Ice60

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Octobre1458
Procès instruit le 5 Octobre 1458
Verdict rendu le 24 Octobre 1458

Nom de l'accusé: Ice60

Procureur: Nakoor
Juge: Nicolas de Firenze

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 4 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de sire ice60 sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal avec comme circonstance agravante, le fait d'avoir appartenu à l'armée ennemie.

Le suspect, résident de Rieux dans le duché de Bretagne, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

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L'individu est présent dans le duché depuis le 30 septembre 1458.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Je joins à l'accusation, l'attestation de Dame Rosealine, prévot de l'Alençon, comme quoi l'individu n'a pas de laisser passer :
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A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Ice60 se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 30 septembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 5 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.

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L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 5 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Ice était déjà à la barre des accusés, lorsque Chat_to fit son témoignage... Cela fit sourire Ice, qui ne s'attendait pas à cela... Ice se leva, et ajouta :*

"Yop, Salutations à toutes et à tous ! Je me nomme Ice60 De Sylvos... Et je dois l'avouer, que messire To' a fortement raison... Je n'ai pas osé demander de LP à Dame Rosealine... Pour cause, cela fait longtemps que je ne lui avais pas donné de nouvelles... Surtout que nous étions ensemble lorsque celle-ci habitait Rieux ! J'avais peur de devoir me faire rattacher sur la chaise et... Euuuh... Quoi ? Vous ne connaissez pas la chaise ?... Vous m'envoyez confus... Bref ! Tout cela pour dire, que je n'ai pas de laisser-passer, car je n'ai pas osé demander à Rosealine de m'en procurer un... Et qui sait, vu notre passé ensemble, peut-être ne m'en aurait-elle surement pas donné ?! Je laisse maintenant la parole à..."

*Ne sait pas qui appeler d'autre... Et donc, se rassoit tout simplement*
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Nakoor se retins de rire*

Messire, je comprend le fait que notre prevot puisse vous faire peur mais tout de même, un courrier ne coute rien.

Treve de plaisanterie, madame le juge l'accusé est coupable et son histoire bien qu'amusante n'est pas une excuse des plus pertinentes,

je demande donc 100 écus d'amendes ainsi que 6 jours à la mine madame le juge

Merci à tous, je laisse la parole a la défense

*Nakoor se rassit en sourian
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Ice sourit, voyant la mine du procureur se retenant de rire. Il se leva, et prit la parole après que celui-ci ai fini*

'Yop ! Je trouve que 100 écus et 6 jours à la mine sont un peu trop poussés pour un simple laisser-passer ! J'aurai entendu un truc du genre : '20 écus, et 2 jours à la mine', ça serait plus plausible, mais bon, tant qu'à faire, comme vous aviez du penser, autant miser le plus haut possible, même si cela peut paraître ridicule...'

*Ice sourit, réfléchit un léger instant, et ajouta :*

'Je vous propose une chose... Une promesse que je compte tenir si vous acceptez... Soit que j'aille travailler à la mine tous les jours, ou alors que je travaille à la milice ou à la maréchaussée ! Donc, soit un emploi garantissant le bon fonctionnement du duché, ou garantissant la sécurité de la ville d'Alençon... Bien sûr, vous ne me mettez aucune amende. Ou bien, un petit écus symbolique pour clore la chose !'

*Ice se rassit à sa place, et finit :*

'Vous en dites quoi ? Je pense que c'est une proposition honnête...'
La défense a appelé Chat_to à la barre :

Citation :

*Chat_To arriva tout embarassé, il ne savait pas comment réagir dans cet endroit ni comment s'adresser aux personnes présentes. Il décida d'être naturel et commença*

'Jour tout le monde,
Alors si je suis ici c'est pour défendre, malgré mon statut de bon Alençonnais, le messire Ice accusé de ne aps avoir de Laissez Passer ! Et bien, la raison est unique et fort simple ! Il n'ose plus communiquer avec dame Rosealine pour je ne sais quelle raison privée, une sombre histoire de relation jadis avec des histoires de gens attachés aux chaises tout ça tout ça, il a peur d'elle ! Et le simple fait de lui envoyer un pigeon lui était insurmontable ! Pas facile dans de telles conditions de demander un LP, il faut bien l'avouer !
L'accusation a appelé Rosealine à la barre :

Citation :

(Celle-ci n'a fait qu'acte de présence)
Verdict

Citation :

VU le chapitre quatre du deuxième opus du code pénal, et plus particulièrement ses articles 624-1g et 624-2b ;

ATTENDU que l'accusé est entré en Alençon malgré la fermeture des frontières, n'a pas quitté le territoire après avoir pris connaissance de celle-ci, ni tenté de régulariser sa situation ;
ATTENDU que non content de violer un décret ducal, l'accusé a participé aux assauts de l'Hydre contre la ville d'Alençon ;

Nous, Nicolas de Firenze, juge d'Alençon, déclarons le sieur Zalem coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamnons à réfléchir dans nos geôles trois jours durant sur la vanité d'une révolte armée contre un conseil légitimeeu égard à la situation financière difficile qu'il nous a exposée, nous remplaçons l'amende par une peine de cinq jours de travaux à la mine ; celle-ci devra être exécutée dans un délai d'une semaine après la sortie de prison, et preuve devra en être remise dans le même délai au juge d'application des peines, Pauline de Sparte, alias Pégasine.

Fait à Alençon au nom de la duchesse Crystel et de Sa Majesté Levan le troisième, le vingt-quatre octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

*Classique coup de maillet.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :
Cinq jours de travaux forcés à la mine.