Vedovati

Procès de Vedovati

Duché de Normandie
Office de Justice de la municipalité d’Avranches

Procès pour escroquerie

En date du mois de Janvier 1459

Nom de l'accusé: Vedovati

Maire: Superpatou
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :: Moi, Superpatou, Maire d'Avranches met en ce jour du 18 janvier 1459 Vedovati en procès au motif de escroquerie pour fraude fiscale.

A ce jour, malgres plusieurs rappel, Vedovati n'a ni répondu, ni payer ses impôts et cela depuis plusieurs semaines.
Vedovati doit ainsi 86,50 écus d'impôts en retard (hors pénalité) ainsi que l'impôt actuel.

Conformement au corpus normand, livret 2, chapitre 4, section 1, article 3, je demande au tribunal normand de rendre justice sur cette affaire de fraude fiscale.

Par ailleurs, je rapelle à Vedovati qu'il est possible de demander l'aide d'un avocat pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Réquisitoire de l’accusation

Dernière plaidoirie de la défense

Verdict

Citation :: Le Juge prit la parole d'une voix neutre bien qu'étant profondément agacé

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce la Duchesse de Normandie ; statuons comme suit :

Attendu que l’accusation agit d’une manière tout à fait étrange et non acceptable en ouvrant une procédure de justice à l’endroit d’un mort. Fort de cet attendu il résulte, d’une manière dialectique, que feu messire Vedovati ne pouvait se présenter en ce lieu puisque plus de ce monde ;
Attendu, précisément, que la disparition et donc la mort présumée de messire Vedovati a été effective à partir du 13 Janvier de l’an de grâce 1459 et que le procès a été lancé le 18 Janvier ; Relaxons ce sieur et laissons son âme à la grâce de Dieu.

Rappelons de manière solennelle que l’appareil de la justice ne saurait constitué un essor pour l’incongruité et l’absurdité de procès qui sont viciés avant même qu’ils aient commencé et gageons,à l’avenir, que la mairie de Avranches saura faire preuve de discernement quant à l'instruction d'une procédure de justice.

Peine