Arthas

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Septembre 1458
Procès instruit le 4 Septembre 1457
Verdict rendu le 12 Septembre 1458

Nom de l'accusé: Arthas

Procureur: Nakoor
Juge: Louis d apérault

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 4 septembre de l'an de grace 1458 débute le procès de sire Arthas sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résident de Laval dans le comté du Maine, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

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Dame Rosealine, prevot de l'Alençon a envoyé un courrier le 29 Aout de cette année au suspect, lui faisant part de la fermeture des frontières.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Nous appelons Dame Rosealine à venir témoigner à charge.

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 4 septembre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

**Arthas avait vraiment autre chose à foutre que d'aller au tribunal, mais comme des incompétant de première était en charge de la justice dans ce pays, il fallait bien se défendre.
Il s'avanca et pris la parole**

Bonjour, apparement dans ce duché vous avez un gros gros souci niveau justice... aller on y va pour une petite démonstration.

De 1, comment pouvez vous donner un poste aussi important pour la sécurité de votre duché, je parle du poste de prévot, à une ancienne bretonne, déjà ca peut pas tourner rond, mais on y reviendra dans le point 2.

De 2, je suis Mainois, vous savez le Domaine Royal, je comprend bien que la pauvre Bretonne ne connaisse pas, mais le procureur devrait être au moins au courant, la vraiment on peut dire que vous êtes totalement à la masse.

Et enfin de 3, Si j'étais pas venu dans votre duché, vos mines seraient fermé ou bien ecroulé, y a pas de communication a votre conseil ducal, ou c'est juste la justice qui s'est enfermé dans son tribunal pour délirer en paix.

Pour conclure, vous comprennez facilement que votre proces me fait doucement marrer sur la capacité de ce tribunal a juger quelquechose. Mais comme je suis certain que vous n'allez pas croire un mot de ce que je dis avec vos toutes petites cervelles, surtout la bretonne, je vais appeller comme témoin la CAC.

Et merci de faire vite j'ai autre chose à faire que de poiroter des jours dans votre capitale.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Nakoor écouta le suspect où il sourit à son écoute, puis il entendit Chrystel attentivement puis Rosealine dont il avait prévu la réponse aux attaques lancées sur elle*
Bon alors, pour une fois on a quelqu'un qui se défend, je prendrai donc le temps de lui répondre.
Comme la suggerait Rosealine vous avez apparament quelque soucis pour comprendre notre duché, je vais donc essayer de vous l'expliquer brievement.
*Nakoor reprit la façon de faire du suspect en le regardant droit dans les yeux, le regard vif et penetrant*
De un, on donne un poste aussi important que celui de la sécurité à Dame Rosealine, ex Bretonne car elle a su montrer son engagement dans le duché et qu'on lui fait confiance. Confiance qu'elle n'a pas trahit jusque là bien au contraire et elle remplit sa tache à merveille.
Pour nous ce qui ne tourne pas rond messire, ce sont les gens qui jugent les autres de part leur ville d'origine et non par leur fait mais bon on ne peut en vouloir à personne, pour pouvoir faire cela, il faut se renseigner, réfléchir et j'en passe, mais pas seulement regarder le nom d'un duché.
Deuxième point, je dois avouer que j'ai jamais était doué en géographie messire. Le decret stipule bien que tous les non habitant du duché d'Alençon doivent avoir un laisser passer pour venir dans le duché. Mais je dois dire que mon ignorance etant tellement importante, que je ne savais pas que le duché d'Alençon était le domaine royale, je pensais juste qu'il en fesait partie. Mon poste de procureur prend d'un coup plus d'importance, je n'en revient pas.
*Nakoor regardait toujours l'homme droit dans les yeux, un sourire toujours accroché à son visage*
Pour le point 3, que dire ? En effet dame Chrystel, notre Cac ne nous a pas fait part d'une demande de laisser passer à votre nom.
*Puis montrant brievement Rosealine*
Mais remarqué messire, elle comme moi nous n'avons pas du tout pensé à demander à notre Cac si elle vous connaissait, j'espère que vous nous excuserez mais bon pour ma part, je suis un peu feneant et la rue qui separe le tribunal du chateau où siege le conseil ducal m'est particulièrement pénible.
De plus messire, je sais pas ce qui en est dans le Maine mais ici, procureur comme agent de la prévoté, nous n'avons pas encore le don de clairvoyance donc nous n'avons pas pu savoir que vous étiez ici pour nous vendre des pierres et du fers sans réponse de votre part. Mais bon ne vous etonnez pas, vous ètes en Alençon et on a des capacités limités comme vous savez si bien le dire.
Et une dernière chose, pour ne pas poiroter dans ce tribunal, il fallait prendre le temps d'écrire de ligne de réponse à la prévoté.
Ma petite cervelle a fini de vous répondre messire.

