Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Thoros

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Flily
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Flily


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Thoros  Empty
MessageSujet: Thoros    Thoros  EmptySam 19 Mar - 15:44

Citation :

    Thoros  Alenconoriflammejg8

      Duché d'Alençon
        Office de Justice Duché d'Alençon


          Procès pour Haute trahison

          En date du mois de Octobre 1458

          Procès instruit le 4 Octobre 1458
          Verdict rendu le 24 octobre 1458


          Nom de l'accusé: Thoros

          Procureur: Nakoor
          Juge: Nicolas.df



          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre honneur, Assemblée, Salutations

            En ce jour du 4 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de sireThoros sous l'accusation de Haute Trahison pour révolte contre le duché.
            En effet l'accusé a levé une armée pour essayer de prendre d'assaut le chateau d'Alençon après s'y être installé illegalement.

            Chapitre 6 ' De la haute trahison
            (« Une action de haute trahison en est un crime qui consiste en une extrêmement déloyauté à l'égard du Duché ou de son dirigeant. Les exemples de haute trahison les plus connus sont : participer à une guerre contre son propre Duché, tenter un coup d'État (révolte contre le Duché) et tenter d'assassiner le dirigeant (Duc) du Duché. » ; « Tout acte commis par une personne physique ou morale portant un préjudice ayant un caractère grave et exceptionnel au Duché au sens large. »)

            Art. 626-1 ' De l'appel à la révolte contre le Duché
            Constitue un acte de haute trahison que d'appeler, d'inciter, d'entrainer, pousser, contraindre à commettre une révolte contre le Duché d'Alençon, de façon illégitime.
            Peine encourue : le remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées au Duché (la valeur des denrées seront à l'appréciation du CAC ou du Baillis en poste au moment du procès si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi s'ajoute une amende allant de 200 à 5000 écus ainsi qu'une peine de prison et des peines alternatives.
            Le bannissement et la peine de mort pourront être appliqués.

            Nous appelons Heimdal et Manuelam à venir témoigner à charge, bien entendu, toutes personnes defendant le duché pourrait en témoigner.

            L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

            Fait le 4 octobre 1458
            Nakoor,
            Procureur d'Alençon

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Réquisitoire de l'accusation :
            Citation :
            *Nakoor se leva*

            Madame le juge, vous avez entendu comme moi les témoignages.

            Messire Thoros en s'installant illegalement ici est donc bien coupable de Haute Trahison pour avoir attaqué notre chateau.

            Je serai donc bref car je n'ai rien à dire de plus que les défenseurs,

            je demande donc une peine de 2000 écus ainsi que 7 jours à la mine.

            Ma demande vous parait peut être disproportionnée madame le juge mais n'oublions pas que c'est cet individu qui à monté une armée contre le duché, cet individu qui a mené les autres au front, enfin cet individu qui est la cause des blessures reçue à des honnetes citoyens comme Dame Manuelam ici présente.
            On peut etre tolérant madame le juge, mais pas pour cela.

            Je laisse la parole a cet personne madame le juge mais juste car je suis obligé

            *Nakoor se rassit sans outre mesure*

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • L'accusation a appelé Heimadal à la barre :
            Citation :
            *Heimdal entra dans le tribunal, il n'avait pas l'habitude d'être de ce coté du tribunal.

            Il avait plutôt l'habitude d'être à la place de Nakoor et du faire quelques efforts pour

            pas que les habitudes prennent le dessus. Il regarda vers Thoros qui n'avait pas dit un mot jusque

            là. N'assume-t-il pas ces actions, Heimdal le verrait bien. Il prit alors la parole, puisqu'on le lui

            demande.*



            Dame la juge, Messire le procureur, membres de la cour de justice,

            Je me nomme Heimdal von Strass, seigneur d'Augnax.

