Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Clélia

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Flily
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Flily


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Localisation : Mortagne
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Clélia  Empty
MessageSujet: Clélia    Clélia  EmptySam 19 Mar - 16:14

Citation :

    Clélia  Alenconoriflammejg8

      Duché d'Alençon
        Office de Justice Duché d'Alençon


          Procès pour trouble à l'ordre public.

          En date du mois de Février 1459

          Procès instruit le 20 février 1459
          Verdict rendu le 13 Mars 1459


          Nom de l'accusé: Clélia

          Procureur: Nakoor
          Juge: Shinay



          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre honneur, Assemblée, Salutations.

            Ce jour du 20ème jour de février de l'an de grâce 1459 débute le procès de Clelia pour Trouble de l'Ordre Public en voulant tenter une révolte sur la Mairie de Mortagne.

            L'accusé a été vu par le Connétable Nounoursfred en ce jour, entrain de mener la tentative.

            Pour preuve :
            20-02-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Clelia parmi les assaillants.

            Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

            *******
            Art. 624-1c � De la révolte dans une ville
            Toute révolte non justifié contre une ville d'Alençon sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
            Les révoltés risquent ainsi le remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées à la mairie (la valeur des denrées seront calculées en fonction des prix max du marché si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi s'ajoute une amende allant de 100 à 1000 écus ainsi qu'une peine de prison et des peines alternatives (excuses publique notamment)
            L'incitation à la révolte est passible des mêmes peines
            *******

            Nous invitons à la barre Messire NounoursFred.
            L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

            Fait le 20 aout 1459
            Sepa Von Strass
            Procureur d'Alençon

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            *Clelia vint se présenter aussi vite qu'elle le put*

            Hé bien... toute cette affaire est bien regrettable en effet. Il se trouve que mon ami Vanhelsin ainsi que moi-même avons été rudement chassés de la taverne municipale quelques heures avant.. et ce, par Madame la Maire elle-même...

            Après quelques verres en trop, probablement, mais je ne pense pas que votre coutumier intègre la notion d'ivresse sur la voie ducale... Après ces quelques verres, je suis allée devant la mairie afin de lui reprocher une attitude que j'avais jugée un peu trop cavalière.

            Arrivant devant la mairie, il y avait du monde et je n'ai même pas pu accéder à la porte! Notez bien que si j'avais vraiment voulu entrer, je serais passée par la fenêtre! et si j'avais voulu y voler quoi que ce soit, je ne serais pas passée par la porte.. stupide hein? ne pensez-vous pas?

            Donc, je réfute vos accusations de révolte contre la mairie de Mortagne! tout au plus étais-je en révolte contre la mairesse de Mortagne! mais la mairie! voyons voyons! Je n'ai que seize ans, des parents comtes et comtesses avec je ne sais combien de châteaux et de domestiques, alors pensez-vous vraiment que j'aurais voulu aller dérober les "petites" caisses d'une "petite" mairie?

            De plus, je tiens à rajouter que j'ai été fort bousculée dans cette mêlée. Je n'ai moi-même reconnu aucune personne... Je puis vous affirmer que je n'avais aucune intention belliqueuse vis à vis de votre mairie.
            Si j'en avais, je serai entrée dans l'armée des Lunes, or, preuve en est que je n'y étais pas, je n'ai pas la moindre égratignure. Et je sais que vous alliez faire référence au fait que je suis tavernière dans cette taverne, certes, c'est un travail pas mal payé et on voit du monde. J'aurais bien travaillé à la taverne municipale, mais j'y ai été exclue.

            Enfin, la dernière chose que je dirais, c'est comment.. comment?? comment pouvoir affirmer que c'est moi que vous avez vu, au milieu d'une masse de gens, et qui plus est, comment pouvez-vous connaître mes intentions?? auriez-vous le don de lire dans les pensées??? et de façon erronnée en plus??? et pourquoi ne pas m'avoir arrêtée hier soir? Il faisait nuit, il y avait du monde, je me suis retrouvée au mauvais endroit, au mauvais moment.. alors certes, vous pouvez me punir d'avoir un peu trop bu vu mon jeune âge... quelques jours dans un couvent peut-être?
            Mes parents avaient l'intention de m'y mettre, mais peut-être que ceux de votre duché sont plus confortables et plus accueillants, peut-être?

