Napoleon_IV

Procès de Napoleon_IV

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459 coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 4 Décembre 1458
Verdict rendu le 25 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Napoleon_IV

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

Oh une révolte, pour sur ça changeait.

Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Deedee et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce quatrième jour de ce froid décembre 1458, pour juger Messire Napoleon_IV.

Cet homme a honteusement attaqué la mairie de Honfleur. Il n'y a pas de mot pour décrire un tel acte d'incivilité de la part d'un citoyen. Cette personne a donc enfreint l'article 4 de notre corpus.

Citation :: Article 4 : Trouble à l’ordre public :

Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l’agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l’exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l’argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l’ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d’une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.

J'appelle comme témoin Messire Jean_isildur. , Sergent d'honfleur.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourne à sa place.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Suite au témoignage mensonger de Sir Isildur, Napo se leva.

Dame Juge, Dame Procureur, Sieur Isildur le vendu, permettez moi de ne pas vous saluer.

Scandaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaale !!! Ceci est un scandaaaaaaaaaaaaaaaaale !!!! Comment osez-vous m'accuser de vouloir tuer nôtre Tyranne ? Moi !!!! Un des plus vieux amis de Dame Dunhyll !!!! Misérables bretons que vous êtes, jamais je ne lui ferai de mal. Et je vais vous le prouver !!!!

Dans un premier temps, discutons du témoignage de cet individu. Le pauvre homme devait avoir bu trop d'alcool, il a eu une vision. Il faut le comprendre, être aux ordres d'un duché vendu à la royauté, toutes personnes saines d'esprit aurait craqué. On lui demande de faire appliquer des lois idiotes alors il en devient idiot lui-même. Il voulait boire pour oublier mais il s'est trompé de bouteille. Il a pris la bouteille de chouchen saisie lors d'un contrôle à la frontière bretonne. Un cerveau sain ne résiste pas à ce genre de chose... Résultat, il a cru me voir devant la mairie.

Deuxièmement, je ne pouvais pas être devant la mairie pour une raison simple. En effet, j'étais chez moi à parler du bon vieux temps avec mon brave Moumoule. Il pourra en témoigner s'il le faut.

Troisièmement, nous allons voir que cet homme n'est qu'un menteur. Il dit avoir des lettres de moi. Mouahahaha, je me marre. Je ne sais pas écrire...tout juste je sais lire et encore. Je sais lire une recette, un programme politique mais le corpus législatif normand... Il ne peut donc pas avoir de lettre de moi. Quand je dois écrire, c'est mon bouc qui s'y colle.

Quatrièmement, je pense savoir à quelle loi cet individu fait allusion. Il paraît que nous ne pouvons plus décider du salaire de la personne que nous employons. Je constate une chose, la situation économique n'est pas meilleure et je ne vois jamais les mines pleines depuis l'entrée en vigueur de cette loi. Par conséquent, pourquoi appliquer une loi inefficace ? Je n'en vois aucune. De plus, vous devriez vous attaquer aux personnes que nous employons. Cependant, si elles viennent chez nous, c'est uniquement à cause d'un salaire trop bas à la mine.

Cinquième point et je m'arrêterai là. Condamnez moi à six mois de mine si cela vous chante. Je ne fais que cela depuis plus d'un an....Je me casse le dos à plus de 80 ans pour que vos jolis petits arrière-trains soient assis sur un trône d'or. Prenez moi tout mon argent si cela vous chantent, vous n'aurez pas beaucoup plus d'écus que maintenant. Un an de mine, un an d'impôts exorbitants, et même pas de quoi acheter une brouette.

Sur ce ce, je vais me rassoir et attendre votre verdict qui bien entendu sera : Nous vous condamnons à ceci et cela. Votre avis nous nous en fichons. Nous savons mieux que vous ce qu'il faut faire. Fermez votre petite bouche et applaventrissez-vous devant vos dieux.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La brune procureur entra et prit l’affaire en route. Elle semblait surprise de tels actes d’accusation mais cependant …

- Bien Messire Napo, visiblement vous dîtes avoir été victime d’un complot, et cette affaire me semble bien sombre. En vue de vos actes passés pour la Normandie, et du fait qu’effectivement vous n’oseriez pas reprendre la mairie alors que vous respectez dame Dunhyll, je ne proposerai pas de peine maximale, mais dans le doute, et pour le forme, je suggère qu’une peine de deux jours de mine …

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Salutations nouvelle cours.

