Moudjahid

Procès de Moudjahid

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459 coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 28 Décembre 1458
Verdict rendu le 18 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Moudjahid

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

Nouvelle journée au tribunal. Salutations aux personnes présentes.

Nous sommes réunis en ce 28 décembre 1458 à Rouen pour juger Messire Moudjahid.
Moi, Elisabeth Stilton, Procureur de Normandie accuse cette personne de Trouble à l'ordre public pour entrée illégale sur le territoire normand et défaut de laisser passé. En effet, cette personne est entrée dans le duché le 25 décembre dernier ne respectant pas ainsi les différents décret de loi martiale et donc le corpus.

Spoiler:

Citation :: Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,

Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.

Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.

Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:

- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal

Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.

Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.

Que cela soit su de tous et toutes.

Citation :: Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands

Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !

Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !

Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !

Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !

La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.

Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.

En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :

- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !

Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !

La Normandie vaincra ses traîtres !

Pour la Normandie.

En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie

Filsdhelios, Duc de Normandie.

Citation :: Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.

Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.

Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .

Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.

Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458

Ciciaa, Duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin Jacquotte, Douanière de Bayeux.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourna s'assoir.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: rien personne

3 jours de prison et une amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Jacquotte

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à tous
Je me présente Dame Jacquotte, Douanière de Bayeux en remplacement de ma collègue, actuellement en retraite. En consultant, les gardes du guet, je constate que messire Moudjahid Sarlat Comté du Périgord, est entré sans LP, non armé à Avranches le 25/12/1458 où ma collègue de la douane lui envoie un courrier lui signalant l’illégalité de sa situation en Normandie. Mais il ignore ce et continue son voyage prend le risque de se faire blesser ou poutrer par l’armée.

Aussi, il arrive à Bayeux le 27/12/1458, mais c’est de sa propre responsabilité puisqu’il a décidé de continuer son voyage tout en se sachant en illégalité. Quelle démarche, fait-il pour légaliser sa situation ? Par conséquent vu le niveau d’alerte concernant la Normandie, pour la sécurité du territoire le 27/12/1458, je mets en procès messire Moudjahid .

Voilà les faits que j’ai constatés, votre Honneur tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j’espère avec clarté.
Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et retourne m’asseoir avec soulagement et satisfaction du devoir accompli.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs qui nous ont été conférés par sa grâce la duchesse de Normandie, statuons comme suit :

Attendu que les preuves apportées par l’accusation sont irréfutables ;
Attendu que la défense ne remet nullement en cause les accusations qui lui sont portées en ce qu’elle ne daigne point se présenter en ce tribunal ;
Attendu que cette absence de témoignage traduit d’un non respect pour la justice de Normandie ; déclarons l’accusé coupable des faits qui lui ont été reprochés et le condamnons à une amende de cent écus. Rappelons que messire Moudjahid a toujours la possibilité de se tourner vers les autorités compétentes qui peuvent ou non lui octroyer l’autorisation de rester sur le territoire de Normandie. Si ce messire ne souhaite pas demander cette autorisation aux autorités compétentes ou bien que celles-ci se refusent à la lui donner, il se devra de quitter le duché dans un laps de temps de vingt quatre heures.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.