Servan

Procès de Servan

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1459 Relaxé

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mars 1459
Verdict rendu le 6 Mars 1459

Nom de l'accusé: Servan

Procureur: Akane
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

Affaire de laissé passer, laissez passer les petits papiers..

Monsieur le juge, bien le bonjou.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Alberic et moi même Dame Akane de Clairval, procureur, sommes réunis en ce jour à Rouen, pour juger Messire Servan .

Cette personne est entrée circule sur notre territoire, sans LP, d’après les rapports transmis en date du 15/02 et 16/02.Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet, que je me permet de citer :

[spoile]

Citation :: Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,

Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.

Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.

Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:

- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal

Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.

Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.

Que cela soit su de tous et toutes.

Citation :: Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands

Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !

Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !

Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !

Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !

La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.

Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.

En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :

- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !

Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !

La Normandie vaincra ses traîtres !

Pour la Normandie.

En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie

Filsdhelios, Duc de Normandie.

Citation :: Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.

Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.

Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .

Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.

Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458

Ciciaa, Duchesse de Normandie

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J'appelle comme témoin Dame Rochane,douanière de Dieppe.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Accusation faite, la brune reprit place en attendant la suite…

Première plaidoirie de la défense

Citation :: jeune et bete, ignorant tout de la vie, le gamin, appelé aussi la souris, ne sachant ni lire ni écrire mais assez petit et adorant le fromage qu'il était venu gouter en ces terres, entra emmenoté, ne sachant trop pour quoi. Après avoir bien écouté, il réfléchi un peu.

Messires et Dames de cette haute cour,

Vous n'en êtes pas à dire comme beaucoup : « Que nous importe qu'un innocent soit à l'île du Diable ! est-ce que l'intérêt d'un seul vaut la peine de troubler ainsi un grand Comté ? » Mais vous vous dites tout de même que notre agitation, doublée de trouble a l’ordre public, à nous les affamés de vérité et de justice, est payée trop chèrement par tout le mal qu'on nous accuse de faire. Et, si vous nous condamnez, messieurs et Dames, il n'y aura que cela au fond de votre verdict : le désir de calmer les vôtres, le besoin que les affaires reprennent, la croyance qu'en nous frappant, vous arrêterez une campagne de revendication nuisible aux intérêts du Royaume Francoys.

Eh bien ! Messieurs et Dames, vous vous tromperiez absolument. Veuillez nous faire l'honneur de croire que nous ne défendons pas ici notre liberté. En nous frappant, vous ne feriez que nous grandir. Qui souffre pour la vérité et la justice devient auguste et sacré. Regardez-nous, Messieurs et Dames : avons nous mines de vendus, de menteurs et de traîtres ? Pourquoi donc agirirons nous? Nous n’avons derrière nous ni ambition politique, ni passion de sectaire. Nous sommes de libres voyageurs, qui ont donné leur vie au travail, qui rentreront demain dans le rang et reprendront leur besogne interrompue.

Et qu'ils sont donc bêtes ceux qui nous appellent fauteurs de troubles, nous nés d'une mère Françoyse, élevés par des grands-parents lorrains, des paysans de cette forte terre, nous qui avons perdu notre père à sept ans, qui ne sommes venu en le Royaume qu’à 17 ans, et pour retrouver nos racines. Ce qui ne nous empêche pas d'être très fiers que notre Père soit de WITTSCHLOESSEL, la cité resplendissante dont la gloire ancienne chante dans toutes les mémoires.

Et, si même nous n’étions pas Francoys, est-ce que l’héritage de notre Père valu le coup de nous le faire estamper par gredinerie infecte et puante ?

D'autres avant vous ont ordonné des exécutions capitales, mais ils s'estimaient dans le droit, dans le juste, dans le bien. Vous, dans votre for intérieur, vous n'êtes pas bien sûrs de ne pas être des assassins. La nuit, ne retournez-vous pas plus souvent qu'eux la tête sur votre oreiller? Faut il que la société se venge ? Faut il que la société punisse ? - Ni l'un, ni l'autre. Se venger est de l'individu, punir est de Dieu.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Dame Rochane, je vous rappelle à la barre vous vous êtes trompé de procès et nous avons besoin des preuves pour le faire avancer, merci d'être plus vigilante à l'avenir en ce sens.

