Lindien

Procès de Lindien

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1459 Relaxé

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 24 Février 1459
Verdict rendu le 6 Mars 1459

Nom de l'accusé: Lindien

Procureur: Akane
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

Révolte, encore et toujours, décidément la brune n’arrêtait pas…

-Votre Honneur, bien le bonjou,

Nous, la Cour représenté par le juge, Messire Alberic et moi même Dame Akane De Clairval, sommes réunis en ce vingt quatrième jour de février 1459, pour juger sieur Lindien.

En effet à ce jour nous l’accusons de trouble à l'ordre public après avoir tenté de prendre la mairie de Lisieux en la journée du 23 février 1459, de part la définition de ce même trouble dans le corpus normand que je cite :

Citation :: Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

Celui-ci s’expose selon ce même corpus, aux peines suivantes :

Citation :: - Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l’argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l’ancien maire expulsé.

-J’appelle comme témoin à la barre le sergent DavyXIV
L’accusé peut se faire représenter par un avocat, dans ce cas , qu’il contacte le bâtonnier , dame Elisabeth_Stilton

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La brune étéit épuisée de voir que les accusé(e)s ne se présentaient pas

-Et bien vu que la personne concernée ne s'est pas manifestée, je demande une peine de deux jours de prison assortie à une ammende que je vous laisse, votre honneur, déterminer.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : DavyXIV

Citation :

Bonsoir,

Le 23 février 1459 messire Lindien a fait une tentative de révolte sur la mairie de Lisieux , deja cette personne a tenu des propos encouragent a faire celà, preuves :

Spoiler:

et voici la preuve formel de la tentative de revolte :

Spoiler:

mais sachez que cette personne sans foi ni loi a meme retenté une revolte aujourdui meme!!!!

preuve :

Spoiler:

je demande la plus grande fermeté contre cette individu .

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce la Duchesse de Normandie, statuons comme suit :

Attendu que l'accusé n'est plus de ce monde, relaxons feu Lindien des accusations qui pesaient sur lui et laissons son âme au jugement de Dieu.

*Le 6 mars de l'an 1459*

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.