Thetys

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 5 Octobre 1458
Verdict rendu le 25 octobre 1458

Nom de l'accusé: Thetys

Procureur: Nakoor
Juge: Nicola.df

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 5 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de dame Thetys sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résident de Labrit dans le duché de Gascogne, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

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L'individu est présent dans le duché depuis le 30 septembre 1458.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Je joins à l'accusation, l'attestation de Dame Rosealine, prévot de l'Alençon, comme quoi l'individu n'a pas de laisser passer :
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A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Thetys se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 30 septembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 5 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.

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L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 5 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

/me s'approche du tribunal, les yeux écarquillés, ne comprenant pas du tout pourquoi elle est içi. Dans chaque main un velin dépasse.

Votre Honneur vraiment, je ne comprends pas.

/me tend les deux courriers contenus dans son pigeonnier et cille, ingénue, en les posant devant le tribunal.

Voilà. Je reçois d'abord un pigeon porteur d'un message m'informant de la fermeture des frontières, -loi dont j'avoue ne pas avoir eu connaissance puisque je voyage depuis fort longtemps maintenant et que je ne fais que passer en règle général, je ne me suis donc même pas rendue en halle m'informer, à mon plus grand tort je reconnais, des us et coutumes de chaque comté traversé, et il en fut de même pour le vôtre- et de suite après ma mise en demeure devant ce tribunal sans même que l'on me laisse le temps de respirer et de me retourner.

/me se gratte la tête, pensive

Bon d'accord, c'est vrai, je dois admettre être tête en l'air. Je me trompe souvent de direction, oublie de manger parfois -voyez donc comme je ne suis pas épaisse-, de partir avec mes amis quand je voyage accompagnée, ne sais pas lire une carte. D'ailleurs...

/me et se met à farfouiner dans sa besace pour en sortir un rouleau qu'elle déplie savamment en l'étalant devant les juges, puis tire un peu la langue de côté tandis qu'elle cherche un point précis.... et s'écrit tout à coup en désignant un point précis

AAAAHHHH ben voilà !!! c'est là que je devais aller : Mayenne !!!! Me suis trompée de direction. Quoi que ça me change pas vraiment, question d'habitude à force de tourner pour rien.

Voyez-vous je voulais retourner voir ma patrie native : Brest. Je suis partie dans le sud depuis siiiiiii longtemps. Mais j'attendais de pouvoir voyager accompagnée. Finalement, sortant fort peu en ville, je n'ai pu nouer contact qui que ce soit et quand je me suis enfin décidée à prendre la route seule, je suis partie de nuit et fatiguée : je n'ai donc sûrement pas dû voir le panneau de direction à la sortie de la ville et j'ai pris la direction contraire.

Comprenez mon désarroi en arrivant dans la mauvaise ville et ne reconnaissant pas les directions qui se présentaient à moi. Je suis d'autant plus mortifiée à la lecture du message qui me rappelle votre édit que je ne conteste pas du tout il va sans dire. On n'est jamais trop prudents par les temps qui courent, z'avez bien raison. Ceci dit, comment faire désormais pour que je retourne vers Mayenne dans de bonnes conditions ????

Je vous le demande moi Votre Honneur, comment puis-je voyager en toute sécurité sur le chemin que je dois suivre ?! Si vous m'indiquez une solution je la suivrais bien volontiers ! Et ne me dites pas qu'il faut que je mange du poisson pour oublier mes cheveux blonds comme les blés hein....

/me et elle fit un clin d'oeil au tribunal avant de ramasser ses effets éparpillés de toute part avant de retourner s'asseoir.
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Nakoor se leva en souriant*

Bonjour madame,

je peux comprendre votre manque d'orientation mais comprenait bien que ayant violer un decret ducal on ne peux point vous relaxer.

Je demande donc madame le juge une peine de 65 écus ainsi que 2 jours à la mine.

Merci à tous, je laisse la parole a la defense

*Nakoor se rassit*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

/me l'Ondine écouta attentivement craignant de ne trop bien comprendre pour une fois. Elle reprit la parole après le réquisitoire, manquant de s'étrangler !