*Nakoor se tourna vers le juge*
Messire le juge, dois je vous rappeler que vous ètes aussi celon les propos de l'accusé aussi une toute petite cervelle.
Pour ce qui est de notre affaire du laisser passer, cette personne nous étant visiblement superieur n'a pas cru bon de demander un laisser passer n'y de repondre au message de la prévoté. Ce savant devait ignorer que meme si un membre du conseil ducal appuie sa demande, la demande doit etre faite au prèt du prevot. Et je vous assure messire le juge que notre duché n'est pas le seul a fonctionner ainsi, d'autre duché du domaine royal le font également.
Que dame Chrystel ne nous l'ai pas signalé ne change strictement rien au fait.
Donc je vous relis l'extrait du code pénal :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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*Nakoor referma le livre *
Messire le juge, en temps normal j'aurais pu demander une peine d'un écu symbolique, cet homme etant au depart venu ici pour commercer avec nous.
Mais cet individu ayant bien prit soin d'insulter ce tribunal, de la justiche du duché, de sa prévote, en bref de plusieurs membre du conseil ducal pour ne pas simplifier en disant qu'il a insulter tout le duché ; cet individu n'ayant pas la moindre once de politesse n'a pas eu l'idée de repondre au courrier reçu ; je demande donc une peine de 50 écus.
Je tiens à vous dire messire le juge que cet personne doit avoir une peine exemplaire. De plus je demande a ce que cette personne fasse des excuses publiques à dame Rosealine, et à l'ensemble de cette court.
Bien entendu, vous vous douter messire le juge que je suis d'une nature généreuse c'est pourquoi j'invite messire Arthas à venir voir comment nous avons utilisé ce qu'il nous a vendu en travaillant 5 jours dans nos mines. Bien entendu si vous le souhaitez, je me ferait une joie d'avertir un membre du conseil mainois pour lui expliquer les raisons du retard de leur marchand.
Donc pour terminer, je récapitule. Je demande une peine de 50 écus accompagnée d'une peines de travaux d'interet général et d'excuses publiques.

Merci de m'avoir écouté

*Nakoor se rassit en regardant l'accusé et en souriant toujours *
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Chrystel à la barre :

Citation :

Vostre honneur,

Je viens confirmer certains propos de Messire Arthas quant à sa présence sur nos terres.
Messire Arthas est un marchand ambulant qui m'a été envoyé afin de nous livrer 500 quintaux de pierre ainsi que 200 kilos de minerais de fer nécessaires à l'entretien de nos mines. Cette livraison, retardée à plusieurs reprises s'est finalisée en urgence. La demande de LP a donc été fâcheusement oubliée.
Je n'ai rien d'autre à ajouter
L'accusation a appelé Rosealine à la barre :

Citation :

Je vais faire court car je n'ai pas de temps à perdre pour un individu si désagréable que c'est à se demander s'il n'est pas angevin.

