Drannoc

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 5 Octobre 1458
Verdict rendu le 27 octobre 1458

Nom de l'accusé: Drannoc

Procureur: Nakoor
Juge: Shinay

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 5 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de sire Drannoc sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal avec comme circonstance agravante, le fait d'avoir appartenu à l'armée ennemie.

Le suspect, résident de Lectoure dans le comté d'Armagnac et de Comminges, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

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L'individu est présent dans le duché depuis le 30 septembre 1458.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Je joins à l'accusation, l'attestation de Dame Rosealine, prévot de l'Alençon, comme quoi l'individu n'a pas de laisser passer :
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A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Drannoc se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 30 septembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 5 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.

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L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 5 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

**Il était arrivé doucement, boitant de sa patte meurtrie. Et commençait alors le flot interminable du procureur. Dran fermait parfois les paupières, relativement bien assommé.
Il souffla lorsque le silence plana de nouveau. S'adressant au proc' , il prit la parole parce qu'apparemment c'était son tour, d'une voix froide :**

C'est long, quand même et vous n'me donnez vraiment pas l'envie d'être jugé coupable en place publique. C'est quoi cette manie de parler comme une lettre ?

Sortez donc un peu d'vos papiers vous verrez, la vie est belle dehors. Bon, elle est aussi noire, mais j'aime le noir.

**Il marque une pause parce qu'il la sentait bien, puis reprend.**

Vous avez été "fait" à Alençon aujourd'hui ? Z'êtes un peu jeune pour instruire non ?

Sinon sur le fond, vous mettez souvent les armées en procès après la bataille ?

**Secoue la tête, réprobateur...*

Bon, je n'appelle pas d'témoins, je n'ai pas d'amis. Peut-être plus tard.

**Termine lentement, neutre :**

Dran, fabriqué en Champagne il y a moins de trente années.
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Nakoor se leva*

Désolé messire, dans l'accusation j'ai des règles a suivre mais je peux être plus humain maintenant, et je sais que la vie peut etre belle, quand on vient pas nous la gacher.

* Le procureur regardait l'homme en lui parlant*

Quoiqu'il en soit, on juge soldat comme les autres, aucuns privilèges en ce sens.

Vous n'aviez pas de LP, vos attentions était béliqueuse. Cependant vous ne niez aucunement les faits et faite preuve d'un peu plus de franchise que vos compagnons d'armes.

Je demande donc qu'une peine de 350 écus et 2 jours de prison ferme.

Merci à tous,
Je laisse la parole à la défense
*Nakoor s'assit en souriant legerement à l'accusé
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

**Il avait sourit aux palabres du procureur. Alors comme c'était de nouveaux son tour et qu'il n'avait aucune envie que quiconque ne prenne la parole à sa place, il s'était levé, sourire en coin de circonstance et mépris dans les yeux.**

Vous devriez même demander mille milliards d'écus, cela reviendrait au même. J'vous les paie avec de la monnaie en bois si vous voulez. Parce que bon.

**Les traits de son visage exprimaient la jouissance, il reprit**

J'ai sinon une grande faculté : plaire aux dames et en ce sens, j'accepte d'offrir mon corps à la cour, à vous mesdames... **regard circulaire et théâtral** ... oui vous, et ainsi payer ma dette.

Voyez le Procureur, même lui a su déceler ce charisme exceptionnel qui brûle dans mes veines. Et pourtant il a pas l'air du genre à retrouver un épis de blé dans un champs de betteraves.

Alors en conséquence et attendu que je me plais ici, je demande dix jours de prison et un écu d'amende, parce que je suis généreux.

**se rassied, soudainement distrait par un merle battant des ailes au dehors.**
Verdict :

Citation :

Je vous trouve quelque peu insolent messire...*Annonça le juge en prenant son tour. Il souhaitait répondre à toutes les questions que pouvait à présent se poser la cour suite à l'écoute d'une des têtes du persifleur.*
Sieur Drannoc si je ne m'abuse. Voyez vous, les hautes instance et les petits juristes locaux, au delà de leurs allures pète-sec et de leurs esprit peu obtus, n'ont pas lésiné sur l'imperméabilité de la forme avec laquelle DOIVENT être tenues les audiences, à notre grand regrets, nous magistrats, passons pour d'autocratiques gratte papiers. Et je dois dire que personnellement ça me fait bien chier.
Par chance, je ne porte encore pas de lorgnettes et mon auriculaire ne se lève pas encore lorsque je m'exprime. Ceci étant, bien que le style complexé de notre procureur le fait paraitre aussi coincé que l'était la gueuse que j'ai voulu chevaucher hier soir, il ne sera jamais trahi par un vice de forme et traduit par un guignol devant la cour d'appel pour que le spectacle de marionnette soit éternel.

*Déglutissant, il se rendit compte qu'il avait un verdict à rendre et que son développement n'en était qu'à la moitié. Il s'activa:*

Venons en à votre séduction pour le moins douteuse, il s'avère que si vous vous distinguez en bourreau des coeurs, nous avons un bourreau qui se fera une joie de vous accueillir, à notre grand regret, cet amateur c'est éreinté en prônant ça hache.

Mais d'après ce que je constate, vous semblez ne pas être dérangé par le fait de devoir côtoyer vos frère d'armes dans une cellule aussi visqueuse que votre ordre. Mais je doute tout de même que nos geôliers puissent supporter aussi longtemps que vous le suggérez vos brailleries lancinantes.

Ainsi, Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, en cette soirée du vingt sept octobre 1458, déclarons l'accusé messire Drannoc coupable des faits qui lui sont reprochés.
De ce fait, son séjour dans nos geôles se fera sur une durée de six jours, à cela s'ajoute l'obligation d'aller piocher durant trois jours à la mine au côté de ces compères tapageurs dors et déjà condamnés.

La preuve de ce travil à la mine devra être apporté à notre Juge d'Application des peine, Damoiselle Pégasine sous un délais de sept jours, sans quoi le prévenu se verra à nouveau traduit devant cette cour pour non respect d'une décision de justice.

*Le désire de lancer son maillet sur le crane de l'accusé y était, mais il se restreint à frapper deux fois son pupitre.

L'audience est clause!
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 6 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante : 3 jours de travaux forcés à la mine.