Titi_13

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Janvier 1458
Procès instruit le 29 Décembre 1457
Verdict rendu le 11 janvier 1458

Nom de l'accusé: Titi_13

Procureur: Thegregterror
Juge: MissRose

Acte d’accusation

Citation :

Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 29 décembre de l'an de grâce 1457 débute le procès du sieur
Titi_13 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Le suspect est accusé d'avoir racketté en groupe dame Azylis et les
sieurs Diegjim et Yann_blue ce 28 décembre sur les chemins entre
Argentan et Lisieux. Ledit groupe fut composé de l'accusé ainsi que des
sieurs Elias1710 et Nik.

Article tiré des livres des lois alençonnaises :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de
cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende
égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis
de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation
de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur
des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des
caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir
emprisonné et soumis à des peines alternatives.»

Nous invitons les victimes, dame Azylis et les sieurs Diegjim et
Yann_blue à venir témoigner à charge. Des précisions quant au racket
sont les bienvenues, en particulier ce qui a été volé.

[Pour des raisons de limitation IG sur le nombre de témoins, le
témoignage de Yann_blue sera demandé en missive qui sera lue en
préambule du réquisitoire.]

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

[En cas de besoin suite aux mêmes limitations, le procureur lira missive d'un témoin à décharge.]

Fait le 29 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Titi entra dans le tribunal en poussant un léger ballement lorsque le procureur cita le fameux Code*

Je reconnaît tous les fats, bla bla, j'aimerais juste dire que ça n'est
pas malin de se trimballer avec des centaines d'écus et autant d'bjets.
M'enfin, je m'en fiche.

* Il s'avachi sur un siège en attendant le verdct ou plutôt le réquisitoire*.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

[HRP : suite aux limitations IG, voici préalablement le témoignage à charge de Yann_blue]

*Après avoir écouté le procureur, ainsi que ses malencontreux
compagnons de voyage dans cette affaire, c'était à son tour de parler.
Il se leva donc et s'avança à la barre*

Vous avez déjà eu la version des incidents relaté précédemment, mais je vais tout de même vous faire part de la mienne.

Dans la nuit du 27 au 28 décembre, alors que nous rentrions en Alençon, après un voyage en Artois.
Nous avons été agressés ma compagne Azylis, un voyageur se nommant
Diegjim ainsi que moi-même par sir Titi_13, ainsi que deux de ses
complices, alors que nous nous trouvions entre Lisieux et Argentan.
Ils ne nous ont laissés aucune chance de nous défendre en nous prenant par surprise.

Lors de cette agression, j'ai pour ma part perdu la houppelande qu'une
amie avait confectionnée pour ma compagne, ainsi que mon épée fétiche,
un bouclier, ainsi que 18 écus et 9 maïs environ.
Mais au-delà de ce qui nous a été dérobé, je tiens à insister sur l'aspect psychologique de l'agression.
Oui ils nous ont délestés de bien matériel que l'on ne reverra sans
doute jamais, mais par-dessus cela, nous ne pourrons plus parcourir les
routes insoucieusement.

Messire le procureur, dame la juge, merci d'avoir pris la peine de m'écouter.

*son témoigne terminé il retourna s'asseoir et attendit la suite du procès*

[HRP : réquisitoire]

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a brigandé la dame Azylis ainsi que les sieurs Diegjim et Yann_blue ;

Attendu que l'accusé reconnait les faits ;

Attendu que le brigandage c'est effectué en groupe, augmentant ainsi
leur dangerosité et leur laissant la possibilité de brigander même les
personnes voyageant en groupe pour protection ;

En vertu de l'article 624-1b, du brigandage et racket, préalablement cité durant le présent procès ;

Nous demandons pour le brigandage de groupe une peine pécuniaire de 100
écus et une peine d'emprisonnement de deux journées, double des
demandes de la procure pour simple brigandage, ainsi que le
remboursement de l'ensemble des biens aux différentes victimes.

