Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Freda

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deedee
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MessageSujet: Freda   Freda EmptyMar 22 Fév - 15:24

Procès de Freda

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459 Arrow Relaxé

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MessageSujet: Re: Freda   Freda EmptyMar 22 Fév - 15:25

Freda Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’Ordre Public

    En date du mois de Janvier 1459

    Procès instruit le 28 Décembre 1458
    Verdict rendu le 13 Janvier 1459


    Nom de l'accusé: Freda

    Procureur: Elisabeth Stilton
    Juge: Albéric


Acte d’accusation
Citation :
Nouvelle journée au tribunal. Salutations aux personnes présentes.

Nous sommes réunis en ce 28 décembre 1458 à Rouen pour juger Dame Freda.
Moi, Elisabeth Stilton, Procureur de Normandie accuse cette personne de Trouble à l'ordre public pour entrée illégale sur le territoire normand et défaut de laisser passé. En effet cette personne est entrée dans le duché le 24 décembre dernier ne respectant pas ainsi les différents décret de loi martiale et donc le corpus. En plus cette personne s'installe illégalement surement dans le but d'échapper au jugement.

Spoiler:

J'appelle comme témoin Jacquotte, Douanière de Bayeux.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourna s'assoir.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Honorable et nobles membres de la cour de justice de Normandie, mes respects.

Je me nomme Betoval, avocat du Dragon et je représente les intérets de ma cliente demoiselle Freda qui lira ou fera lire cette longue plaidoirie.

Tout d'abord je réfute le témoignage de l'accusation.
Non pas que je mette en doute la valeur et l'honneteté de cette Dame, mais elle n'a été témoins de rien et ses dires sont inexacts pour la plupart.

Tout d'abord sur la nationalité de ma cliente, elle n'est pas Bretonne, pas plus que Normande.
Je ne vois pas bien pourquoi on lui mettrai une étiquette Bretonne en lui refusant la Normande a partir des même constatations.
Si la présence dans une ville suffisait à donner une nationalité je ne vois pas bien a quoi servirait les interdictions de frontières.
Non, ma cliente est Angloise.

Ensuite, toujours dans le témoignage de l'accusation il est dit qu'elle sait a quoi elle s'expose... Pas vraiment.

Voilà la lettre envoyée, ma cliente peut vous en montrer l'original.

Spoiler:

« Sans réponse de votre part dans les 24 heures » voilà un point important, car ma cliente a bien envoyé une réponse.
Ne parlant que quelques mots de Francois elle n'a pas bien compris tout ce que sous entendait cette lettre.
Dans sa réponse elle explique son itinéraire pour se rendre à Calais.

Mais bien sur, la réponse est restée lettre morte, peut être parceque mal rédigée, mais surement parceque justement notre Douanière a qui elle est adressée est en retraite comme le souligne le témoin de l'accusation.


Donc non, elle ne sait pas a quoi elle s'expose en croyant qu'on peut répondre sous 24h comme indiqué.

Deuxièmement , elle ne sait pas que des armées interdisent le passage, puisque personne ne lui a indiqué dans la lettre.

Une réponse de la douane lui expliquant moins succintement la situation aurait évité sans aucun doute non seulement un procès contre une paisible voyageuse Angloise, mais aussi et surtout l'agression sauvage par des soldats Normands le 26 Décembre. La laissant en sang, et sans bouclier.
Car elle avait respectée l'injonction de ne pas être armée.

Et oui, contrairement aux allégations sans fondement de la procure sur un plan macchiavélique qui expliquerait une présence de ma cliente encore aujourd'hui en Normandie , c'est une explication bien plus simple: l'armée Normande ne lui en a pas laissé le choix.

Donc que faisons nous ici? Devons nous juger ma cliente ou un dysfonctionnement de la douane en ces jours de fêtes?
Si ma cliente a eu l'audace et l'inconscience de croire qu'elle pouvait voyager de bonne foi dans le royaume de France, la voilà amplement punie.
45 jours de soins, un bouclier en moins, ca parait une bien lourde peine pour avoir espéré que quelqu'un s'interesse à son cas de manière individuelle.