Soit, je suis prêt à travailler à la mine deux jours, dix jours, cent jours... C'est ce que je fais depuis des mois.
Sinon, je n'ai rien d'autre à ajouter à part ceci :
« Nous avons brisé la tyrannie des privilèges en abolissant ces pouvoirs auxquels n'avait droit aucun homme. Nous avons mis fin au monopole de la naissance et de la fortune dans tous ces grands offices de l'état, dans nos églises, dans nos armées, dant toutes les parties de ce grand corps magnifique de la France.

Nous avons déclaré que l'homme le plus humble de ce pays est l'égal des plus grands. Cette liberté que nous avons acquise pour nous-mêmes nous l'avons affectée aux esclaves et nous confions au monde la mission de bâtir l'avenir sur l'espoir que nous avons fait naître.

C'est plus qu'une victoire dans une bataille, plus que les épées et les canons et toutes les cavaleries de l'Europe et cette inspiration, ce souffle pour tous les hommes, partout en tout lieu, cet appétit, cette soif de liberté jamais personne ne pourra l'étouffer. »

Voila, c'est tout ce que j'ai à dire.

Témoin n°1 de la défense :Dunhyll

Citation :: Appelée à témoigner ? elle la mairesse d’Honfleur et pour quelle raison ? . cela elle se l’était demandé tout le chemin durant
Après avoir entendu l’acte d’accusation elle resta sur son séant En écoutant bien tout ce qui se disait .. ce que disait son Ami Napo et aussi le gamin sergent à ses heures quand il n’est pas à faire quelques bêtises elle s’avança à son tour

Votre honneur .. ce procès commence bien mal …. nous avons d’une part Dame Elisabeth Stilton qui se croit le 4 décembre 1458 est elle sous l’emprise du calva ou de quelques drogues médicinales ? .Cela m’inquiète .. mais passons

Puis nous avons Napo mon ami accusé d’avoir voulu prendre la mairie d’assaut à son âge je m’inquiète mais passons
Pour finir un gringalet de 11 ans qui vient nous raconter qu’il était à la garde cette nuit du 4 au 5 janvier et qu’il a vu Napo devant la mairie ? là encore je m’inquiète du devenir de la prévôté

Que viens je faire ici .. témoigner de quoi ?

Ah oui ..Que ce soir là je suis restée très tard dans mon bureau obligée après les dires de l’Alizarine à la capitainerie oui !.. votre Honneur j’y suis restée jusqu’à très tard dans la nuit pour finir quelques calculs quand au coût d’un bateau .. multiplié par le temps qu’il faut au conseil pour donner son accord ! c’est dire qu’une nuit n’y suffira point .. mais passons ..

Vous l’avez entendu votre Honneur ? le Napo ancien maire d’Honfleur ..Honfleurais depuis toujours

Voyons votre Honneur regardez le !! est il homme à vouloir prendre une mairie .. ?
Venir me voir s’il voyait chandelle allumée pour boire un godet oui ça je crois qu’il le ferait … mais défoncer la porte . là je me gausse !!

Mais pour ce qui est de cette nuit je ne l’ai pas vu ni ! même aperçu dans les environs de la mairie . ni à mon arrivée ni à mon départ alors que le jour se levait déjà

Je crie au complot !!! Ce gamin invente des choses pour nuire à tous ceux qui me sont proches ..
Voyez même , votre honneur qu’il dit surveiller les embauches comme sergent .. mais il ne voit jamais sa soeur Mina le faire comme par hasard . pas même venu me dire que son Papounet embauchait lui aussi le lundi .. Un complot !! je vous dis ..

