Lytiane

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 3 février 1459
Verdict rendu le 23 Février 1459

Nom de l'accusé: Lytiane

Procureur: Sepa Von Strass
Juge: Tsampa

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 03 février de l'an de grâce 1459 débute le procès de Dame Lytiane, résident à Lisieux, sous l'accusation de Troupe de l'Ordre Public pour le fait d'avoir vendu une denrée réservé à la vente par la mairie.

L'accusé a été vu par la Mairesse Grenat_alexandria le 03 février 1459 qui a envoyé un courrier immédiatement. L'accusé a été vu en taverne par moi-même et elle m'a clairement dit de la mettre en procès car elle s'en moquait des lois. Elle m'a même incité à le faire, soit disant, que ça me démangeait. La mairesse nous a rejoints et aucun terrain d'entente n'a été trouvé.

Article:

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~ III. Décrets municipaux et lois : ~

Les décrets sont consultables en Halle.
Mais pour résumer:

* Ventes réservées :
La vente de fruits, de bois ou de minerai de fer est réservée à la Mairie.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.
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Nous invitons à la barre la mairesse Grenat_alexandria Von Strass.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 03 aout 1459
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La Défense n'a pas voulu se défendre dont elle est accord avec l'act d'accusation.
De ce fait, Elle viole le decret municipal :

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~ III. Décrets municipaux et lois : ~

Les décrets sont consultables en Halle.
Mais pour résumer:

* Ventes réservées :
La vente de fruits, de bois ou de minerai de fer est réservée à la Mairie.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.
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Nous considérons dame Lythiane coupable.
Une amende de 50écus sera demandé à l'accusé au vue de ses 22fruits vendu illégalement, ainsi que de son rachat de 9.90 écus par fruits
Je vous remercie de m'avoir écouté

Fait à Alençon, le 19 février 1459
Procureur Sepa von Strass
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Grenat_alexandria à la barre
Verdict

Citation :

Bien... l'accusée ne niant pas les faits, ni ne s'étant donnée la peine d'ouvrir la bouche, je la déclare coupable et la condamne à payer une amende de deux écus par fruits vendus illégalement, soit 44 écus.

Fait à Alençon au nom de la duchesse Tsampa, le 23 février 1459.
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 44 écus.