Zalem

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 5 Octobre 1458
Verdict rendu le 24 octobre 1458

Nom de l'accusé: Zalem

Procureur: Nakoor
Juge: Nicolas de Firenze

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 5 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de sire Zalem sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal avec comme circonstance agravante, le fait d'avoir appartenu à l'armée ennemie.

Le suspect, résident de Niort dans le comté du Poitou, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
***************************************

Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

***************************************

L'individu est présent dans le duché depuis le 30 septembre 1458.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

***************************************
LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
***************************************

Je joins à l'accusation, l'attestation de Dame Rosealine, prévot de l'Alençon, comme quoi l'individu n'a pas de laisser passer :
******************************

A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Zalem se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 30 septembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 5 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.

************************************

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 5 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le juge,
Monsieur le procureur,
Public chéri, mon amour

Je m'appelle Zalem de Bonnefamille, Poitevin par ma mère, Alençonais par mon père.

Je vais faire court car je ne veux pas abuser de votre temps et je sais que tous mes efforts seront vains.
Ils seront vains car il m'est habituel d'aller en prison pour des faits similaires. Régulièrement, on m'accuse de traverser un territoire sans laisser passer...
j'ai beau tenter d'expliquer que je voyage beaucoup et qu'il est fastidieux de faire une demande de laisser passer, surtout quand,comme moi, on ne sait pas lire, mais ça n'est visiblement pas une excuse valable. Donc pour faire court, oui je suis coupable de non possession de laisser passer, qu'Aristote me pardonne...

Je ne vais pas parler plus longtemps de ma culpabilité, mais je désire appeler un témoin à la barre, qui en parlera mieux que moi.
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Nakoor se leva souriant en ayant entendu Robindesbois*

Je serai bref aussi car votre temps doit etre aussi precieux que le notre.
L'accusé ne nie aucunement les faits de plus il était bien au courant comme en témoigne le lieutenant Robindesbois.

Je demande donc une peine de 350 écus et 4 jours de prisons

Merci à tous,
je laisse la parole à la defense
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Amen
La défense a appelé Robindesbois1 à la barre :

Citation :

Bonjour votre honneur,
monsieur le procureur,
Je me nome Robindesbois lieutenant de police d'Alencon .
Qu'elle n'est pas ma surprise d'etre appellé à la barre par la defense.Mais je pense pourquoi .
voila tout ce que je vais dire c'est que les frontieres etant fermées un laissé passé est donc obligatoire pour traverser le duché et encore plus pour rester à alencon et nul ne doit ignorer la loi . Meme si le prevenu zalem ne sait pas lire je pense qu'il sait tres bien entendre et voir (puisque nous nous croisons souvent en taverne en ce moment) donc il sait deja depuis tres longtemps qu'il faut un laissez-passer . Mais c'est sur que le laissez passer ils oui ILS le prevenu zalem et ses collistiers en ont rien a faire puisqu'ils le disent souvent en taverne que le duché ne peut rien contre eux et que le procé ils s"en foutent.Meme que le vicomte attila caligula a dit que le procureur n'arretait pas d'aboyer oui vous avez bien entendu ABOYER .
Enfin je peus vous affirmer Madame le Juge que la loi le denomé Zalem la connait par coeur et que son seule but de rester dans notre Duché et notre belle ville ALENCON (dont vous tenez tant a coeur Madame le juge)est de piller et semer la zizanie au sein de nos habitants (D'ailleur en taverne lui et ses collistiers n'arrete pas de parler de prise de chateau de prise de la mairie ect ect ect ).
Je terminerais ainsi madame le Juge cette personne est à mes yeux un bandit et est pour moi coupable.
Merci de m'avoir entendu meme si je me suis un peut egarer du sujet mais il faut comprendre le contexte de pourquoi il n'a pas demande de laissez passer .

robindesbois salut madame le juge, Monsieur le procureur, l'assemblé et s'en retourne surveiller ALENCON .
La défense a appelé Vassilissa à la barre :