QUOI ! 65 écus parce que je ne mange pas assez de poissons !!! mais je pourrais en acheter un stock avec une telle somme ! Comment voulez-vous que je la paie d'abord ?

/me et elle chercha dans ses poches et n'en tira qu'une dizaine d'écus à tout casser qu'elle déposa sur la table devant elle, puis se mit à arpenter la salle d'audience, et expliqua, d'un ton précieux.. comme si elle se parlait à elle-même

Je suis d'accord avec vous et je ne cherche pas à me défiler face à ma responsabilité : j'aurais dû me renseigner plus avant, avant de franchir la frontière, avant de prendre le temps de me reposer un peu pour récupérer des forces et poursuivre mon voyage.

Mais que voulez-vous... j'étais harassée par mon long trajet depuis le sud, et je traînais de plus en plus mes guêtres depuis quelques jours. Ayant voyagé sans encombres jusque là je n'ai plus pensé à prêter attention et j'ai perdu ma vigilance. Là est mon plus grand tort je l'avoue et le reconnais bien humblement. Mais que mon étourderie soit taxée d'une amende aussi lourde... c'est plus de deux mois de salaire, non mais vous vous rendez compte !!!

Quand à travailler à la mine...

/me la jeune fille se tourne vers la Juge d'un air franc et déterminé et précise sa pensée

J'y fais ma part à la mine, partout où je passe, içi comme ailleurs. C'est un point d'hommeur pour moi que de contribuer à l'économie d'un Comté quel qu'il soit lors qu'il m'accueille et me nourrit, moi qui ne suis qu'une vagabonde.

J'en veux pour preuve...

/me la Blondinette retourne au banc des accusés, se saisit de sa besace, farfouine, peste contre le bazar qui y règne, retourne la besace sur la table devant elle, étale le fatras qu'il contient, déplie et replie quelques papiers jusqu'à ce qu'elle s'écrit :

VOILA !!! je savais bien que je l'avais pas jeté !!!

/me et leurs met sous le nez un document officiel

"le 10-10-1458 : Le Comté vous a reversé 22,65 écus d'arriérés de salaire."

Vous voyez !!! Je ne vous ai pas attendu. J'ai peut-être la tête couleur du soleil mais ça sert parfois à être illuminée ! Bon d'accord je vous l'accorde, pas toujours c'est vrai, et il est aussi certain que ne pas me renseigner sur les lois en vigueur n'a pas été très malin de ma part.

C'est pourquoi votre Honneur...

/me et regarde la Juge et le tribunal avec ses yeux plein d'innocence

J'en appelle à votre clémence, et à votre indulgence à mon encontre et demande la relaxe pure et simple sachant que je n'aspire désormais qu'à reprendre ma route et à sortir de vos terres.

/me et l'Ingénue de battre des cils élégamment avant de rajouter avec un sourire charmant et innocent

Et si je vous promet de ne plus recommencer à l'avenir, ça n'est pas suffisant ?

/me puis elle fit une petite révérence, suivie d'une pirouette et s'en retourna à sa place dans l'attente du verdict. C'était bien la première fois que la voyageuse se retrouvait face à une telle situation et elle ne comprenait pas qu'on ne la comprenne pas dans son ignorance des lois.
Verdict

Citation :

VU le chapitre quatre du deuxième opus du code pénal et plus particulièrement son article 624-2b ;

ATTENDU que l'accusée a pénétré illégalement dans le duché, ne nie pas les faits, mais montre une certaine bonne volonté ;

Nous, Nicolas de Firenze, juge d'Alençon, déclarons la nommée Thetys coupable de Trouble à l'Ordre Public et la condamnons à cinq écus d'amende assortis d'une peine de cinq jours de travaux à la mine ; celle-ci devra être exécutée dans un délai d'une semaine, et preuve devra en être remise dans le même délai au juge d'application des peines, Pauline de Sparte, alias Pégasine.

Fait à Alençon au nom de la duchesse Chrystel et de Sa Majesté Levan le troisième, le vingt-cinq octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

*Classique coup de maillet.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante : Cinq jours de travaux forcés à la mine.

[/quote]