Mick65

Duché de Gascogne

Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour [color=olive] trouble à l'ordre public[/ color]
En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 11 Mars 1459
Verdict rendu le ………

Nom de l'accusé: Mick65

Procureur:Zyana
Juge: Jeroen

Acte d'accusation:

Citation :: Le procureur Zyana arrive au tribunal pour une nouvelle affaire.
Bonjour votre honneur nous Zyana procureur de Gascogne nous présentons devant vous aujourd�hui le 11 mars 1459 pour mettre en accusation mick65 pour trouble à l�ordre public.
L�accusé mICK65 circule sur le territoire Gascon en groupe simple alors que c�est interdit dans le duché de Gascogne. L�accusé a été avisé par notre prévôt; Ladycharmed . Celle �ci lui a fait parvenir un pigeon lui expliquant les lois de circulation en Gascogne et le priant de changer la formation de son groupe en 24 h sous peine de se voir accusé devant le tribunal. La même journée, l�accusé a écrit à notre prévôt, lui affirmant qu�il s�était engagé au travail, mais qu�il allait quitter le lendemain, ne désirant pas changer la formation de son groupe.

Considérant votre honneur que c�est en date du 8 mars que l�accusé a été avisé je considère que les 24 h sont bien passées.

Voici les lois qu�il a enfreintes :
Op 8. De la libre circulation en territoire Gascon

Art 1. La formation, l�entrée ou les déplacements en groupe simple sont formellement interdits en Gascogne sauf dérogation ducale.

Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s�informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.
Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.
Zyana se lève pour remettre au juge les preuves.
Votre honneur je vous remets les documents de preuve, la lettre envoyé par notre prévôt ladycharmed ainsi que la liste des groupes en circulation dans la ville de Mimizan. Vous pourrez constater que l�accusé a bien été avisé et qu�il a enfreint la loi.

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Le prévôt de Gascogne; Ladycharmed sera appelée à témoigner.

Je rappelle à l�accusé qu�il a le droit d�être représenté par un avocat de son choix.
Je vous remercie.

L'accusation a appelé Ladycharmed à la barre

Citation :: Le Prévost Ladycharmed Dame de Monbos etait appélée à témoigner et c'est avec respect qu'elle s'incline vers la Cour.

Votre Honneur ,Dame Procureur voici les faits.
les arrivées en nos villes sont scupuleusement règlementées et le 8 mars à la mâtine,je rentrais d'une nuit d'inpection, lorsqu'un maréchal me porte message m'informant que sieur Mick65 et dame Pouline ont franchi les porte de Mimizan en groupe dit "simple". Je m'empresse d'écrire et d'aviser le sieur Mick65 chef de groupe de l'illégalité de sa situation. Dans sa réponse il m'informe qu'il travaille ce jour et ne peut reprendre la route que le lendemain. Or faisant fi de mon avertissement il n'est reparti que le 10 mars, 48h après et surtout se refuse à respecter notre loi sur la libre circulation en notre Duché.
Arrivé en ville de DAX le groupe Mick65/Pouline m'a été signalé comme encore illégal. Voici donc pourquoi plainte vous a été déposée.

Le Prévost reprend place et attend la suite du procès.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Silence de l�accusé. Zyana, nouveau procureur, commençait à s�apercevoir que c�était assez fréquent au tribunal.

Zyana s�adressa au juge :

Votre honneur dans cette affaire, la preuve que monsieur mick65 était en groupe simple nous vous vous avons démontré. Une conciliation a été tentée par notre prévôt Ladycharmed afin qu�il y ait changement dans la formation de groupe; vous en avez la lettre et de plus vous avez pu entendre son témoignage à la barre. L�accusé mick65 avait été mis au courant des lois en vigueur en Gascogne et n�a pour autant pas modifié son groupe simple. Il y a des lois et elles doivent être respectées. Par conséquent, je demande que l�accusé se voie imposer une amende de 10 écus.

Merci
Zyana, procureur de Gascogne
16 mars 1459

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: "Le juge était de mauvais poil en ce jour pourtant bien ensoleillé. Il s�installa afin de rendre son verdict, et prit la parole :"

Accusée levez vous.

Attendu qu�une demande a été adressée par notre Prévôt à votre groupe et que vous avez clairement répondu a cette lettre en disant que vous alliez vous mettre en règle ou quitter le territoire, attendu qu�un délai de mise en conformité avec nos lois vous a été signifié que vous ne l�avez pas respecté, que contrairement à votre compagne de groupe vous n�avez même pas daigner vous présenter, montrant ainsi le peut de respect que vous avez pour cette institution, je vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés.

La cours de Gascogne vous condamne donc au versement d�une amende de 15 écus qui seront à régler sur le champ. Les 5 écus supplémentaire par rapport à votre compagne sont dut au manque de respect manifeste que vous avez montré pour cette cour en ne daignant pas vous présenter. Je vous rappel en outre qu�en cas de récidive, nous ne serons pas aussi cléments avec vous la prochaine fois !

Vous pouvez disposez, toute fois, si mon jugement ne vous satisfait pas d�un droit à le contester, vous trouverez la procédure ci jointe :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15471

Que ce jugement soit su, lu, et connu de tous !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.