Lytiane

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 3 février 1459
Verdict rendu le 23 Février 1459

Nom de l'accusé: Lytiane

Procureur: Sepa Von Strass
Juge: Tsampa

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 03 février de l'an de grâce 1459 débute le procès de Dame Lytiane, résident à Lisieux, sous l'accusation de Troupe de l'Ordre Public pour ne pas avoir fait de demande de LP.

L'accusé a été vu par la Mairesse Grenat_alexandria le 03 février 1459 qui a envoyé un courrier immédiatement. L'accusé a été vu en taverne par moi-même et elle m'a clairement dit de la mettre en procès car elle s'en moquait des lois. Elle m'a même incité à le faire, soit disant, que ça me démangeait. La mairesse nous a rejoints et aucun terrain d'entente n'a été trouvé.

Article:

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* Fermeture des frontières :

Nous rappelons que la fermeture des frontières Alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire Alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.
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Nous invitons à la barre la mairesse Grenat_alexandria Von Strass.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 03 aout 1459
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La Défense n�a pas voulu se défendre dont elle est accord avec l�act d�accusation.
De ce fait, Elle viole le decret municipal :

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Au peuple d'Alençon
A tous les voyageurs

Nous Chrystel de Branson, Duchesse de l'Alençon, annonçons ce jour que suite à une demande de la Mairesse d'Alençon, Dame Grenat Alexandria, notre capitale est de nouveau fermée et que des Laisser Passer seront désormais obligatoire pour la traverser ainsi que des demandes d'installations pour les étrangers souhaitant y déménager.
Les frontières des 3 autres village restent quant à elle ouvertes à tous les voyageurs.

Faict au château d'Alençon, le 18 Janvier 1459
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Nous considérons dame Lythiane coupable en nous basant sur l'article de loi :

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Art. 624-2b � De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Une amende de 20écus et qu'elle quitte le territoire au plus vite.
Je vous remercie de m'avoir écouté
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Grenat_alexandria à la barre
Verdict

Citation :

L'accusée n'ayant même pas daigné nier les faits, je la déclare coupable et la condamne à passer la nuit dans les geôles du château afin qu'elle ne trouble pas la sécurité de la capitale avant son départ.

Fait à Alençon au nom de la duchesse Tsampa, le 23 février 1459.
Peine

Citation :

8 jours de prison ferme.