Quant à vous...La gredinerie infecte et puante que nous sommes en notre nom et notre fonction, et nos titres, demandons après examen des preuves par le juge, une peine de deux jours de prison assortie d'une amende.

Reprend sa place l'air froid et attend la suite du procès

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: le gamin se releva pour répondre une dernière fois. Allait il faire appel au maire de Lisieux pour prouver ses dires.

Messires et Dames de cette haute cour,

Nous avons,de notre plein gré défendu la bonne ville de Lisieux, en tout bonne foi, nous avons alerté son maire, en toute bonne foi, d'une tentative de révolte contre sa mairie. Nous l'appellerons afin qu'il puisse confirmer nos dires. Nous ne sommes pas vil mesquins, ni piètre menteurs. Notre honneur n'est point dans notre verre mais dans notre ame.

Nous demandons la relaxe, afin de poursuivre notre route.

Témoin n°1 de la défense :Servan

Citation :: Il avait bien entendu, le minot, on le confondait avec une Dame. Il se releva et demanda la parole

Messires et Dames de cette haute cour,
Nous fûmes mis en procès par vos bons soins. Nul besoin de vous rappeler que Dame Rochane d'Everlange, douaniere de Dieppe, ne nous a pas apporté de preuves tangibles, nous confondons avec une Dame Eloisadeya.
Nous éviterons, eut égard pour vous, de relever nos haillons, afin de démontrer que même petit, notre lingam n’en est pas moins fier et ne ressemble en aucun point au fondement divinatoire d’une Dame.
Nous demandons, afin de pouvoir nous en aller dans les plus brefs délais, notre relaxe. Nous nous permettons , pour vous prouver notre bonne foi, de défendre vos terres et en l’occurrence celle de Lisieux, dirigées par vostre maistre Bourgmestre Gaugericus, ce jour du mercredi 23 février 1459.
Nous ne sommes pas lâches et nous attendrons patiemment cette fin de procès afin de partir l’esprit libre, non entaché de souillures sur nostre coeur et sur nostre famille.

Témoin n°1 de l’accusation : Rochane

Citation :: Je me présente, Rochane d'Everlange, douaniere de Dieppe.
Je confirme que la Dame Eloisadeya est entrée en Normandie, à Dieppe, le 15 février 1459, sans Laisser Passer délivré par le Prévot des Maréchaux, Léovigild. Après avoir verifié qu'aucune demande était en cours a ce sujet, j'ai donc envoyé un avertissement par pigeon. Comme spécifié dans le courrier, si la personne ne donne pas de nouvelles sous 24h ou ne rejoint pas Bertincourt, elle sera traduite devant le juridiction competente. Le lendemain, le 16 février 1459, mon courrier restant sans réponse de sa part et constatent qu'elle n'avait pas quitté Dieppe, j'ai donc fait remonté ce fait a ma hierarchie.

Témoin n°2 de l’accusation : Rochane

Citation :

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce la Duchesse de Normandie, statuons comme suit :

Attendu que l’accusation nous présente des faits spécifiques liés à Messire Servan et que le témoignage de l’accusation est totalement opposé à l’acte d’accusation en ce qu’il présente les faits commis par une autre personne ;
Attendu que le témoignage de l’accusation est en présence pour étayer les dires de la procure en apportant une preuve concrète de la culpabilité de l’individu ;
Attendu que malgré ses envolées lyriques l’accusé ne reconnaît à aucun moment les faits qui lui ont été imputés ;
Attendu, donc, qu’une justice digne de ce nom ne peut déclarer coupable un individu en l’absence de preuves concrètes ; Relaxons messire Servan des accusations portées à son endroit.

Faisons savoir notre profonde tristesse quant au peu de sérieux que la douanière de Dieppe attache à sa fonction et espérons à l’avenir que plus jamais pareille erreur se reproduira.

*Le 6 mars de l’an 1459*

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

» Servan - Trahison - Coupable - Mars 1459