pouline

Duché de Gascogne

Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour [color=olive] trouble à l'ordre public[/ color]
En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 11 Mars 1459
Verdict rendu le ………

Nom de l'accusé: Pouline

Procureur:Zyana
Juge: Jeroen

Acte d'accusation:

Citation :: Le procureur Zyana arrive au tribunal pour une nouvelle affaire.
Bonjour votre honneur nous Zyana procureur de Gascogne nous présentons devant vous aujourd�hui le 11 mars 1459 pour mettre en accusation Pouline pour trouble à l�ordre public.
L�accusée Pouline circule sur le territoire Gascon en groupe simple alors que c�est interdit dans le duché de Gascogne. L�accusée a été avisée par notre prévôt; Ladycharmed .Celle �ci lui a fait parvenir un pigeon lui expliquant les lois de circulation en Gascogne et la priant de changer la formation de son groupe en 24 heures sous peine de se voir accusé devant le tribunal. Considérant votre honneur que c�est en date du 8 mars que l�accusée a été avisée je considère que les 24 heures sont bien passées.

Voici les lois qu�elle a enfreintes :
Op 8. De la libre circulation en territoire Gascon

Art 1. La formation, l�entrée ou les déplacements en groupe simple sont formellement interdits en Gascogne sauf dérogation ducale.

Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s�informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.
Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.
Zyana se lève pour remettre au juge les preuves.
Votre honneur je vous remets les documents de preuve, la lettre envoyée par notre prévôt ladycharmed ainsi que la liste des groupes en circulation dans la ville de Mimizan. Vous pourrez constater que l�accusé a bien été avisé et qu�il a enfreint la loi.

http://img60.xooimage.com/files/7/1/9/groupe-simple-mick65-26762ec.png
https://2img.net/r/ihimizer/img863/9566/capture.gif

Le prévôt de Gascogne; Ladycharmed sera appelée à témoigner dans ce procès.
Je rappelle à l�accusée qu�elle a le droit d�être représentée par un avocat de son choix.
Je vous remercie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Pouline arrive au tribunal très remontée et a du mal à cacher sa colère. Lorsque le juge lui accorde enfin la parole, elle en a la voix qui tremble d'impatience.

" Alors concernant votre soi-disant pigeon pour m'informer de vos décrets, ben je l'attends encore. Mais heureusement, mon compagnon Mick m'a prévenu de ce qui nous attendait.
Nous sommes lui et moi de grands voyageurs. Nous aimons parcourir le royaume et découvrir de nouvelles contrées plus acceuillantes les unes que les autres, mis à part la votre, bien entendu ! En effet se retrouver au tribunal parce qu'on refuse de devenir des soldats.... c'est quand même sacrément grotesque ! Devenir un groupe d'arme, nous... ma moitié et moi-même, pacifistes comme nous sommes... vraiment c'est à n'y rien comprendre ! escusez nous, mais il est hors de question de rester plus longtemps dans votre duché. C'est pourquoi nous vous disons aurevoir et sans doutes à jamais."

A ces mots, pouline et mick, qui comparaissaient libres, tournent les talons et reprennent la route.

L'accusation a appelé Ladycharmed à la barre

Citation :: Le Prévost Ladycharmed Dame de Monbos etait appélé à témoigner et c'est avec respect qu'elle s'incline vers la Cour.

Votre Honneur ,Dame Procureur voici les faits.
les arrivées en nos villes sont scupuleusement règlementées et le 8 mars à la mâtine,je rentrais d'une nuit d'inpection, lorsqu'un maréchal me porte message m'informant que sieur Mick65 et dame Pouline ont franchi les porte de Mimizan en groupe dit "simple". Je m'empresse d'écrire et d'aviser le sieur Mick65 chef de groupe de l'illégalité de sa situation. Dans sa réponse il m'informe qu'il travaille ce jour et ne peut reprendre la route que le lendemain. Or faisant fi de mon avertissement il n'est reparti que le 10 mars, 48h après et surtout se refuse à respecter notre loi sur la libre circulation en notre Duché.
Arrivé en ville de DAX le groupe Mick65/Pouline m'a été signalé comme encore illégal. Voici donc pourquoi plainte vous a été déposée.

Le Prévost reprend place et attend la suite du procès.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Alors que la dame allait quitter le tribunal, Zyana se lève : hum, dame Pouline un instant je vous pris, le procès n�est pas terminé. Bien, bien, donc revenons à cette affaire. J�ai déposé au juge une lettre adressée à votre groupe simple par notre prévôt. Si vous ne l�avez pas reçu comme vous affirmez, votre tendre moitié mick65, oui, puisqu�il a même répondu à notre prévôt affirmant que vous alliez quitter le duché. Il vous a même informé, à ce que vous venez de nous dire. Donc, vous saviez qu�en Gascogne il est interdit de circuler en groupe simple. Vous me voyez désolé dame Pouline, mais la loi c�est la loi peut importe qui nous sommes; pacifiste ou autres.

Se tournant vers le juge, elle reprit la parole :

Votre honneur dame Pouline a été avisé de la loi de circulation en Gascogne, son groupe a eu plus que 24h pour quitter ou changer leur formation, ce qui n�a pas été fait. Je demande à ce que l�accusée paie une amende de 10 écus.

Merci
Zyana, procureur
15 mars 1459

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Verdict

Citation :: « Le juge s�avança, et prit la parole : »

Accusée levez vous.

Attendu qu�une demande a été adressée par notre Prévôt à votre groupe et que vous avez avoué en avoir pris connaissance, attendu qu�un délai de mise en conformité avec nos lois vous a été signifié que vous ne l�avez pas respecté, qu�un délai pour votre départ vous a été proposé, et là encore, vous ne l�avez respectez, je vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés.

La cours de Gascogne vous condamne donc au versement d�une amande de 10 écus qui seront à régler sur le champ. En cas de récidive, sachez que nous ne serons pas aussi cléments la prochaine fois !

Vous pouvez disposez, toute fois, si mon jugement ne vous satisfait pas, vous pouvez toujours le contestez, vous trouverez la procédure ci jointe :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15471

Que ce jugement soit su, lu, et connu de tous !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.