Fleurine

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 5 Octobre 1458
Verdict rendu le 18 octobre 1458

Nom de l'accusé: Fleurine
Procureur: Nakoor
Juge: Nabel de Volvent

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 4 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de dame Fleurinne sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal avec comme circonstance agravante, le fait d'avoir appartenu à l'armée ennemie.

Le suspect, résident de Bourf dans le duché de savoie, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

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L'individu est présent dans le duché depuis le 30 septembre 1458.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Je joins à l'accusation, l'attestation de Dame Rosealine, prévot de l'Alençon, comme quoi l'individu n'a pas de laisser passer :
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A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Fleurinne se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 30 septembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 5 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.

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L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 5 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*se trainant jusqu'a la salle d'audience, un filet de sang dans son sillage, les yeux vides, sa tête qui fait constament "gling gling" elle écoute l'acte d'accusation.*

Haaaaaa, ça y'ai vous avez réussit en deux minutes à m'énerver.

-J'suis pas de Bourf, Mais de Bourg.

-Je réside pas dans un duché mais un comté. Vous pourriez au moins faire un effort sur ça... Rien qu'avec l'énoncé on se dirige vers un non lieu nan ?

Et pour ce qui est du LP, je n'ai a aucun moment été informée que ma petite personne n'était pas la bien venue chez vous, ni de la fermeture de vos frontières. Comment demander un LP si je n'en suis pas informée ?
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Nakoor se leva*

Alors je m'excuse pour le Bourf au lieu de Bourg, ma langue a fourchée. Pour ce qui est du duché à la place du comté c'est une erreur il est vrai et je m'en excuse au pret de tout les habitant honorable de ce comté.

Pour répondre, à votre question. Quand on rentre dans un duché, on se renseigne sur les lois en vigueur.
Mais bon je ne pense pas que vous vous embarrassiez de si peu puisque vous etiez parmis les personnes qui ont assaillis notre chateau. D'ailleurs etant donné qu'elle a meme pris la tete de l'armée durant un moment.

Je ne vais pas m'attarder au pourquoi de la peine que je demande madame le juge, tous nos défenseurs pourront témoigner de son manque de pacifisme.

Je demande donc la peine maximale, avec 3 jours de prisons, 500 écus d'amende et libre à vous madame le juge de mettre des peines alternatives.

Merci à tous

*Nakoor se rassit*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Fleurinne s'avance à nouveau à la barre un peu morose, le visage décomposer à la picassienne.

Voilà ! qu'on me coupe la tête ! Tout est dit! Peut être qu'avec la nouvelle tête j'aurais enfin la science infuse, l'art divinatoire, une jolie frimousse et Déos c'est quoi d'autre qui vous satisfera.. 'fin une tête bien pensante allant dans votre sens bien sur. Une tête qui me fera oublier cette gigantesque farce qu'est ce procès.
La défense a appelé Zalem à la barre :

Citation :

Madame le juge,
Monsieur le procureur,
Public chéri, mon amour,

Qu'on lui coupe la tête!!!

Cette tête blonde horriblement déformé.Ces petits yeux défoncés, sa bouche de travers et son nez écrasés... cette tête, mesdames et messieurs, mérite d'être coupée!

Y a pas d'autre sentence possible, j'aimerais s'il vous plait, la peine capitale.
Pour elle, pas pour moi bien sur.

Pis en plus elle a pas de laisser passer, ou alors je l'ai pas vu.

Pis, désolé je vais parler crûment... je crois que c'est une péripatéticienne..

Voilà, vous savez tout. J'espère avoir répondu à vos question.

Merci pour tout.

Bisou

zalem
Verdict

Citation :

* Elle avait voulu rire la blonde lorsque l'accusée avait franchit les portes du tribunal, et puis elle s'était retenue! mais quand vint le tour du dénommé Zalem de témoigner, la blonde ne cacha pas son rire, quand elle entendit le "bisou" clôturant le témoignage! A défaut d'être dans une situation qui ne faisait pas rire le conseil, au moins la juge elle préférait en rire ! Pas très sérieux dans ces moments là n'est ce pas ?! *

En ce 18ème jour du mois d'octobre 1458,nous, Nabel d'Appérault allons rendre notre verdict.

Attendu que l'accusé reconnait ne pas avoir en sa possession de laisser passer,
Attendu que nous jugeons ici l'acte de trouble à l'ordre public pour non respect d'un décret ducal,
Attendu que le dict décret n'est pas caduque,
Attendu que le procureur réclame une amende de 500 écus et 3 jours de prison.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de TOP pour non respect d'un décret ducal. Ainsi nous ne pouvons qu'aller dans le sens de la procure et donc condamnons l'accusé à ... *moment de réflexion en regardant la taille de la bourse de Fleurinne" ben 0 écus d'amende, 1 jours de prison et 10 jours de travaux forcés dans les mines alençonaises.
L'accusé devra de plus, envoyer ses preuves de travail au Juge d'Application des Peine, Dame Pegasine, sous peine d'être reconduit devant nous, pour non Respect d'une décision de justice.
Sur ces 10 jours de mines, l'accusée devra en suivant achetée sur le marché un pain à 56 écus, qui sera mis via notre bon Maire de la ville dans laquelle séjourne l'accusée!

Faisons savoir que si l'accusée doit être poursuivit pour Trouble à l'ordre public avec tentative de révolte, le procureur devra ouvrir un autre procès. Que nous ne jugeons ici qu'un seul acte d'accusation, prenant en compte le non respect de la fermeture des frontières, et laissons donc ainsi à l'accusée la chance de se défendre pour les autres faits reprochés.

De plus, nous espérons que ses jours passés dans la mine, lui permettrons de réfléchir sur la nécessité de se renseigner sur l'ouverture des frontières d'un duché avant de les franchir.

Qu'il soit su que la justice alençonnaise ne saura tolérée l'injustice !

*Et de poser ses yeux sur Zalem, non elle s'abstiendra de tous commentaire, le marteaux de la justice frappe et la voix s'élève*

Au suivant !
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :

10 jours de travaux forcés dans les mines Alençonaises. Sur ces 10 jours de mines, l'accusée devra en suivant achetée sur le marché un pain à 56 écus.