            A peine, je suis revenu de voyage qu'on me demande d'urgence de me

            rendre à Alençon, c'était le 30 septembre 2010. Je me trouvais le lendemain alors à Alençon

            pour défendre le duché et je voyais l'armée de brigands devant la porte de la ville.

            Cette homme '

            *Heimdal désigna alors Thoros*

            'qui est devant nous avait menacé la ville. On m'a dit alors qu'il s'appelait Thoros.

            Le soir même j'ai tout du suite mis ma lance à disposition qui était composé de 2 autres

            soldats qui sont messire Skiller et Richard_Stuart. La bataille a fait rage durant la soirée. J'ai été

            blessé par Domy11 qui m'a surprise, car je ne pensais pas la trouvé ici. En effet, je connaissais cette personne car je l'ai

            rencontré plusieurs fois en Armagnac.

            Bref, j'ai du prendre une journée de repos. Je me suis soigné. Lendemain, j'ai repris ma place dans l'armée du duché cette

            fois-ci. La nuit suivante, la bataille avait de nouveau fait rage. J'ai blessé un soldat gravement et je me suis retrouvé alors devant

            Thoros. On s'est battu et j'ai finalement pris le dessus.

            Suite à cela, son armée a été décimé le lendemain soir.

            Thoros a délibérément attaqué la ville d'Alençon avec une armée qui l'a créé.

            Je vous remercie de m'avoir écouté.

            *Heimdal s'inclina et repris sa place*

          • L'accusation a appelé Manuelam à la barre :
            Citation :
            *Manuelam s'approcha de la barre, le visage encore marqué par une large blessure à la tempe*

            Bonjour votre Honneur.
            Je viens témoigner devant vous contre l'accusé ici présent, messire Thoros, qui a assiégé la ville durant plusieurs jours avec une armée arrivée illégalement sur nos terres.
            En effet, dans la nuit du 1er au 02 octobre, il a lancé ses hommes contre les remparts, provoquant de nombreux dégâts dans nos défenses.
            Mais non content de ses prouesses, il a donné l'ordre de réattaquer la ville deux jours plus tard.
            J'ai été grièvement blessée cette nuit là mais heureusement l'accusé encore plus que moi.
            Nos défenses ont tenu bon et l'armée l'Aleae Furor n'était plus qu'une bande d'écloppés en déroute dont la course s'est achevée dans un fossé le lendemain.
            Je vous remercie de m'avoir écoutée.
            Ce sera tout votre Honneur.

            *La brune regagna péniblement son siège pour suivre la suite du procès*

          • Verdict
            Citation :
            *Ah, les accusés qui ne se défendent pas lors de leur procès... lorsqu'il était en position d'avocat, cela le désespérait, mais puisqu'il siégeait en tant que juge, il en ressentait plutôt de l'irritation. Adressant au colosse plein de morgue un regard sévère, le borgne prit la parole.*

            VU le chapitre cinq du livre VI de notre code des lois, et plus particulièrement son article 625-6 ;
            VU le chapitre six du livre VI de notre code des lois, et plus particulièrement ses articles 626-1 et 626-3 ;

            ATTENDU que l'accusé a bel et bien dirigé une troupe de brigands attaquant la capitale Alençon ;
            ATTENDU qu'il n'a agi ainsi qu'après avoir pris résidence dans le duché, devenant par là-même un de ses citoyens ;
            ATTENDU qu'il rassemble une nouvelle troupe malgré la défaite infligée à la première, se plaçant donc en état de récidive ;

            Nous, Nicolas de Firenze, juge d'Alençon, déclarons le sieur Thoros coupable de Haute-Trahison et le condamnons à réfléchir dans nos geôles cinq jours durant au sang versé par sa faute, ainsi qu'à payer 150 écus d'amende pour rembourser les frais de médicastre de ses victimes.

            Fait à Alençon au nom de la duchesse Crystel et de Sa Majesté Levan le troisième, le vingt-quatre octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

            *Classique coup de maillet.*

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 5 jours de prison ferme

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