Keoton

Procès de Keoton

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459 relaxé

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 18 Octobre 1458
Verdict rendu le 19 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Keoton

Procureur: Stefanovkalchnikov
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 19 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'embauche abusive. Le 18 octobre le sieur Keoton , domicilié à Dieppe, a embauché Oregon dans son champ, malgré le Décret « Tous à la mine! » qui stipule:

Citation :: « Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public. »

Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 18 octobre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs qui nous ont été conférés par sa grâce la duchesse de Normandie, statuons comme suit :

Attendu que l’absence de témoignage de la partie défenderesse laisse présager d’un aveu de culpabilité de la part de l’accusé ;
Attendu, néanmoins, que ce procès revête la forme la plus détestable et scandaleuse en ce qu’il ne comporte ni réquisitoire ni témoignage de l’accusation ;
Attendu que ce procès nous étonne par sa longévité puisque celui-ci a été lancé en octobre de l’an de grâce 1458 et que nous sommes aujourd’hui le dix huit janvier de l’an 1459. Nous considérons cela comme tout à fait préjudiciable et ne pouvons donc nous résoudre à condamner l’accusé ; C’est donc fort de ces attendus que nous déclarons messire Keoton non coupable et que nous le relaxons des faits qui lui ont été reprochés.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.