Fait le 2 janvier 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Nik à la barre :

Citation :

bonjour à vous braves gens je dirais qu'une chose on prend aux riches ,pour donner aux pauvres c'est tout merci
L'accusation a appelé Azylis à la barre :

Citation :

*Azylis avait écouté attentivement le début du procès, tressaillant
devant la nonchalance du prévenu qui ne semblait pas avoir conscience
du mal qu'il pouvait causer. Lorsqu'elle fut appelée à témoigner, elle
s'avança et prit ainsi la parole :*

Mes respects, Messire Procureur, Dame Juge,

Voici ce qui s'est passé dans la nuit du 27 au 28 décembre. Alors que
nous cheminions tranquillement, messires Yann_blue, Diegjim et moi, de
Lisieux à Argentan, nous avons été violemment assaillis par un groupe
de brigands parmi lesquels se trouvait Titi_13 ici présent. L'assaut a
été aussi brutal que bref : il avait vraisemblablement été mûrement
préparé, et nous avons été malmenés et rapidement dépouillés de tous
nos biens. Les bandits ne nous ont laissé que les vêtements que nous
portions !

Vous comprendrez, j'en suis sûre, que cet événement nous ait quelque peu troublés... Je vous remercie de m'avoir écoutée.

*Azylis retourna ensuite s'asseoir pour assister à la suite du procès.*
L'accusation a appelé Diegjim à la barre :

Citation :

Votre honneur,

Je viens devant vous rapporter les faits qui se sont déroulés dans la nuit du 27 au 28 décembre 1457:

Ma mémoire des évènements est la suivante:

"28-12-2009 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Elias1710deTiti_13 et de Nik ."

J'effectuais alors le trajet entre la ville de Lisieux et celle
d'Argentan après avoir demandé, le 27 décembre, un laisser passer au
prévôt d'Alençon qui pourra le confirmer.

Dans la nuit du 28 décembre, m'a donc été dérobé l'ensemble de mon bien qui se constituait ainsi:

1 épée
1 bouclier
1 bâton
1 hache
6 stères de bois
710 écus

Dame Azylis et messire Yann_Blue, alençonnais qui voyageaient avec moi
se sont également vus déposséder de tous leurs biens. Ils peuvent
également en témoigner.

Votre honneur, je vous remercie de votre attention.

Diegjim
Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Rose jouait frénétiquement avec son marteau*

Racket, racket, racket, il n'y a plus que de telles affaires dans ce
tribunal ! Ces messires se rendent en plus coupables de brigandage en
groupe, ne laissant ainsi aucune chance a leurs victimes !

Et bien je ne vais pas leur laisser plus de chance de profiter d'une
partie des écus et des biens qu'ils ont dérobés, comme le reconnait
messire Titi_13 !

Je condamne donc messire Titi_13, qui visiblement devrait se recycler
dans une activité moins fatigante, en vertu de l'article 624-1b de
notre code pénal, a une amende de 234 écus , assortie d'une peine de
prison de 3 jours. Je prononce également un bannissement du duché
d'Alençon de 3 mois, bannissement qui courra a partir du 18 Janvier
1458 puisque je laisse 7 jours a compté d'aujourd'hui 11 Janvier 1458,
aux accusés, pour venir restituer les 3 épées dérobées lâchement à Dame
Azylis, et aux messires Yann_Blue et Diegjim.
Qu'ils se débrouillent comme ils veulent, mais que ces épées retrouvent
le chemin de leurs propriétaires légaux et officiels ! Si dans ce
délai, les 3 épées ne sont pas restituées, le sieur Titi_13 se verra
mettre en procès pour non respect d'une décision de justice !

Dura Lex, Sed Lex !

*Claquement sourd de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 11e jour du mois de Janvier 1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 234 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 234 écus. Bannissement de 3 mois du duché d'Alençon Restitution des 3 épées aux 3 victimes.