Leerp

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour T.O.P.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 04 Octobre 1458
Verdict rendu le 27 octobre 1458

Nom de l'accusé: Leerp

Procureur: Nakoor
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 4 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de sire Leerp sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résident de Bayonne dans le duché de Gascogne, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

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Messire Legoldy, douanier de Mortagne lui a envoyé un message le 26 septembre de cette année pour lui faire par de cette fermeture de frontière.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Voici le témoignage de dame Rosealine qui ne peut pas venir au tribunal, sa charge l'occupant grandement en cette période :

"A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Leerp se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 26 septembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 4 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon."

Nous appelons tout de même messire Legoldy à venir témoigner à charge.

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 4 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Nakoor se leva*

Bon alors les propos de sire Legoldy confirme bien les dire de l'accusation.

Cet individu est donc coupalble madame le juge. Je demande donc une peine de 75 écus et 2 jours de travaux forcés

Merci à tous

*nakoor se rassit*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Legoldy à la barre

Citation :

Votre honneur,

En effet, l'accusé se trouvait bien en nos terres le 26 Septembre.

«l sort son registre de douane et le fait passé au juge

Dimanche 26 Septembre

Liste des arrivées (6):
- Moumouchi : Vendôme [Duché de Touraine] Niv.3
- Torcal : Conflans-lès-Sens [Duché de Champagne (Domaine Royal)] Niv.1
- Leerp : Bayonne [Duché de Gascogne] Niv.2
- Guillelhme : Loches [Duché de Touraine] Niv.1
- Arcaja : Argentan [Duché d'Alençon (Domaine Royal)] Niv.1
- Dianecheroy : Rennes [Duché de Bretagne] Niv.1

L'accusé a recu le courrier d'usage pour ceux n'ayant pas de LP valide. Voici une copie conforme du courrier envoyé a tous.

Chère voyageuse, Cher voyageur,

Quelle que soit la raison de votre présence dans le Duché d'Alençon, je dois porter à votre connaissance les décrets ducaux suivants et vous conseille de vous y conformer sans attendre :

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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Cordialement,

Legoldy,
Douanier de Mortagne

Maintenant la nouvelle lettre qui sont envoyé sont différente un peu de celle ci mais le point est que cette personne était au courant que les frontière sont fermées.
Verdict

Citation :

*La teneur de ce genre de chefs accusations fut un temps pesante, mais il y a un temps pour tout...A cette époque où le monstrueux serpents aux têtes plus impétueuses les unes que les autres se pavanait en notre capitale, la vigilance des douaniers était de mise. Ainsi, lorsqu'ils mettaient le grappin sur un voyageur en défaut avec les décrets, ils ne lui permettaient pas de se défiler.*

Bien, nous irons aux faits aux plus vite pour ne pas perdre de temps, l'accusé n'ayant daigner se défendre, il ne verra donc aucune objection à ce qu'on le condamne à la lapidation publique. *Voyant la stupéfaction de sa cour, il se corrigea rapidement.*
N'abusons pas non plus de l'amabilité de notre hôte!

Soit, vous semblez bien délicat, je ne m'attarderais pas sur cette blague de mauvais goût. *A l'entente de chuchotis il rectifia:* De très mauvais goût!

Hum. En cette soirée du vingt septième jour d'octobre 1458, Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à une ordonnance pénale de quinze écus qui lui seront prélevés directement.
Nous lui demandons de régulariser au plus vite sa situation ou de quitter notre Duchés sous deux jours.

*Martellement bref mais significatif.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus