Sweety

Procès de Sweety

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459 coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Janvier 1459

Verdict rendu le 23 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Sweety

Procureur: Akane
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

Premier procès de la brune a proprement parlé. Sous le coude, un dossier des plus épais. Elle prend place, lance un regard des plus froids vers l’accusé et commence

Moi, Akane De Clairval , procureur de Normandie accuse cette personne d’avoir commis un acte de brigandage sur le territoire normand.

En effet, en date du 3 janvier, celle-ci a volé les biens de messire Isildur, dérobant ainsi un bien de forte valeur lui appartenant, mais aussi une somme d’argent.

Je rappelle en ce sens que tout acte de ce genre est sévèrement réprimée par le corpus normand, livret V, chapitre 3, je cite :

Citation :: - Article 1 : définition
L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

-Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

-Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée

J’appelle donc comme témoin messire Isidur, et indique à l’accusée ses droits, à savoir qu’elle peut se faire représenter par un avocat, demande à adresser à dame Elisabeth Stilton, bâtonnier de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour, je plaide coupable

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: En son for intérieur, la proc'bellan se dit alors que visiblement, l'accusée avait pour une fois une parole censée

Monsieur le Juge, pour cette personne je demande huit jours de prison, et le remboursement de ce qui a été dérobé à la victime...

Regard vers l'intéressée

En vue de votre passé militaire, vous auriez dû être jugée par la cour martiale. Ce jour, de part ce jugement, je trouve ma suggestion des plus clémentes, sachez le.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: huit jours... ce que j'ai dérobé je l'est plus, j'ai donnée ce que j'avais au maire d'avranche pour rendre aux personne racketté, donc si je dois remboursé il faut me laisser travaillé

Témoin n°1 de la défense : Superpatou

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation : Isildur

Citation :

Bien le Bonjour,

Je me présente, je suis Isildur chef de port de Rouen. En route de Bayeux à Avranches, j’ai été brigandé par Sweety, officiellement lieutenante d’Avranches mais qui est visiblement passé du côté des brigands.

Elle m’a pris une charrette que j’avais acheté 200 écus puisque c’était une des premières fabriquées ainsi que 61 écus que j’avais en poche.

Je lui ai écris en lui demandant de rembourser mais je n’ai eu en réponse que quelques boules de neige et un courrier en disant que le brigandage était rentable. Voici les preuves :

Spoiler:

J’espère que la justice sera rendue rapidement ! Les brigands étaient pourtant devenue rare dans notre duché !

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie, statuons comme suit :

Attendu que les faits présentés semblent avérés et que l’accusé ne remet nullement en cause les crimes qui lui sont imputés ;
Attendu, néanmoins, que la procure au sein de ce tribunal ne présente aucun élément concret permettant de définir avec exactitude si l’accusé était toujours membre de l’armée au moment des faits. Rappelons en outre que si la preuve selon laquelle dame Sweety dépend toujours de l’armée a été apportée ; Il reste pour l’accusation la nécessité de prouver également d’après la section 10 du livret V11 que le capitaine royal a bien consenti à opérer un glissement de juridictions en acceptant que ce soit bien un tribunal civil et non point la cour martiale qui juge cette affaire. En l’espèce, aucun de ces éléments ne sont réunis, la justice de Normandie considère donc que dame Sweety n’était pas membre de l’armée au moment des faits et ne peut donc retenir une circonstance aggravante dans son verdict ;
Attendu que les propos de la défense ne sont étayés d’aucun témoignage en sa faveur ainsi que d’aucune preuve, Il apparaît difficile pour la justice d’attacher foi à ces propos et ne peut donc considérer que les biens dérobés ont bien été restitués ;
Attendu que la victime en la personne de messire Isildur occupe des responsabilité au sein de la Normandie et que dès lors la justice attache grande confiance aux paroles qui sont les siennes. Prenons donc acte des biens que celui-ci a perdu et condamnons Dame Sweety à une peine de prison de trois jours ainsi qu’à une amende de quarante écus. Faisons suivre notre jugement en ordonnant la restitution de la somme de 261 écus à messire Isildur, le juge d’application des peines aura donc la charge de veiller à ce que cette restitution se fasse dans un laps de temps de 96 heures.

Pour terminer, faisons savoir notre étonnement quant à la peine demandée par la procure qui prend forme en ne s’appuyant sur aucune base légale. En effet, nous rappelons que la coutume ancestrale du royaume (charte du juge) dispose que pour les peines particulières, les personne ayant une classe sociale moindre (niveau 1 et 2) ne peuvent se voir condamner à une peine de prison de plus de 6 jours.

*Après avoir terminé d'exposer les attendus oraux de son verdict, prend une plume et écrit sur le parchemin comportant les attendus écrits de cette affaire : « Le 23 Janvier de l'an 1459. Affaire close.”

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 40 écus.

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