Deaddragon

Procès de Deaddragon

Escroquerie : Procès du mois de Mars 1459 Relaxé

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 21 Février 1459
Verdict rendu le 6 Mars 1459

Nom de l'accusé: Deaddragon

Procureur: Akane
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

Et encore une affaire de non respect de grille de salaire, une ! Elle se leva et exposa les faits

-Monsieur le juge, bien le bonjou
Nous, la Cour représenté par le juge, Messire Alberic et moi même Dame Akane De Clairval, sommes réunis en ce vingt et unième jour de février 1459, pour juger messire Deaddragon.

Cette personne a embauché dretox28 pour 21 écus le 1 février 1459, alors que le décret économique du 20 novembre 1458 l'interdit.
Qui plus est ,il lui a été demandé de se rendre deux jours à la mine pour réparer sa faute, chose qui ne fut pas effectuée.
Je rappelle le décret économique en question

Citation :

Normandes, Normands, à Vous, Salut et Paix,
Qu'il soit lu, su et entendu que

Afin d’évaluer au mieux les impacts économiques de la nouvelle grille des salaires mise en place par le Conseil de Régence, le Conseil actuel a donc voté à l’unanimité de continuer ce décret et cela jusqu’au 28 novembre 1458.

Ainsi donc les salaires applicables seront de :

Citation :: de 0 à 18 de caractéristiques : 14 écus MINI et MAXI
pour 19 et plus de caractéristiques : 25 écus MINI

Faict à Rouen, le XX Novembre de l'An de Grasce 1458

-J’appelle comme témoin à la barre le lieutenant Phallus.
L’accusé peut se faire représenter par un avocat, dans ce cas , qu’elle contacte le bâtonnier , dame Elisabeth_Stilton

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: - Monsieur le Juge, vu que la personne ne se manifeste pas et prend cette accusation par dessus la jambe, je demande une peine de prison de deux jours assortie d'une ammende

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :Phallus

Citation :: Monsieur le Juge, Madame la Procureur,

Le mardi 1er février 1459, Sieur Deaddragon embaucha hors grille Sieur Dretox28 et reçu de ma part, la missive habituelle lui demandant de faire deux journées de travail à la mine.
Il avait jusqu'au 9 février pour réaliser sa peine.
Après cette date, n'ayant reçu aucune lettre de Sieur Deaddragon, je lui envoyais le 11 février, un rappel lui demandant les preuves de ses deux journées à la mine. N'ayant reçu aucun courrier en réponse, je dus en conclure qu'il n'avait point fait sa peine.

Monsieur le Juge, Madame la Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce la Duchesse de Normandie, statuons comme suit :

Attendu que l'accusé n'est plus de ce monde, relaxons feu Deaddragon des accusations qui pesaient sur lui et laissons son âme au jugement de Dieu.

*Le 6 mars de l'an 1459*

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.