Eremon

Procès de Eremon

Escroquerie : Procès du mois de Mars 1459 Relaxé

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 13 Mars 1459
Verdict rendu le 18 Mars 1459

Nom de l'accusé: Eremon

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 13 mars 1459 à Rouen, pour juger messire Eremon.

Cette personne est accusée d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

L'accusé a embauché en date du 9 mars , pour un salaire de 15 ecus, enfreignant la grille salariale du 19 fevrier 1459, dont je cite :

Citation :: Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Aux vues des dernières remontées concernant les Normands qui n'auraient soit disant pas compris le décret sur les salaires, nous allons donc le préciser.

Ainsi donc les salaires applicables seront de :

0 à 9 pts : INTERDICTION D'EMBAUCHER
10 à 18 pts : 14 écus MINI/MAXI
19 et plus : 20 écus MINI/MAXI

Faict à Rouen, le XIX Février de l'An de Grasce MCDLIX

Anya de Puycharic,
Duchesse de Normandie

Et le Corpus :

Citation :: - Des infractions relevant de l’escroquerie
Art. 2.6 : Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus.

J'appelle comme témoin Clarine63 Lieutenant de Fécamp
.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je ne prendrais nul avocat! Et ce parce que je pense bien haut et fort que c'est de fort mauvais goût! Bien sûr je n'ai pas répondu à deux lettres, mais quand bien même cela n'aurait rien changer, la proposition qui m'était faite, c'est à dire me rattraper en travaillant deux jours à la mine je ne pouvais nullement la faire sur le moment. Et ce parce que je suivais l'armée qui logiquement n'était pas à Fécamp et j'eus été impoli de me retirer au dernier moment! Excusez moi je n'appellerais pas de témoins, ils ont des choses plus importantes à faire je pense.
Quant aux preuves j'en ai si vous avez besoin.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire Eremon,
La moindre des choses eu été d'informé la maréchaussée de votre presence au sein de l'armée. Ce qui aurait permis de trouver un arrangement et de ne point devoir nous retrouver ici.
Voilà qui aurait été de bon gout...

La Procure requiert deux jours de mines à effectuer lorsque l'accusé ne sera plus dans l'armée. Et comme il n'est pas concevable, même pour une participation militaire, de mepriser la maréchaussée, la Procure requiert egalement une amende laissée à l'appreciation du juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Clarine63

Citation :

Clarine revient devant le juge :

Rebonjour votre honneur,

cette affaire je crois sera de courte durée puisque Messire Eremon a transmis la preuve de ses 2 jours de mine le jour même ou le dossier vous étez transmis. Voici cette preuve :

Spoiler:

les courriers se sont croisés.
Je demande donc la relaxe pur et simple de cette personne.

Je vous remercie votre honneur, et vous dit à très bientôt.

Clarine63 retourne s'assoir en attendant la prochaine affaire.

Témoin n°2 de l’accusation :Jason_Maccord

Citation :: Le procureur n'en avait point terminé.

Comme le dossier a été traité à l'amiable au final, la Procure souhaite modifier sa requete et prone la relaxe.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé a produit des preuves convaincantes à la Cour;
Attendu que les missives se sont croisées, fait imputable à certains pigeons passablement calvanisés;

Déclarons l'accusé non coupable, et le relaxons.

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de mars de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.