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 Flodusmv - TOP (brigandage) - relaxé 27 février 1459

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MessageSujet: Flodusmv - TOP (brigandage) - relaxé 27 février 1459   Flodusmv - TOP (brigandage) - relaxé 27 février 1459 EmptyDim 6 Mar - 6:37

Flodusmv - TOP (brigandage) - relaxé 27 février 1459 Mainepetit6tx

    Comté du Maine

    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de février 1459

    Procès instruit le 16 février 1459
    Verdict rendu le 27 février 1459


    Nom de l'accusé: Flodusmv

    Procureur: Dimaro
    Juge: Arnaud Giboint


Acte d’accusation
Citation :
Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Dimaro de Campiglio, Procureur en charge de la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous pour vous exposer le cas de flodusmv.

messire flodusmv est accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir récidivé et brigandé messire Isoldagv, sur le chemin séparant Craon et Laval en date du 2 février 1459. L'agresseur est la cause d'un rackette matériel et de nombreux dégâts physiques et moraux sur la victime.

messire , vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :

- les Lois du Maine et de son Coutumier, selon les articles suivants :

« "Article 8 : Complicité
La participation passive ou active, directe ou indirecte, d�une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l�instigateur ou l�acteur d�un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.
Article 11 : Classification des crimes et délits
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public
De l�ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme un trouble à l'ordre public :

A. Contre les personnes

* l'acte de brigandage qui correspond à la subtilisation de richesses (marchandises et/ou écus) sur une personne physique (un villageois) ou morale (une institution). Que sur une personne physique, cet acte constitue une agression sans qu'il y ait intention de tuer. L'acte de brigandage est un crime grave. Si les faits sont avérés devant la Cour de Justice la sanction sera la peine maximale de prison autorisée pour le niveau du brigand ainsi qu'une peine minimum de 50 écus (selon les finances disponibles du brigand de manière à ne pas le faire passer en trésorerie négative).Les auteurs seront toujours tenus d'indemniser leur victime. Leur refus ou l'absence de l'indemnisation sera considéré comme non-respect de décision de justice et jugé comme tel. »

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

02-02-2011 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
02-02-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Flodusmv .
02-02-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec Flodusmv (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur ici même : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/t7252-flodusmv-brigandage-31-01-1459

Je requière également à la cour que cette personne soit mise immédiatement en prison afin d'éviter sa fuite et qu'elle puisse faire face à ses responsabilités.

Nous rappelons à cette personne, qu�elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

De même nous lui rappelons ses droits juridiques selon le coutumier Mainois :

« CHAPITRE II - DES LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX

Article 2 : Des droits de justice

Nul ne saurait être condamné sans un procès équitable.
CHAPITRE IV � DROIT PENAL:
Article 6 : Récidive
Toute récidive expose l�accusé à voir la gravité des peines pour les délits et crimes qu�il a commis s�accroître.

Article 7 : Aveux
L�aveu et la confession des délits et crimes par l�accusé peuvent tempérer les peines appliquées.

Article 9 :
Un accusé qui accepte de verser directement son amende au Comté ou à l�une de ses Mairies verra sa peine réduite. Cette demande devra émaner de l'accusé dès sa première plaidoirie. Il en sera de même s'il demande de permuter sa peine de prison en journée de travail : mine, verger, ou forêt. Dans ce dernier cas, le nombre de jours de travail sera égal au nombre de jours de prison. Le salaire ou la vente de la récolte ou de la coupe sera reversé ensuite intégralement au comté ou à la mairie. »

Nous appellerons à la barre comme témoins de l�accusation : La victime Messire Isoldagv, ainsi que Dame Maelia, Prévôt des Maréchaux du comté du Maine.

Merci votre Honneur, je cède la parole à l�accusée !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Au vu des faits avéré et du témoignage limpide de la victime.
Au vu de la non présence de l'accusé, ainsi qui ne dis mot consent au faits !
Nous, Ailvin Wolback, Procureur du Maine requerrons une peine de 3 jours de prisons et de 50 écus d'amendes.

Je vous remercie votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Isoldagv à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Monsieur le juge, monsieur le procureur,
Je viens ici devant vous confirmer l'agression dont je fus victime dans la nuit du 01 au 02.02.1459 sur la route menant de craon à laval par sir Flodusmv.
Celui-ci m'a laissé inanimée sur le chemin pensant que j'étais morte et en a profité pour me dérober 30 écus.
Cette agression, m'a laissée plusieurs jours affaiblie, me faisant perdre de la force et autres accumulés par de nombreuses heures de travail et de bons repas comme prouvés ci-dessous.
Je vous laisse, Monsieur le juge, déterminer le montant du préjudice subi.

02-02-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Flodusmv .
02-02-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec Flodusmv (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
02-02-2011 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
03-02-2011 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
04-02-2011 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

Verdict
Citation :
Le juge ayant pris connaissance du dossier se montra pour le moins perplexe en constatant le vice de forme que le nouveaux procureur na'avait pas relevé. il se leva donc et déclara

Je Arnaud Giboint juge du Maine par la volonté de sa Grâce la Comtesse Maelia et en son nom en ce jour du vingt septième de février de l'an 1459 déclare, après en avoir étudié la teneur des faits reprochés à l'accusé; Irrecevable l'accusation portée contre le prévenue.
Attendu que les dits faits ont été produit sur territoire Angevin ou nous n'avons aucun pouvoir juridique
Prononçons relaxe.
Informons que du fait même de la relaxe si d'avanture le prévenu venait à perpetrer acte similaire en territoire Mainois dans le futur, la récidive ne pourrait être invoquée.

Le prévenu peut quitter librement le présent tribunal
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