Doublevalium

Procès de Doublevalium

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1459 Relaxé

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mars 1459
Verdict rendu le 18 Mars 1459

Nom de l'accusé: Doublevalium

Procureur: Akane
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Et en ce mercredi de mars, la brune prit le chemin du tribunal pour de nouvelles affaires

Monsieur le juge, bien le bonjou.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Alberic et moi même Dame Akane de Clairval, procureur, sommes réunis en ce jour à Rouen, pour juger dame Doublevalium .

Cette personne est entrée sur notre territoire et détenait un laissé passé jusqu’au 25 février . Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet, que je me permets de citer :

Spoiler:

Citation :: Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,

Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.

Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.

Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:

- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal

Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.

Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.

Que cela soit su de tous et toutes.

Citation :: Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands

Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !

Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !

Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !

Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !

La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.

Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.

En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :

- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !

Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !

La Normandie vaincra ses traîtres !

Pour la Normandie.

En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie

Filsdhelios, Duc de Normandie.

Citation :: Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.

Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.

Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .

Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.

Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458

Ciciaa, Duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin Leovigild, prévôt des maréchaux
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

La brune reprit place

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour,

Je vous prie de m'excuser pour la concision de mon témoignage, mais je suis venue icelieu pour célébrer le mariage de ma soeur Gribouille, j'ai même reçu un courrier du prévot Leovigild suite à ma demande de LP, mais celui-ci n'avait pas précisé de dates, vous savez comme moi que ces parchemins ont tendance à s'effacer avec le temps, je ne puis vous le produire.
Je vous demande indulgence si je vous ai froissé de quelque maniere, mais il me semble avoir jusqu'à présent respecté vos lois, je suis en effet venue jusqu'ici sans armes, dans l'intention de fêter une heureuse union et je me retrouve accusée de désordre.
Sauf l'état de ma coiffure,en effet, je vous le concède, le reste est vérifiable.

Il en va de même pour mon compagnon de voyage, Tixo, je ne parle pas de sa coiffure, mais de ses intentions de voyage.

Doublevalium fit une moue et attendit la suite.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La brune écouta attentivement et successivement les témoignages, elle releva cependant deux faits

- Votre honneur, je constate que l'accusée avait un laissé passé pour lequel elle n'a pas demandé un renouvellement, de ce fait, elle ne se trouve pas en règle, et quel intérêt de rester en Normandie alors que les épousés se trouvent chez les anglois ? Il faudrait m'expliquer... De ce fait, je demande qu'une ammende soit appliquée comme peine, et je vous laisse le soin d'en fixer le montant...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Double se présenta à la barre
Elle sortit un parchemin de sa besace et le déplia.

J'avais demandé un deuxieme témoignage, comme vous le proposiez, mais je constate que c'est à mon tour de venir parler, alors, je vais vous lire ce que comptait vous exposer ma soeur, bien rentrée, merci à vous de vous en être inquiétés.

Gribouille écrit ceci :

Citation :

Vous m'en voyez désolée messire , mais si vous regardez de plus près , mes amis lorrains sont venus avec nous en Angleterre. Si ma soeur n'est pas venue c'est qu'elle était souffrante et chez les soeurs quant à messire tixo il est chez les moines aussi . Mais je préviendrai mon mari que la prochaine fois qu'il prend son bateau , il vous en fasse part...

Quant à vos si précieux lp , je trouve dommage qu'en étant sous loi martiale , vous ne précisiez pas les années . Et quant aux dates , vous me permettrez de mettre en doute la date du 25 février au vu du lp accordé à Dame Elfalzafa.

Le voici pour preuve.

Spoiler:

Après recherche, il s'avère que le seul 29 février c'est l'année prochaine .

Et pis je ne savais pas que la liste des laisser passer était au vu de tous ?

Je me demande, moi, qui fait le plus preuve de mauvais foi .

Ah ..une dernière chose ..

Je n'ai pas vu dans l'acte d'accusation votre nouvelle loi martiale en date du 6 février 1459 qui abroge celle donné dans l'acte d'accusation.

