Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Babyb0o

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Flily
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Flily


Nombre de messages : 167
Localisation : Mortagne
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Points : 380
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Babyb0o  Empty
MessageSujet: Babyb0o    Babyb0o  EmptyDim 20 Fév - 18:40

Citation :
    Babyb0o  Alenconoriflammejg8
      Duché d'Alençon
        Office de Justice de l'Alençon

          Procès pour Trouble à l'ordre Publique

          En date du mois de Janvier 1458

          Procès instruit le 23 Décembre 1457
          Verdict rendu le 11 janvier 1458


          Nom de l'accusé: Babyb0o

          Procureur: Thegregterror
          Juge: MissRose


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

            Ce jour du 23 décembre de l'an de grâce 1457 débute le procès de dame
            Babyb0o sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour non-respect
            d'un arrêté municipal ainsi que récidive pour ce même fait.

            Le suspect est accusé d'avoir vendu des stères de bois à 15,80
            écus/pièce ce 14 décembre sur le marché de Mortagne alors que la limite
            supérieure est fixée à 4 écus/pièce par décret. Stères achetées par le
            Sergent de police de Mortagne, dame Waldrade.

            Bien que prévenue par la prévôté pour un arrangement à l'amiable, dame
            Babyb0o n'a pas changé son prix de vente et ne s'est pas remis en ordre
            pour les stères vendues. De plus, icelle avait bien indiqué que cela
            serait chose faite en taverne, mais le temps nous montre le contraire.

            En outre, ce 17 décembre, l'accusé a récidivé en vendant des stères de
            bois à 4,45 écus/pièce, contrevenant toujours à l'arrêté municipal.
            Stère de bois achetée cette fois par le Lieutenant de police de
            Mortagne, sieur Drizztus. Arrangement à l'amiable a à nouveau été
            proposé.

            A l'heure actuelle, dame Babyb0o n'a toujours par régularisé sa situation avec l'arrangement à l'amiable.


            Décret municipal :


            « 4/Prix conseillés et maximums autorisés
            ---------------------------------------
            Ventes réservées Mairie
            1kg de Minerai de fer : 20,50 écus
            ****************************************
            Ventes villageoises
            Conseillés / Maximums

            Denrées alimentaire
            --------------------
            Blé 11.50/13,00 écus
            Carcasse de cochons 15.00/16.00 écus
            Carcasse de vache 30.00/32.00 écus
            Farine = 13.80/15.50 écus
            Lait 9.95/11.00 écus
            Légumes : 10.00/11.00 écus
            Maïs 3.00/3.60 écus
            Pain = 5.90/6.80 écus
            Viande = 17.50/18.50 écus

            Autres produits
            ---------------
            Barque : 80.00/121 écus
            Bois : 3.50/4,00 écus
            Boucliers : 70/73 écus
            Casque : 130/167 écus
            Coque : 37.60/37.60 écus
            Couteau : 16.35/18.00 écus
            Épée : 180/220 écus
            Grande échelle : 75.00/83.50 écus
            Hache : 165/175 écus
            Laine : 11.00/13,50 écus
            Manche (bâton) : 8.00/9.75 écus
            Peau : 14.00/16.00 écus
            Petite échelle : 27.50/29.50 écus
            Rames : 29.50/29.50 écus
            Seau : 40.50/46,50 écus
            Seau non cerclé = 27.50/29,50 écus

            Vêtements
            ---------------
            Bas : 47/53 écus
            Bottes : 85/89 écus
            Braies : 69/81 écus
            Cape : 180/193 écus
            Ceinture : 38/41 écus
            Chapeau, Toque : 55.00/57.00 écus
            Chausses : 27.00/28.50 écus
            Chemise et gilet et bustier : 115/137 écus
            Coiffe : 75.00/85.00 écus
            Col : 78.00/81.00 écus
            Corde : 51/55 écus
            Foulard : 50.00/53.00 écus
            Houppelande : 275/293 écus
            Jupe : 135/145 écus
            Mantel : 250/299 écus
            Poulaines : 70/73 écus
            Robe : 235/273 écus
            Tablier : 115/121 écus »


            Article tiré des livres des lois alençonnaises :


            « LIVRE VI ' CODE PENAL
            OPUS 2 ' Des crimes et délits
            CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
            (« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
            l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
            physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
            atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
            l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
            l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
            salubrité et à la tranquillité publique.
            Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
            Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
            Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des
            poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans
            le dit décret ou arrêté.
            Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
            Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.»


            Nous invitons dame Waldrade, alors Sergent de police de Mortagne, ainsi
            que sieur Drizztus, alors Lieutenant de Police de Mortagne, à venir
            témoigner à charge. Des précisions quant aux différentes ventes
            illégales interceptées, aux missives envoyées et aux arrangements
            proposés sont les bienvenues.