Citation :

- M'ame le juge, m'ssire le Procureur'
J'me présente pas, hein, on s'connaît déjà. Aujourd'hui j'm'appelle Fantominette Crochette Nitouche du Val Saint Jean, et me v'la avocate.
Je défends ci-bas l'accusé Zalem, pour le meilleur mais surtout pour le pire, bien sûr.
Alors, laissez-moi voir de quoi on l'accuse' Ah vi. C'te fameuse affaire de laissez-passer. Z'aurez donc jamais fini, avec ça ?
Ouvrez donc vos oreilles, une bonne fois pour toute :
Comment pouvons-nous, nous aut'pauv'soldats, qui allons d'villes en villes et d'duché en duché, comment pouvons nous savoir qu'il faut c'genre de papier pour circuler ici ?
D'Anjou nous avons passé la frontière, sans trop l'savoir, d'ailleurs, et sommes arrivés ici. Là, vous nous avez t'nu les portes bien fermées, d'telle sorte que nous n'ayions accès ni aux annonces officielles, ni à quoi que ce soit !
Vous vous adressez aujourd'hui, qui plus est, à un gars bien gentil, mais qui n'lit pas un B-A BA ! Alors vos petits laissez-passer, là, ben fallait nous les donner, ou au moins nous préciser d'les d'mander, si vouliez tant qu'on les ait !
Mais si on les avait eus, hein, ces fichus papiers' Z'auriez trouvé autre chose pour nous faire rester, nan ? Z'aimez tell'ment not'compagnie, avouez-le' C'est trop dur d'nous laisser partir comme ça, sans un mot ?
Z'auriez juste pu dire au r'voir et merci pour l'spectacle, hein' Z'étiez pas obligés d'en arriver à des extrémités imbéciles' Enfin j'dis ça'
Et puis, pour la forme' *Elle sort un papier de sa poche :*
« Article II-2
Toute personne a droit de circuler librement sur les terres alençonnaises.
Exception si ladite personne possède une condamnation majeure émanant d'un autre territoire ou de l'Alençon.
Exception si disposition contraire prise par le Régnant d'Alençon ou le Roy de France. »
Depuis l'12 août, c'est ça, qu'vos frontières sont fermées ? Vous l'trouvez pas un peu excessif, le régnant d'Alençon, à fermer ses frontières pas moins d'deux mois dans l'année ??? Elle est où, là, la liberté ?
Foutez la paix à Zalem, foutez nous la paix à tous. Quand un duc prend le droit de mettre des chaines deux mois durant à tous les voyageurs du Royaume, qu'il ne s'étonne pas de les voir vouloir son château en passant.
Ceci dit, messire, dame'
*Elle envoye un baiser à Zalem et sort en lui glissant :* j'ai oublié le passage où je disais que t'étais blond, intelligent, honnête, aimable et pis tout' Excuse moi'.
Verdict

Citation :

VU le chapitre quatre du deuxième opus du code pénal, et plus particulièrement ses articles 624-1g et 624-2b ;

ATTENDU que l'accusé est entré en Alençon malgré la fermeture des frontières, n'a pas quitté le territoire après avoir pris connaissance de celle-ci, ni tenté de régulariser sa situation ;
ATTENDU que non content de violer un décret ducal, l'accusé a participé aux assauts de l'Hydre contre la ville d'Alençon ;

Nous, Nicolas de Firenze, juge d'Alençon, déclarons le sieur Zalem coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamnons à réfléchir dans nos geôles trois jours durant sur la vanité d'une révolte armée contre un conseil légitime, ainsi qu'à payer 10 écus d'amende pour rembourser les frais de milice.

Fait à Alençon au nom de la duchesse Crystel et de Sa Majesté Levan le troisième, le vingt-quatre octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

*Classique coup de maillet.*
Peine

Citation :

[Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 3 jours de prison fermei][/i]