Titi_13

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Janvier 1458
Procès instruit le 1 Janvier 1458
Verdict rendu le 27 janvier 1458

Nom de l'accusé: Titi_13

Procureur: Thegregterror
Juge: MissRose

Acte d’accusation

Citation :

Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 1 janvier de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur
Titi_13 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour brigandage
sur la personne du sieur Franz_d_ailhaud.

Le suspect est accusé d'avoir racketté en groupe le sieur
Franz_d_ailhaud ce 31 décembre sur les chemins entre Argentan et
Lisieux. Ledit groupe fut composé de l'accusé ainsi que de dame Lytiane.

Article tiré des livres des lois alençonnaises :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de
cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende
égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis
de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation
de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur
des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des
caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir
emprisonné et soumis à des peines alternatives.»

Nous invitons la victime, sieur Franz_d_ailhaud, ainsi qu'un témoin, le
sieur Tchouné, à venir témoigner à charge. Des précisions quant au
racket sont les bienvenues, en particulier ce qui a été volé. Nous
demandons au témoin de bien vouloir certifier de la composition du
groupe.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Entretenant un lien avec la victime, id est qu'il est notre fils, nous
laissons à l'accusé le droit de demander changement de Procureur pour
la déposition du réquisitoire. Ladite demande doit avoir lieu dans la
première plaidoirie de la défense. Ceci afin qu'en aucune manière,
l'équité et l'intégrité de la Justice ne puissent être remise en cause
par ledit lien après verdict.

Si demande de changement a lieu, il est bien entendu que seul le Duc
est à même de nommer un Procureur temporaire pour déposer réquisitoire
de la présente affaire. Dans le cas contraire, nous effectuerons notre
devoir de Procureur.

Fait le 1 janvier 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a brigandé le sieur Franz_d_ailhaud et qu'il lui a
été dérobé 20 sacs de maïs, 60 d'écus et de 3 miches de pain ;

Attendu que l'accusé ne s'est pas manifesté pour sa défense ;

Attendu que le brigandage s'est effectué en groupe, augmentant ainsi
leur dangerosité et leur laissant la possibilité de brigander même les
personnes voyageant en groupe pour protection ;

Attendu que l'accusé a déjà été reconnu coupable de brigandage par
verdict ce 11 janvier et que la récidive peut être pris en compte ;

En vertu de l'article 624-1b, du brigandage et racket, préalablement
cité durant le présent procès ainsi que de l'article 612-4, de la
récidive ;

« Art. 612-4 ' De la récidive
Les peines prononcées lors d'un premier procès seront obligatoirement plus forte lors d'un procès ultérieur en cas de récidive.
Les peines ne pourront cependant pas dépasser plus de 2 fois les peines
maximales en rapport avec les crimes et délits reprochés. »

Nous demandons pour le brigandage de groupe une peine pécuniaire de 100
écus et une peine d'emprisonnement de deux journées, double des
demandes de la procure pour simple brigandage, ainsi que le
remboursement de l'ensemble des biens aux différentes victimes. Nous
demanderons pour la récidive une peine d'emprisonnement d'une journée
et une peine pécuniaire de 200 écus.

Fait le 11 janvier 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
L'accusation a appelé Franz_d_ailhaud à la barre :

Citation :

*Franz se leva à l'appel de son nom*
Votre Honneur, je vais faire court, bref, concis. Dans la horde de
brigands qui attaquait ma caravane, une personne lui ressemblant
quelque peu m'a agressé. Cependant, et sachant qu'il a déjà commis
quelques méfaits, et après mure réflexion, je vous avouerai qu'il se
pourrait qu'il ait empoché une partie du butin qui m'a été dérobé. Ce
butin se composait d'approximativement 20 sacs de maïs, un peu plus
d'une soixantaine d'écus et d'un pain coupés en 3 miches.
L'accusation a appelé Tchouné à la barre :

Citation :

*Louis se lève et se présente à la barre.*

Madame le juge, monsieur le procureur,
Plop !
Lieutenant de police d'Argentan, je me susi chargé de cette affaire.
J'ai reçu ce courrier de la part de Franz icy présent le lendemain de son agression.
*Louis montre un parchemin au juge.*
Je vous en cite quelques passages :
"Cette nuit, j'ai été la proie d'un groupe de
voleurs[...]Cette nuit, une femme, blonde de surcroît, menant une bande
de voleurs a tenté de me dérober. Et elle parvînt, alors que je me
reposais. Cette femme, je l'avais déjà croisée en Taverne, il y a
quelques temps. Elle répondait alors du nom de Lytiane. Je ne sais si
c'est toujours le cas ![...]réclame un remboursement de ce qui a été
volé : 20 sacs de maïs, 60 écus et 3 miches de pain."

Or, nos douaniers ont rapidement repérés le lendemain rentrer au
village le dénommé titi, avec Lytiane qui avait déjà été reconnu. Nous
avons donc pu identifier l'autre personne qui a agressé la victime.

De plus, ces individus ne semblent pas se soucier de nos lois,
réitérants à multiples reprises leurs délits. La police se passerait
bien de ce genre de récidivistes.
Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Rose grattait frénétiquement sa perruque, elle commençait a s'y perdre dans toutes ces affaires de racket*

Bon, messire Titi_13 n'ayant pas daigner nous créditer d'une présence
pour se défendre, nous allons donc juger en notre âme et conscience, et
sur les seuls témoignages de la victime et du lieutenant de police
d'Argentan.

Je condamne donc Titi_13, en vertu de l'article 624-1b pour racket, et
de l'article 612-4, de la récidive, a une amende de 8 écus et a une
peine de prison de 4 jours. Je rappel également le bannissement de 3
mois du duché d'Alençon dont il a écopé a un procès précédant.

Dura Lex, Sed Lex !

*Claquement sourd de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 27e jour du mois de Janvier 1458Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Rose grattait frénétiquement sa perruque, elle commençait a s'y perdre dans toutes ces affaires de racket*

Bon, messire Titi_13 n'ayant pas daigner nous créditer d'une présence
pour se défendre, nous allons donc juger en notre âme et conscience, et
sur les seuls témoignages de la victime et du lieutenant de police
d'Argentan.

Je condamne donc Titi_13, en vertu de l'article 624-1b pour racket, et
de l'article 612-4, de la récidive, a une amende de 8 écus et a une
peine de prison de 4 jours. Je rappel également le bannissement de 3
mois du duché d'Alençon dont il a écopé a un procès précédant.

Dura Lex, Sed Lex !

*Claquement sourd de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 27e jour du mois de Janvier 1458
Peine

Citation :

LLe prévenu a été condamné à une amende de 8 écus et à 4 jours de prison ferme