.ambre.

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 4 Octobre 1458
Verdict rendu le 13 octobre 1458

Nom de l'accusé: .ambre.
Procureur: Nakoor
Juge: Nabel de Volvent

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 4 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de dame .ambre. sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal avec récidive comme cause agravante.

Le suspect, résident de Honfleur dans le duché de Normandie, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

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Dame Rosealine notre prevote lui a envoyé un message le 18 septembre de cette année pour lui faire par de cette fermeture de frontière.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Voici le témoignage de dame Rosealine qui ne peut pas venir au tribunal, sa charge l'occupant grandement en cette période :
"A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que .ambre. se trouvait sur le territoire alençonnais sans laissez-passer le 12 août 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché malgré l'avertissement envoyé par mes soins le 18 septembre 1458, date de sa sortie de retraite.

Fait à Verneuil, le 4 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon."

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 4 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Ambre n'ayant que 4 ans...avait joué avec les lettres de Dame Rosealine sans se soucier de ce qui aurait pu être important dessus...autant dire que les écrits étaient à ce jour illisible, mais quand les gardes vinrent à la demeure, comprenant que c'était quelque chose de sérieux.
La petite semi nippone avait mis sa plus belle robe et avait demandé à ce que sa tutrice Nennya de Mortain soit prévenue.

Car si elle ne savait pas qu'elle bêtise elle avait fait, elle savait que c'était une grosse bêtise et pis, les gardes lui faisaient peur.

Arrivée devant le tribunal, elle observa comme une enfant de 4 ans peut faire, toutes ces grandes personnes rassemblées rien que pour elle alors que ce n'était même pas son anniversaire!*

[hrp: vous comprendrez qu'une plaidoirie serait de mauvais goût quand on voit l'âge de la petite ambre, je laisse donc Nennya s'exprimer pour sa pupille.]
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*C'est que la petite ambre était venue tous les jours pour savoir pourquoi elle allait être punie...car si elle avait bien compris quelque chose par les agissements de Nennya c'est qu'elle allait être punie.

Un jours, elle demanda pourquoi à un garde mais il fit mine de ne pas l'entendre, elle avait donc attendue quelque jours de plus...
Et ce matin, on lui dit que la personne qui devait lui dire le pourquoi du comment ne le dirait pas car il était trop lent.

Mais qu'il fallait revenir pour entendre la punition...ce qu'elle fit avec en prime sa plus belle courbette et son plus beau sourire où toutes les dents n'étaient pas forcément là*
La défense a appelé Nennya à la barre :

Citation :

*Il fut un temps avant que Nennya soit prévenue, de Mortagne, au milieu des tentes et des campements militaires, elle trouva déposée une missive, sa protégée était face au juge. Elle avait peur à l'idée que celle ci fut emmené entourée de gardes, elle, qui venait de perdre sa mère. Elle se rendit jusqu'à Alencon pour répondre à l'appel. Au rayon procès, elle trouva sa protégée, Ambre.*

Vostre honneur, me voici confuse, Damoiselle Ambre, est ma fille adoptive, sa mère est morte, il y a peu. Elle ne m'a pas confié ces missives, autrement, il est certain que j'aurais répondu, moi, ou sa nourrice. Je ne comprends pas ce qu'elle en a fait et pourquoi, elle me les a caché. Ambre n'a que 4 ans, je pense qu'elle croyait à un jeu.

*La Duchesse regarda la petite fille dans sa belle robe, peut être croyait elle que c'était encore un jeu.*
Verdict

Citation :

*Non mais vraiment on aura tout vu dans ce tribunal, même un petit bout de femme ! *

En ce 13ème jour du mois d'octobre 1458, nous, Nabel d'Appérault allons rendre notre verdict.

Attendu que l'... accusée, est âgée de 4 ans, et sous responsabilité de Dame Nennya,

Nous ne pouvons que relaxé la dicte enfant, de l'accusation qui ne peut lui être amputée.

Faisons savoir tout de même, qu'il serait bon pour un membre du conseil ducal de se conformer au lois en vigueur dans son duché. Qu'étant tutrice légale, il aurait était nécessaire, et même obligatoire de faire une demande de laissez passer pour sa protégée.
Espérons donc que cela ne se reproduise jamais !

*Les coups tombent, et la blonde tend à l'enfant un fruit avant de crier*

Au suivant !
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.

» Ambre. - juin 1459