Citation :: Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste "ennemie", il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :

d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être "Trahison" en cas de prise de mairie, ou "Haute Trahison", en cas de prise de Château).

Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Ma soeur était déjà à Fécamp lorsque ce décret à été validé donc La prévôté aurait donc du écrire à ma soeur afin de lui demande qui était son garant et que celui signe un contrat de confiance.

Et ce pour qu'elle soit en règle suivant cette nouvelle loi . Mais rien de cela n'as été fait .

Je veux bien croire que ma soeur est hors la loi car son Laisser passer n'est plus valide et qu'elle n'a pu vous le fournir. Mais, dans cette affaire, la prévôté non plus . Elle n'a pas suivi la loi ni effectué son travail de prévention pour les étrangers présents sur le sol normand.

Donc pour moi ce procès n' a pas lieu d'être car non conforme avec vos lois.

Doublevalium enroula le parchemin et déclara :
Voila pour ma part.
Elle sourit humblement et attendit la suite.

Témoin n°1 de la défense :Tuck06

Citation :

Bonjour, je vais vous lire ce témoignage de Gribouille, soeur de l'accusée, actuellement en voyage; j'y ajouterais moi-même que doublevaliuùm est une personne honnête venue ici pour sa soeur et ses amis. Ne lui montrez pas le côté obscur de la Normandie

Citation :: bonjour ,

Je me présente , je suis Gribouille la soeur de l'accusée...Doublevalium.
Ma soeur est venue à Fécamp, d'une part pour m'accompagner pour mon mariage mais aussi en vue de s'installer ici en Normandie.
Au retour de Paris , elle fut prise d'une violente fièvre qui fit qu'elle dût partir chez les soeurs une semaine. Quant à moi , au vu de mes responsabilités en tant que épouse, je n'ai pas eu d 'autre choix que d'accompagner mon mari sur les mers. Une fois sortie, elle a proposé au maire de Fécamp , Messire Ulrich à ce moment donné , son stock de vêtements car celui ci en manquait cruellement sur son marché et ne pouvait satisfaire les demandes de ses villageois.

Au vu de tous ces événements, et encore fébrile de sa maladie, ma soeur n' a plus pensé à la date d'expiration de son laisser passer et elle n'a jamais reçu de missive lui indiquant que celui -ci n'était plus valable et qu'elle devait quitter le duché sous quelques jours. Vous comprendrez sa surprise quand elle reçue une convocation pour se présenter icelieu.

J'espère que ces éclaircissements, vous aideront à mieux comprendre pourquoi ma soeur n'a point demandé son renouvellement de laisser passer.

Témoin n°1 de l’accusation :Leovigild

Citation :: Monsieur le juge bonjour.

Me voilà présent sur la demande du procureur, en tant que témoins. Le 3 février 1459 un laissé passer à été accordé jusqu'au 25 février 1459 à des lorrains pour venir au mariage d'Aupyl, non pardon pour venir chercher Aupyl et sa futur femme afin que le convoi nuptial parte sur Paris. Le 25 février 1459 je n'ai eu aucune demande de renouvellement pour ce Laissé passer. Voilà pourquoi cette dame est ici devant vous . Généralement quand on me demande une Prolongation on les fait trois jours avant la fin du LP. Cette personne dis ne pas avoir la demande de Laisser passé mais si on regarde les registres des Laissé passer fournis aux douaniers, vous verrez qu'il terminait bien à la date prévu.

De plus j'ai appris quelques jours après leurs arrivés que Mesire Aupyl et Dame Gribouille était parti chez les Anglois. Je vous avoue que ça me reste en travers de la gorge. Venir festoyer en Normandie pour un Mariage sans les mariés je trouve cela étrange. Voilà, je pense vous avoir donné tout les éléments en ma possession je reste à votre disposition au cas ou .

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que les documents fournis par l'accusation manquent de précision, notamment au niveau des lois citées;
Attendu que la défense a produit des documents attestant de l'imprécison des dates mises en avant par le Prévôt;

Déclarons l'accusée non coupable, et la relaxons.

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de mars de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.