Marie_Jo - 1459

[quote][center][img]http://img237.imageshack.us/img237/8331/saintbertrandlt9.png[/img]
 
[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color]
Office de Justice de Saint Bertrand de Comminges [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour « Trouble à l'Ordre Public » [/color]

En date du mois de mars 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 1er mars
Verdict rendu le X mars 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Marie_Jo[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Davidgradir[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Lolafemina[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] «Moi, Firielle en ma qualité de Maire de Saint Bertrand de Comminges, assigne en justice Dame Marie_jo pour trouble à l�ordre public étant donné la période de transition du conseil comtal et l�absence d�un procureur, et la difficulté à coincer Dame Marie_jo, je lance moi-même le procès.

Dans la nuit du 24 février au 25 février 1459, Delmas_louis et Angecassis_lasteyrie alors en groupe sur le n�ud à l�ouest de Saint Bertrand de Comminges se sont fait attaquer par Marie_jo.

25-02-2011 04:05 : un malfaiteur nommé Marie_jo (coefficient de combat 1) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

D�après l�article 3 du codex d�Armagnac et des Comminges relatif au brigandage :
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.

La tentative de brigandage est donc caractérisée, si besoin je peux appeler Messire Delmas_louis ou dame Angecassis_lasteyrie pour approuver mes preuves.

Je demande donc une peine de 2 jours de prison en sanction de cette tentative de brigandage.

Fait le 1er mars 1459 par Firielle de Castel Vilar,
Maire de SBC [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Bonjour à tous ! Ma foi, ce procès va être de courte durée, puisqu'il y a erreur sur la personne. Pour information, je suis un dame et dans la preuve il est mentionné et je cite...

'' IL est reparti en boitant...''

Voilà votre honneur, il n'y aucun doute qu'il y a erreur sur la personne MAIS surtout l'acte d'accusation OFFICIEL ne tient plus la route du tout, je vous demande de relaxer et je vous suggère de donner une petite tape sur les doigts de la mairesse, qui ne cesse de s'acharner sur ma personne.

je suis même prête à relever ma jupe pour vous démontrer que je ne suis pas un '' il '' mais bien une '' elle ''

Merci ![/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] « Votre honneur, comme l'accusation n'a rien à dire, j'ose imaginer que vous allez me relaxer question que cette comédie prenne fin ?

Merci votre honneur»[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] « <la juge après réflexion rend son verdict>

Nous Isabelle de Bourguon, en tant que juge des Comtés d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict dans l'affaire opposant l'autorité publique comtale ici représentée par la ville de Saint Bertrand de comminges en absence de procureur, à dame Marie_jo.

Répondons du chef d'inculpation de tentative de vol, coupable. En ayant outrepassé l'article I.3 et I.5 du Codex de la province.

Nous fixons la peine:
-A deux jours de prisons
-Une amende de 6 écus, soit 1 écu automatiquement amputé par le dépôt de ce verdict, et 5 écus à rembourser à la prévôté dans un délais de 15 jours pour frais de dossier

Rappelons qu'il est souhaitable de s'acquitter de ce verdict sous peine de poursuite pour non respect d'une décision de justice soit l'article II.4 du codex.

Tenons à rappeler au condamner la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel royale sous les 10 jours suivants ce verdict.

Dura Lex, Sed Lex!
<La juge se leva ainsi que tout le tribunal>
Fait le X Mars 1459» [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 1 écu.[/i][/size] [/color][/quote][/quote]

[quote][center][img]http://img237.imageshack.us/img237/8331/saintbertrandlt9.png[/img]
 
[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color]
Office de Justice de Saint Bertrand de Comminges [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de  mars 1459[/size]
[size=14]Procès instruit le 1er mars 1459
Verdict rendu le XIV mars 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Marie_Jo [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Davidgradir [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Lolafemina [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Moi, Firielle en ma qualité de Maire de Saint Bertrand de Comminges, assigne en justice Dame Marie_jo pour la contravention de non paiement de ses impôts depuis le 11 aout 1458 jusqu�à aujourd�hui pour une somme totale de 208,05 écus.

