Mrscathy45

Procès de Mrscathy45

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 relaxé

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 8 Décembre 1458
Verdict rendu le 31 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Mrscathy45

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee

Acte d’accusation

Citation :

Elisabeth se leva blasée.

Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis en ce froid huitième jour de Décembre, pour juger Dame Mrscathy45.

Cette personne a embauché en dehors de la grille salariale, le 24 novembre de cette année à Bayeux. Un réglement à l'amiable avait été proposé mais la personne n'a pas fournit les preuve de sa bonne fois.

Citation :

Normandes, Normands, à Vous, Salut et Paix,
Qu'il soit lu, su et entendu que

Afin d’évaluer au mieux les impacts économiques de la nouvelle grille des salaires mise en place par le Conseil de Régence, le Conseil actuel a donc voté à l’unanimité de continuer ce décret et cela jusqu’au 28 novembre 1458.

Ainsi donc les salaires applicables seront de :

Citation :: de 0 à 18 de caractéristiques : 14 écus MINI et MAXI
pour 19 et plus de caractéristiques : 25 écus MINI

Faict à Rouen, le XX Novembre de l'An de Grasce 1458

Mrscathy45 Sceaunormandievert

J'appelle comme témoin le lieutenant Phallus.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourne à sa place.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Elisabeth regarda ici et là et personne.

L'accusé est visiblement passionnée par son affaire.

Je demande 3 jours de prison et l'amende maximum.

Retourne s'assoir.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :Phallus

Citation :: Madame la Juge, Madame la Procureur,

Dame Mrscathy avait le 24 novembre 1458 engagé un ouvrier pour 15 écus, cette offre était non-conforme au décret en vigueur sur la grille salariale à cette date.
Pour ce fait, il lui fut demandé d'effectuer 2 journées de travaux à la mine. Un courrier lui fut envoyé après la période accordée pour faire les deux journées de travaux à la mine, car je n'avais toujours reçu aucune preuve. Onze jours après le début de cette affaire, je dù prévenir Dame Mrscathy45 que son dossier était envoyé en justice, pour non présentation de preuves.
Ce n’est qu'à ce moment là que cette Dame me répondit qu'elle avait effectué les deux journées demandée mais ne savait pas comment m'envoyer ces preuves. Je lui donnais alors encore 24 heures pour qu'elle me donne les dates-heures de ces travaux. Depuis elle ne me les a toujours pas envoyées.

Madame la Juge, Madame la Procureur, merci de m’avoir écouté.

Verdict

Citation :: Et bien, pas le temps de dire quoi que ce soit, l'accusée venait de s'effondrer dans la salle, visiblement foudroyée !
Encore une qui ne devait pas connaitre la boulasse...

Etant donné que l'accusée semble avoir succombé à la peur d'affronter notre justice, il n'y a pas lieu de continuer cette affaire.
Je classe donc le dossier !

Au suivant !

Fait à Rouen le 31 décembre de l'an de grâce 1458

Deedee
Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.