            L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

            Fait le 23 décembre 1457
            Grégoire d'Ailhaud
            Procureur d'Alençon

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Votre honneur,

            Attendu que l'accusé a vendu des stères de bois à un prix supérieur à
            celui autorisé, à savoir 4 écus/pièce, et que celui-ci n'a pas
            régularisé sa situation malgré les propositions d'arrangement à
            l'amiable de la prévôté ;

            Attendu que l'accusé ne s'est pas manifesté pour sa défense ;

            Attendu que l'accusé se trouve toujours en Alençon et a eu, de facto, la possibilité de se défendre ;

            En vertu du décret municipal de Mortagne, prix conseillés et maximums
            autorisés, ainsi que de l'article 624-2b, de la violation d'un arrêté
            municipal ou ducal, préalablement cités durant le présent procès ;

            Nous demandons une peine pécuniaire s'élevant au double des prix
            d'achats des stères pour ne pas avoir respecté l'arrangement à
            l'amiable, id est 41 écus (~2*(4,45+15,80)), ainsi qu'une peine
            pécuniaire de 20 écus pour non respect du décret municipal.

            La demande totale de la procure est donc une peine pécuniaire s'élevant à 61 écus.

            Fait le 29 décembre 1457
            Grégoire d'Ailhaud
            Procureur d'Alençon

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • L'accusation a appelé Waldrade à la barre :
            Citation :
            Waldrade se présenta à la barre :

            Votre Honneur,

            Babyb0o vend du bois à un prix exorbitant, dépassant largement le prix
            légal à Mortagne, deplus cette personne n'a toujours pas enlevé ses
            autres steres.
            Elle a été averti plusieurs fois des peines encourues et apparemment elle ne veut pas se plier à la loi.

            Waldrade retourna s'asseoir

          • L'accusation a appelé Drizzt à la barre :
            Citation :
            Drizzt se presenta à la barre :
            Mesdames, Messieurs, Je vais vous racontez les faits. Nous sommes le 14
            Decembre de l'an grasce 1457. Alors que je fesais ma ronde cotidienne,
            j'ai vu sur le marché deux stères à 15.80 ecus pièce. Dans le doute je
            vois ma collegue si elle ne serait pas par hasard a qui appartient ses
            marchandises. Elle me repond qu'elles appartiennent à une certaine
            Babyb0o. Apres l'envois de deux courriers, que je tiens a signaler sans
            réponse et un entretien innopiné en taverne, celle ci n'a pas retiré
            ses deux steres du marché et n'a pas racheté la stere a ma collegue.
            Alors que durant cet entretien en taverne elle m'assuré qu'elle
            retirait ses deux steres sur le marché !

            Devant un tel manque de foi de cette personne je ne peux pas cautionner cela !

            Son agacement ce fit ressentir puis retourna a sa place

          • Verdict
            Citation :
            Le jugement a été rendu
            Enoncé du verdict
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

            *Rose en avait marre de voir toujours les même affaires revenir sans
            cesse, non respect de décrets ducaux ou municipaux, des gens prévenus
            qui recommencent. Et des accusés qui ne daignent même pas se déplacer
            pour leur défense !*

            Dame Babyb0o a donc dit qu'elle règlerai le souci a l'amiable et elle ne l'a pas fait. Et bien ma
            sentence va tomber et ce que je demande devra être fait !

            Je condamne donc Dame Babyb0o, en vertu de l'article 624-2b concernant
            les infractions a des décrets municipaux, a une peine d'amende de 7
            écus pour frais de dossier, le reste de la peine demandée par notre
            cher procureur étant commuée en une journée de prison puisque
            l'intéressée ne peux assurer plus au niveau pécunier. Cela lui enlèvera
            peut être l'envie de recommencer !

            Je demande également a ce que les stères achetées par les policiers de
            Mortagne soit remboursées à la mairie. Dame Babyb0o doit donc
            rembourser 20,25 écus, plus une amende de 10 écus payable a la mairie
            de Mortagne pour gratifier le travail des deux policiers. La somme
            totale du remboursement à la mairie de Mortagne s'élève donc a 30.25
            écus, a acquitter sous 7 jours, sous peine d'être remis en procès pour
            non respect d'une décision de justice cette fois !


            Dura Lex, Sed Lex !

            *Claquement sourd de marteau*

            MissRose du Ried, Juge d'Alençon
            Faict le 11e jour du mois de Janvier 1458

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus et à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

            Amende de 30.25 écus payable a la mairie de Mortagne pour remboursement des stères achetées et du travail des policiers.
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