Leslie71

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Janvier 1458
Procès instruit le 13 Décembre 1457
Verdict rendu le 4 Janvier 1458

Nom de l'accusé: Leslie71

Procureur: Thegregterror
Juge: MissRose

Acte d’accusation

Citation :

Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 13 décembre de l'an de grâce 1457 débute le procès du sieur
Leslie71 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour brigandage
sur la personne du sieur Hinzin.

Le suspect est accusé d'avoir racketté le sieur Hinzin ce 11 décembre
sur les chemins entre Verneuil et Patay, sur le premier n'ud à partir
de Verneuil.

Article tiré des livres des lois alençonnaises :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de
cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende
égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis
de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation
de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur
des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des
caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir
emprisonné et soumis à des peines alternatives.»

Nous invitons la victime, sieur Inzin, ainsi qu'un témoin, dame
Newslarifiette, à venir témoigner à charge. Des précisions quant au
racket sont les bienvenues, en particulier ce qui a été volé.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 13 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a brigandé la personne du sieur Hinzin et lui a dérobé un pain, 100 écus et un heaume ;

Attendu que l'accusé ne s'est pas manifesté pour sa défense ;

Attendu que l'accusé se trouve toujours en Alençon et a eu, de facto, la possibilité de se défendre ;

En vertu de l'articles 624-1b, du brigandage et racket, préalablement cité durant le présent procès ;

Nous demandons pour le brigandage une peine pécuniaire de 50 écus et
une peine d'emprisonnement d'une journée, ainsi que le remboursement de
l'ensemble des biens à la victime.

Fait le 29 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Hinzin à la barre :

Citation :

salutation.

je vous remercie de prendre le temps pour vous occuper de cette triste histoire...

j était en route pour verneuil (je venais de patay) quand mon agresseur m es tomber dessus.

il ma dérober mon repas de pain mais aussi 100 écu et pour finir un
heaume(car je suis forgeron) qui a l heure actuel il a sur la tête.

je ne suis pas la seul victime ... il y a aussi Newslarifiette qui a
perdu 823 écu dans l attaque... (regarder cette homme avec c est
nouveau abies tout neuf qu il a acheter en ville...)

dame Newslarifiette est actuellement a patay, et elle aussi fait
appelle a la justice pour que cette homme n est pas d échappatoire
possible.
(elle ne pourra venir en ville mais vous pouvez faire appelle au prévôt
de patay il vous confirmera une plainte contre ce même homme.)

il faut que la justice face cesser les agissements de cette homme qui viendra a renouveler ces actes sur d autres voyageurs.

Fait le 13 décembre 1457
Hinzin de Vasouy
Forgeron d'honfleur
L'accusation a appelé TheGregTerror à la barre :

Citation :

Dame la Juge,

Voici le témoignage par missive de dame Newslarifiette.

"en date du 11 décembre, Moi et messire Hinzin était en chemin
pour rentrée à Honfleur, et en chemin au milieu du chemin pour
Verneuil, nous avons été brigander, dépouiller de tout nos bien, moi
meme, 'avait vendu la veille un champs, pour déménager sur Honfleur, et
il ma pris un peu plus de 800 écus, ainsi que tout mon
inventaire.."

Fait le 27 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
verdict

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Messire Leslie71 n'ayant pas attendu notre verdict avant de repartir
sur les routes, trop pressé de racketter encore surement, je vais donc
rendre mon verdict en son absence ! La victime ne pourra donc pas être
remboursée des biens volées, j'en suis désolée, mais ma sentence n'en
sera que plus lourde !

Je condamne donc le sieur Leslie71 a verser une amende de 230 écus qui
couvre les 100 écus volés et le prix du heaume qu'il porte maintenant
sur la tète ! Je le condamne également a 2 jours de prison ! Et ce
triste Sire s'en tire encore bien !

De plus et afin que ce messire ne sévisse plus en nos terres
Alençonnaises, je prononce une peine de bannissement du duché d'Alençon
pour une durée de 2 mois a compter de ce jour !

Dura Lex, Sed Lex !

*Claquement sourd de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 4e jour du mois de Janvier 1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 230 écus et à 2 jours de prison ferme et à 2 mois de bannissement