jour de l'an de grâce 1458 débute le procès de Mesire Vako, résident à Villefranche-de-Rouergue dans le Comté de Rouergue, sous l'accusation de Racket et brigandage.

L'accusé a attaqué Messire Matmat01 sur la route entre Mortagne et Alençon le 29 juillet 1458. La victime est venu signalé l'attaque au lieutenant de police ROBINDESBOIS1

Pour preuve : 29-07-2010 04:05 : Vous avez été racketté par Vako

Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

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Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
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Nous invitons à la barre le lieutenant de police ROBINDESBOIS1 ainsi que la victime Matmat01.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 02 aout 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Le procureur se leva puis ouvrit le code pénal :

Je vais relire le passage qui nous interesse

Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d�une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l�agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
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Messire Vako ne souhaitant pas se défendre, je serait bref et demande donc, le remboursement de la victime. Le racket ayant couté environ 100 écus et 3 ou 4 jours de vivre, ceci peut s'élever à environ 125 écus.
De plus puisque messire Vako aime apparament venir dans notre duché, je vous propose monsieur le juge de lui proposer quelques jours à la mine. Il pourra ainsi garder son épée au fourreau et se servir de ses muscles pour la bonne cause.

J'en est terminé, merci de m'avoir écouté

*Le procureur se rassit*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Matmat01 à la barre :

Citation :

Bonjour Monsieur le juge,

C'est sur la route de Mortagne à Alençon que j'ai croisé le brigant nommé Vako. Etant forgeron, j'avais emmené de quoi acheter de la matière première (une centaine d'écus environ) ainsi que quelques jours de vivres (environ 3 ou 4 pains et 3 ou 4 épi de mais). Malheureusement, alors que j'avançais à grand pas, le voleur me tendis une embuscade. Etant à main nues, je ne pu me défendre contre celui-ci, armé d'une épée. Il me déroba mes biens et parti sans perdre de temps. N'ayant plus un seul ecus en poche, je fus recueilli par une patrouille de la ville d'Alençon, qui me jeta en prison pour vagabondage.

Voici, monsieur le juge, mon témoignage afin que justice soit faite.
Verdict

Citation :

*Et c'est reparti! Deuxième procès pour la parfaite Juge Nabel. Les doigts tapotent encore une fois le bras du fauteuil qu'elle commence à apprécier ... rien de mieux pour le mal de dos que d'être confortablement installé ! Petit sourire pour l'assemblée ... pas grand monde faut bien le dire, et la voilà qui s'éclaircit la voix*

En ce 1er jour du mois d'octobre 1458, Nabel d'Appérault va rendre son verdict.

Attendu que l'accusé ne c'est pas manifesté lors de ce procès,
Attendu que toutes les preuves vont contre lui,
Attendu que la personne dénommée Vako à bien était reconnue par la victime,
Attendu que le Sieur ne se trouve plus en Alençon, et ne dispose que de peu de moyens,
Attendu que le procureur réclame le remboursement intégral du vol, avec dédommagement de 10 miches de pain et jours de travaux forcés.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de brigandage. Ainsi nous ne pouvons qu'aller dans le sens de la procure et donc condamnons l'accusé à 3 jours de prison et à une amende de 20 écus.

De plus, nous espérons que ces jours passée en prison, permettront au sieur de réfléchir sur le sens de ses actes.

Qu'il soit su que la justice alençonnaise ne sera toléré l'injustice !

*Et la blonde s'empara du marteau qui aller devenir son meilleur ami pour les deux mois à venir. Un coup, deux, puis trois, procès rendu, qu'elle n'en entende plus parler !*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 98 écus et à 3 jours de prison ferme