Zisupas

Procès de Zisupas

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459 coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 2 Janvier 1459
Verdict rendu le 25 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Zisupas

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

Nouvelle journée au tribunal. Salutations aux personnes présentes.

Nous sommes réunis en ce 2 janvier 1459 à Rouen pour juger Messire Zisupas.

Moi, Elisabeth Stilton, Procureur de Normandie accuse cette personne d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

L'accusé a embauché le 27 décembre alors que c'était un lundi.
Il a donc enfreint le décret mine et par conséquent le corpus.

Citation :: La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine »
L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.
Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458

Ciciaa, Duchesse de Normandie

Citation :: Art. 2 - Des infractions relevant de l’escroquerie
Art. 2.6- Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus.

J'appelle comme témoin Jean_Isildur. , Sergent de Honfleur.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourna s'assoir.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Zisupas entre dans la salle, et se présente aux autoritées concernées.

Bonjours, je trouve cette situation plutot humiliante d'être convoqué au tribunal pour cette affaire, effectivement j'ai emboché un lundi et je ne ni aucunement les faits. Je travaille si fort que je perd souvent la notion du temps et je suis parfois confus sur le jours de la semaine. je n'ai jamais eu a surveiller mon agenda dans le passé et j'ai un peu de difficulté à mis faire.

mais, cette affaire n'aurrais jamais dû se rendre jusqu'ici, car je n'ai pas reçu le pigeon qui possédait ce message pourtant très important, du coup le seul message qui mes parvenue c'est celui d'une convocation au tribunal de la part du Sergent Jean_Isildur. J'ai donc contacté le Sergent Jean_Isildur dès que j'ai recu le pigeons lui expliquant la situation.

En gros, je lui ai expliquer pour le pigeon manquant et je lui ai tout de suite proposé de faire un dont à la mairi ou à la province et proposé mes service pour des traveaux forcés. Malheureusement le Sergent me fit par que la prapasserie avait déjà été envoiyé.

Je comprend également tout le bien fondé de nos lois car sans elles reignerais le chaos. Je sais également l'importance du travaille a la mine et du besoin de la province a l'implication de ses citoyens. je n'ai jamais voulu volontairement ou conciamment enfreindre nos lois, et j'ai également confiance au jugement de ceux qui la font respecter.

Malgré le peu d'écus dont je possède je vous ouvre ma bourse affin de payé ma dette et j'offre également mes service pour du travail forcé, mais je vous demande de bien voulloir m'évité la prison car je suis confronté actuellement a de gros soucis sur mes champs qui ne sont pas rentable dans ces temps-ci, en faite je couvre a peine le cout de leurs explotations dans le meilleur des cas. Mes moutons décèdes prématurément et je doit leur apporter les meilleurs soins dont je peux leurs apporter.

C'est a croire qu'il n'y a pas que la province qui a eu des problèmes!

ce qui est gènant ici c'est surtout que cette cause aurrais pu être régler facilement hors cours et que je gaspille votre précieuxtemps au service de la province.

L'accusé baisse la tête et s'assoie en attendant le dénoument de cette histoire.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire, faites attention, ça arrive à tout le monde oui.
Et si jamais une autre erreur se produite faites deux jours de mines et envoyez la preuve au sergent.

Je demande donc à ce que l'accuser soit condamné à deux jours de mine.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: D'accord, j'y ne manquerai pas.

Témoin n°1 de l’accusation : Jean_Isildur .

Citation :: Jean s'approcha de la barre quand il y fut appeler:

Votre honneur, j'ai moi même constaté les fait reprochés à cette personne, mais je dois y ajouter une chose, j'ai depuis reçu courrier de cette personne en question m'indiquant qu'il n'a pas reçu mes précédents pigeons, chose possible au passage, nul n'ignore le braconnage de cette petites bêtes, mais il a démontrer dans sa réponse une volonté de faire amende honorable.
Donc d'un coté, il y a la loi, bête et méchante au passage, de l'autre une personne qui me semble être de bonne volonté. Voilà mon témoignage.

Jean retourna s'assoir attendant la suite

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la duchesse de Normandie ; statuons comme suit :

Attendu que les éléments apportés par l’accusation nous apparaissent comme étant probants ;
Attendu que la preuve selon laquelle l’accusé n’aurait point reçu un message de la part du sergent de police n’a pu être apportée de manière catégorique ;
Attendu, néanmoins, que l’accusé ne dément point les accusations qui lui sont portées et que, de fait, celui-ci semble à travers son témoignage faire preuve de bonne volonté ; faisons preuve de clémence et condamnons l’accusé à une peine de un écus symbolique ainsi qu’à deux jours consécutifs de travail à effectuer à la mine.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.