D'ailleurs, au vu de ces faits, l'Angleterre etant a portée de vue des cotes Normandes et la navigation ayant pris l'essort que l'on connait, ne serait-il pas sage d'envisager d'envoyer des messages plus détaillés?
Plus simple dans leur rédaction mais plus clair?
Avec une copie du décret?
Avec des termes moins exotiques que "faucheuse"?
Pour ceux qui ni ne connaitraient la langue francoise sur le bout des doigts, ni n'aurait une connaissance parfaite de la situation locale?

Ou faut-il avertir tous les marchands anglois, sur terre et sur mer que la Normandie leur est interdite si ils ne sont pas parfaitement bilingues et des contacts locaux bien informés?

Bref, les faits sont ceux là:

Ma cliente est une voyageuse anglaise, elle n'a rien fait de particulier pour éveiller des suspicions sauf à voyager. Elle a fait ce qu'on lui a dit, explicant ce qu'elle faisait là et pourquoi, en attendant une réponse.
Et la voilà en procès et quasi mourrante.

On peut légitimement se demander un peu pourquoi elle est ici sinon suivre une procédure mécanique qui s'emballe jusqu'a dévorer des innocents, sans remplir son rôle premier: rendre la justice.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Elle écouta mais de toute façon son avis était déjà fait.

L'accusé a rencontré notre armée alors je demande la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Jacquotte
Citation :
Bonjour votre Honneur, bonjour à tous
Je me présente Dame Jacquotte, Douanière de Bayeux en remplacement de ma collègue, actuellement en retraite. En consultant, les gardes du guet, je constate que Dame Freda Fougères Duché de Bretagne, est entré sans LP, non armée à Avranches le 24/12/1458 où ma collègue de la douane lui envoie un courrier lui signalant l’illégalité de sa situation en Normandie. Mais elle ignore ce courrier. Elle continue son voyage prend le risque de se faire blesser ou poutrer par l’armée.

Aussi, elle arrive à Bayeux le 25/12/1458, mais c’est de sa propre responsabilité puisqu’il a décidé de continuer son voyage tout en se sachant en illégalité. Quelle démarche, fait-elle pour légaliser sa situation. ? aucune votre honneur sinon de déclarer sur sa fiche personnage le jour où elle est arrivée à Bayeux qu’elle résidait à Bayeux (au fait, situation rencontrée fréquemment maintenant excusez-moi votre honneur, je dérive !!!)voir le rapport du 25/12/1458 et l’imageshack https://2img.net/r/ihimizer/img651/5658/fredarecensebayeux27122.png de sa fiche personnage faite le même jour.

Par conséquent vu le niveau d’alerte concernant la Normandie, pour la sécurité du territoire le 25/12/1458, je mets en procès Dame Freda.
Voilà les faits que j’ai constatés, votre Honneur tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j’espère avec clarté.
Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et quitte cette salle avec soulagement et satisfaction du devoir accompli.

Verdict
Citation :
En vertu des pouvoirs qui nous ont été conférés par sa grâce la duchesse de Normandie ; statuons comme suit :

Attendu que l’entrée illégale dans le duché, sans laisser passer, semble être avéré puisque la défense ne remet nullement en cause cet état de fait ;
Attendu, néanmoins, que le témoignage de l’accusation ne peut être que très difficilement acceptable en ce qu’il est porté par dame Jacquotte qui ne peut nullement arguer en ce lieu de l’absence de réponse de la part de l’accusé puisque, en effet, la première lettre de la douane fut envoyée à l’accusé par dame Ptitefee ;
Attendu que les propos de la défense ne sont point contestés par la procure , considérons que dame freda a bien répondu à la lettre envoyée par la douanière Ptitefee et que de ce fait , le délais de 24h quant à l’abord d’une réponse prescrite par la douanière a bien été respectée. Constatons donc qu’il résulte d’un enchainement de conséquences fâcheuses et relaxons dame Freda des charges qui lui ont été imputées. Rappelons à cet effet notre désir de voir la procédure douanière respectée à la lettre et en tout point afin, précisément, que soit évité les relaxes fortuites.

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.

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