*Rosealine dévisage l'accusé en se demandant s'il ne serait pas le rejeton d'un tristement célèbre angevin qui devrait passer plus de temps chez lui que dans le Maine.*

Pour commencer, quand on reçoit un courrier de la douane, on y répond. Si on a l'impolitesse de ne pas y répondre, on ne vient pas se plaindre d'avoir un procès. Donc si vous devez en avoir après quelqu'un, c'est vous-même. Ce n'est pas parce que la CAC a oublié de demander un laissez-passer pour vous que cela vous dispense de le faire si on vous dit que cela n'a pas été fait.

*Elle était à peine étonnée de l'oubli de Chrystel, mais il est vrai qu'elle était très occupée ces derniers temps. Les cachotteries demandent une certaine énergie pour ne pas être découvertes, et surtout beaucoup de temps.*

Ensuite, on ne vous demande pas votre avis sur la justice alençonnaise. Donc à moins qu'on vous le demande, gardez vos commentaires pour vous.

Pour finir, oui j'ai vécu en Bretagne, mais vous semblez ne pas savoir ce qu'il s'est passé depuis 1456. Donc quand on ne sait pas, on se tait. Il vaut mieux fermer sa bouche et passer pour un imbécile que de l'ouvrir et laisser aucun doute sur la question. Dans votre cas il est clair qu'il n'y a plus de question à se poser.

Pour en revenir à l'objet de ce procès, Messire Arthas est arrivé à Alençon le 29 août 1458, date à laquelle je lui ai envoyé un courrier lui signifiant la fermeture des frontières puisqu'il n'avait pas de laissez-passer.
Aucune réponse de sa part, d'où la demande de mise en procès.

Je n'ai rien d'autre à ajouter, si ce n'est que j'espère que l'incorrection de l'accusé et ses remarques déplacées seront très sévèrement sanctionnées.

*Rosealine jeta un dernier coup d''il à l'accusé, se demandant si ce dernier ne serait pas ce qu'un certain angevin tente de retrouver dans le Maine.*

Rosealine,
Prévôt d'Alençon
Le 8 septembre 1458.
Verdict

Citation :

*Louis prit la parole.*
En ce plopeux 12 septembre 1458, sa plopicence Louis d'Appérault dict Tchouné va rendre son verdict.

Attendu que l'accusé estime savoir mieux que nous qui doit s'occuper de la justice en Alençon.
Attendu que l'accusé ne dispose pas de laisser-passer et est donc hors la loi.
Attendu donc que la justice a parfaitement bien fait son travail.
attendu que la commissaire au commerce Crystel n'est pas fichue de prévenir les conseillers avec lesquels elle travaille.
Attendu que nostre duchesse Ludilau et sa commissaire au commerce Chrystel excellent dans le domaine de l'hypocrisie.
Attendu que l'accusé fait visiblement preuve d'une franchise chronique qui ne peut que lui nuire.

Nous l'encourageons donc à contacter au plus vites les plus vicieuses de nos instances afin d'en apprendre grandement sur ce vice.

Attendu que la commissaire au commerce Crystel est censé signaler les venus de Marchands ambulants travaillant pour le duché d'Alençon.
Attendu que de plus, la commissaire au commerce Crystel est censé informer le reste du conseil ducal de ses transactions, dans un soucis de transparence.
Attendu que le commissaire au commerce Crystel préfère ne rien rajouter plutôt que de s'excuser de causer tant de manque de respect à nostre justice.

La faute venant exclusivement de nostre commissaire au commerce Crystel, nous ne pouvons en aucun cas condamner l'accusé de trouble à l'ordre public.

Cependant, au vu de vostre manque de respect pour nostre excellent service de justice, je vous souhaicte monsieur, de ne jamais enfreindre une de nos lois.

Qu'il soit su que la justice sait reconnaitre les gens respectueux des autres et ainsy, en tenir rigueur !

Que je n'entende plus parler de cette affaire !

*S'en suivirent les plopiques coups de marteau.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.