Votre Honneur .. je ne sais qui a voulu ce procès et qui l’a instruit . mais comme témoin ? le Jean n’est pas très recevable !

J’espère vous avoir quelque peu éclairé sur ce qui se passe à Honfleur
Comment a t’il osé vous induire ainsi en erreur ? par Aristote !!

La peur à rester aussi tard dans la nuit dans mon bureau c’est ce que l’on veut ?

regardant Napo d’un air triste Mon pauvre ami !! jusqu’où sommes nous tombés ?

se tournant vers le juge
Votre Honneur je n’ai autre chose à dire .. je reste à votre disposition
Un grand sourire .. une p’tite courbette .. pas trop quand même ..
Puis je aller me rasseoir .. ?

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation : Jean_Isildur.

Citation :: Entendant son nom, Jean se leva et s'approcha de la barre pour sa toute première fois. Se raclant la gorge pour être le plus audible possible il dit:

En faisant ma garde dans la nuit du 4 au 5 janvier de cette année, j'ai pu m'interposer entre un groupe de rebels et la mairie, groupe dans lequel j'ai reconnu, pour avoir déjà eue plusieurs échanges le sir NapoleonIV ici présent.
Ca: ce sont les faits.
Je souligne cependant le fait que cet homme ignore et dénigre les lois en vigueure, preuve en est les réponses qu'il m'a renvoyé par courrier.

Verdict

Citation :: Un léger sourire se dessina sur les lèvres du juge en entendant les différentes interventions. De fait, en écoutant l’accusé, il avait plus l’impression d’être le spectateur d’une pièce de théâtre que d’être véritablement dans un tribunal.

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la duchesse de Normandie ; statuons comme suit :

Attendu que le témoignage de l’accusation surprend puisque la mairesse de Honfleur, dame Dunhyll réfute l’idée selon laquelle messire Napoleon_IV aurait tenté de prendre d’assaut la mairie ;
Attendu que d’après la section 5.1 du livret III, « le maire est le représentant de sa ville, élu par ses concitoyens ». De même, le maire se trouve être sur le territoire de Normandie « le représentant politique de sa ville ». Ainsi, il nous apparaît totalement grotesque d’avoir d’un côté un procès accusant un individu de tentative de révolte et d’un autre côté, dame Dunhyll, représentante politique de celui-ci rejeter la thèse d’une quelconque révolte de la part de l’accusé contre sa propre mairie ;
Attendu, néanmoins, que d’après l’art.3.1 du Livret VI « la police ne dépend que du prévôt des maréchaux » et que dès lors, il convient de déterminer de manière distincte le témoignage du sergent de police et celui du maire de la ville ;
Attendu que il ne convient donc point pour un maire de Normandie de remettre en cause la parole d’un officier mandaté par le duché au sein de ce tribunal ; nous considérons donc que les allégations de la mairesse de Honfleur sur messire Jean_Isildur sont irrecevables et que il n’incombe point ni pour un maire de Normandie ni pour le juge, de statuer sur le bien fondé ou non de la nomination d’un sergent de police ;
Attendu que le témoignage de l’accusé nous laisse perplexe en ce qu’il contient, précisément, une connotation révolutionnaire qui coïncide parfaitement avec les propos de l’accusation ; déclarons l’accusé coupable des faits incriminés et le condamnons à une peine de prison de un jour ainsi qu’à une amende de trente-cinq écus. Regrettons qu’un ancien maire de ce village se soit comporté de la sorte et espérons ne jamais le revoir en ce lieu.

Rappelons que la justice de Normandie n’a point pour vocation à se positionner en fonction des différends entre un maire et un officier ducal. Rajoutons que la présumée incompétence que nous pouvons prêter au sergent de police Jean_Isildur en d’autres lieux n’est pas apparue ici. Il résulte donc d’une décision basée sur des faits uniquement en présence en ce lieu et sur le témoignage d’un officier accrédité par le Duché qui ne saurait recevoir la désapprobation du tribunal tant que cet officier aura la charge de témoigner par devant lui.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’une amende de 35 écus.