            Si vous avez des questions, n'hésitez pas... Je souhaite autant que vous faire toute la lumière sur cette affaire!

            *Elle se rassit*

          • Réquisitoire de l'accusation :
            Citation :
            Vostre honneur,

            Après la défense de l'accusé et toutes les preuves qu'ils ont essayés d'amener.
            Le prévot NounoursFred nous a bien dit qu'il reconnaissait le visage de l'accusé. Il l'a interpellé entrain de forcer la portée de la Mairie et non,comme le prêtant l'accusé, dans la foule et la bataille donc nul doute qu'elle essaye de s'introduire dans la mairie.

            *sortant son livre des lois puis clairement,il annonce*

            Art. 624-1c � De la révolte dans une ville
            Toute révolte non justifié contre une ville d'Alençon sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
            Les révoltés risquent ainsi le remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées à la mairie (la valeur des denrées seront calculées en fonction des prix max du marché si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi s'ajoute une amende allant de 100 à 1000 écus ainsi qu'une peine de prison et des peines alternatives (excuses publique notamment)
            L'incitation à la révolte est passible des mêmes peines

            *referme le livre*

            N'ayant pas abouti à sa tentative, je demande une peine d'emprisonnement de 2jours

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • La défense a appelé Vanhelsin à la barre
            Citation :
            Voici son témoignage :
            Van pris place a la barre...
            bonjour mesdames et messieurs.Je viens ici pour témoigner en faveur de clelia.
            Je voudrai deja vous faire remarquer que jamais clelia n'a donné son nom, il n'est pas marqué sur son front!!!
            De plus ce jour la, vous n'etes pas sensé ignorer qu'il y a eu ici meme a mortagne une bataille...imaginez un peu le chaos...comment reconnaitre quelqu'un?
            franchement je respecte monsieur nounoursfred et ce n'est certainement pas un tort de faire une erreur dans un moment pareil.Imaginez un peu la pression que l'on a sur ses épaules a ce moment la.Il faut defendre la ville...c'est beaucoup demandé.
            Pour ce qui est des jours de prison
            et de l'amende, je tiens a vous rappelez la charte des juges:
            clelia est niveau 1, vous ne pouvez donc lui infliger que 3 jours de prison au maximum quand a l'amende tsss, il se trouve qu'elle n'a pas grand chose sur elle, aucune épée et aucun bouclier et toujours d'aprés la charte des juges, vous ne pouvez mettre une personne en negatif financierement.
            Si la charte n'etait pas respectée, nous n'hesiterons pas a envoyer le dossier en cour d'appel et dame clelia sera remboursée au centimes prés de votre poche s'il le faut monsieur le juge.
            Je vous souhaite une bonne journée.

            Van s'en alla

          • L'accusation a appelé Nounoursfred à la barre
            Citation :

          • Verdict
            Citation :
            *Le premier procès d'une série qui s'annonçait longue, l'attaque des Lunes Pourpres ayant finalement échoué... au moins cela démarrait bien, la défense de l'accusée ne manquant pas d'audace.*

            Bien... merci à tous de vous être déplacés. Dame Clelia, je salue votre imagination, mais les faits parlent d'eux-mêmes et je crains que la version que vous en livrez ne tienne pas la route.

            Pour avoir tenté de mettre à sac la mairie de Mortagne, je vous condamne donc à trois jours de... méditation dans nos geôles. Prière de me rendre à la sortie une dissertation sur la nécessité de l'ordre public.

            Fait à Alençon le treize mars de l'an mil quatre cent cinquante-neuf, au nom de la duchesse Tsampa.

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

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