Marie_jo : 8,00 écus (+9,84 écus de pénalité) avant le 2010-11-08
Marie_jo : 8,00 écus (+8,80 écus de pénalité) avant le 2010-11-21
Marie_jo : 8,00 écus (+6,64 écus de pénalité) avant le 2010-12-18
Marie_jo : 7,00 écus (+4,76 écus de pénalité) avant le 2011-01-02
Marie_jo : 8,00 écus (+15,68 écus de pénalité) avant le 2010-08-27
Marie_jo : 8,00 écus (+13,28 écus de pénalité) avant le 2010-09-26
Marie_jo : 8,00 écus (+10,88 écus de pénalité) avant le 2010-10-26
Marie_jo : 7,00 écus (+2,52 écus de pénalité) avant le 2011-02-03
Marie_jo : 8,00 écus (+7,76 écus de pénalité) avant le 2010-12-04
Marie_jo : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-03-06
Marie_jo : 8,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2010-09-12
Marie_jo : 8,00 écus (+12,16 écus de pénalité) avant le 2010-10-10
Marie_jo : 7,00 écus (+1,33 écus de pénalité) avant le 2011-02-20

D�après l�article 7 des contraventions du codex d�armagnac et des comminges relatif au contravention au non payement d'impôts :
Se définit comme l'absence de participation pécunière à l'imposition personnelle qui incombe.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Peine encourue: Remboursement du préjudice, amende de 5 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 2 journées à la mine.

Plusieurs courriers de rappel ont été envoyés à la dame, voici l�une de ses réponses :

« Expéditeur : Marie_jo
Date d'envoi : 19/02/2011 - 15:51:52
Titre : Re: Impôt à payer
Mettez-moi en procès, je n'ai rien en poche, je suis jeune donc je ne crains pas vraiment vos petites menaces ^^

Vous allez simplement dépenser des points justices pour absolument rien, puisque jamais je ne vais verser le moindre écus !

++ »


La récidive étant caractérisée, je demande donc le remboursement du préjudice, étant donné qu�elle affirme ne pas payer, on n�obtiendra pas ce remboursement, c�est pourquoi une peine de 3 jours de prison est demandée.

Fait le 1er mars 1459 par Firielle de Castel Vilar,
Maire de SBC
 [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] ( désolé mais faut apprendre les règles lorsqu'on est sur un jeu. Interdiction de se servir d'un mp sans l'autorisation du joueur, ce que vous n'avez aucunement. J'espère aussi que vous connaissez la charte du juge...Ma poupée va peut-être participer à ce procès, si vous apprenez les règles de base, marché conclu ? ) [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] ( même pas de réponse par MP, alors ma poupée ne va pas participer, au joueur du juge de trancher, merci et '' bon '' jeu ) [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 <la juge après réflexion rend son verdict>

Nous Isabelle de Bourguon, en tant que juge des Comtés d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict dans l'affaire opposant l'autorité publique comtale représentée par la ville de Saint Bertrand Comminges, à Marie_jo

Répondons du chef d'inculpation de non paiement de l'impot, coupable. En ayant outrepassé l'article III.7 du Codex de la province.

Nous fixons la peine:
-Amende de 16 écus, soit 1 écu automatiquement amputé par le dépôt de ce verdict, et 15 écus à rembourser à la prévôté de son choix dans un délais de 15 jours pour frais de dossier (reversé à la prévôté de notre province).
-Du remboursement de la totalité des tranches d'impositions dans un délais de 30 jours à compter de ce verdict.


Rappelons qu'il est souhaitable de s'acquitter de ce verdict sous peine de poursuite pour non respect d'une décision de justice soit l'article II.4 du codex.

Tenons à rappeler au condamner la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel royale sous les 10 jours suivants ce verdict.

Dura Lex, Sed Lex!
<La juge se leva ainsi que tout le tribunal>
Fait le XIV Mars 1459, à Auch
[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]