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 Goliath

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deedee
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MessageSujet: Goliath    Goliath  EmptyMar 8 Mar - 15:12

Procès de Goliath

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1459 Arrow Relaxé

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deedee
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MessageSujet: Re: Goliath    Goliath  EmptyMar 8 Mar - 15:12

Goliath  Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’Ordre Public

    En date du mois de Mars 1459


    Verdict rendu le 6 Mars 1459


    Nom de l'accusé: Goliath

    Procureur: Jason_Maccord
    Juge: Albéric


Acte d’accusation
Citation :
Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Alberic et moi Jason MacCord, procureur par interim, sommes réunis en ce jour à Rouen, pour juger messire Goliath.

Cette personne est entrée, le 05 fevrier 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet, que je me permet de citer :

Spoiler:

A celà s’ajoute le decret ducal du 13 janvier 1459 :

Citation :
Moi, Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie par la volonté du Peuple Normand, des Conseillers Ducaux et de la Reyne Beatrice de Castelmaure-Frayner,
A ceux qui liront ou se feront lire la suivante, Salut et Paix,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est toujours en vigueur sur le sol Normand,
Que nous appliquons en sus, suite aux événements se déroulant dans le Royaume de France, des mesures de précaution et de prévention concernant la sécurité du territoire, comme suit :

Ainsi, pour une période malheureusement indéterminée, mais que nous espérons provisoire, tout étranger hors DR se verra refuser l'entrée en Normandie.
Qu'il soit su qu'ainsi aucun Laisser-passer ne sera délivré, une missive d'information étant envoyée en première intention, puis mise en demeure (procès + mise en liste ennemie des armées) si non respect de ces recommandations.

Qu'il soit su que les étrangers actuellement présents sur le sol Normand, sont priés de quitter le territoire sous 48h,
Que tout non-respect de cette demande, se verra soumis aux mêmes conséquences que le non-respect de la mesure précédente concernant la non autorisation de passage sur le sol Normand, à savoir une mise en Procès et mise sur Liste Ennemie des Armées, aux risques et périls des contrevenants.

Qu'il soit su que les membres du DR ont droit d'accès au sol Normand et ce, sans même de demande préalable de Laisser-Passer. (excepté pour la Capitale qui leur sera fermée, sauf dérogation exceptionnelle).

En découle de ces mesures, que les Normands n'ont plus de demande de LP à faire, excepté pour se rendre en nostre Capitale.

Qu'il soit su et compris, que ces mesures ne sont en aucun cas des mesures visant à refermer le Duché sur lui-même, mais juste des mesures pour principe de précaution, au vu des événements passés de prises de Castel et des événements actuels de menaces pesant sur tout le Royaume de France.

Prenant en considération les éventuelles gênes occasionnées par ceci,
Qu'il soit enfin su que ces mesures nous ne les voulons que provisoires, et souhaitons un retour à la normale le plus rapidement possible.

Faict à Rouen le XIII Janvier de l'An de Grace MCDLIX


Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie


J'appelle comme témoin Rochane, douanière.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
- La personne se trouvant toujours sur Dieppe et ne se manifestant pas , je demande une peine de deux jours de prison assortie d'une ammende

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :Rochane
Citation :
à la Cour,

Je me présente, Rochane d'Everlange, douaniere de Dieppe. Je suis ici aujourd'hui pour témoigner. Je confirme que le Messire Goliath est entrée en Normandie, à Dieppe, le 05 février 1459, sans aucune autorisation ni Laisser Passer délivré par le Prévot des Maréchaux, Léovigild. Après avoir verifié qu'aucune demande était en cours a ce sujet, j'ai donc envoyé un avertissement par pigeon au voyageur. Comme spécifié dans le courrier, si la personne ne donne pas de nouvelles sous 24h ou ne rejoint pas Bertincourt, il sera traduit devant le juridiction competente. Le lendemain, le 06 février 1459, n'ayant toujours pas de réponse de sa part et constatent qu'il n'avait pas quitté Dieppe, j'ai donc fait remonté ce fait a ma hierarchie.

J'espere que mon temoignage vous sera utile.

Verdict
Citation :
En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce la Duchesse de Normandie, statuons comme suit :

Attendu que l'accusé n'est plus de ce monde, relaxons feu Goliath des accusations qui pesaient sur lui et laissons son âme au jugement de Dieu.

*Le 6 mars de l'an 1459*

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.

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Goliath
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