Chichouane

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 18 Octobre 1458
Verdict rendu le 4 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Chichouane

Procureur: Nakoor
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 18 octobre de l'an de grâce 1458 débute le procès de Chichouane sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour non respect d'une décision de justice.

L'accusé a été rendu coupable le 16 aout 1458 sous l'accusation de Trouble à l'ordre publique pour violation d'un decret municipal.
Le verdict demandait :

- Amende de 11 écus
- 5 jours de travaux forcés à la mine

Missive a été envoyé à l'accusé le 27 aout par sire Shinay puis le 26 septembre par dame Pegasine, alors Juge d'application des peines d'Alençon, afin de vérifier la bonne application des différentes peines.

Article tiré des livres des lois alençonnaises :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 - Des crimes et délits
CHAPITRE 4 - Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 - Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2a ' Du non respect d'une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l'ordre public le non respect d'une décision de Justice.
Le paiement immédiat d'une amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement.
Ceci est punissable d'une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine de prison ainsi qu'une peine alternative ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.»

Nous invitons Shinay et Pegasine alors Juge d'application des peines d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 18 octobre1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ne savant pas que l'on devait faire vaoire une preuve, j'ai continuer mon chemin sans souci, et je ne sais pas comment faire pour envoyés les screen ecran
cordialement
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Nakoor se leva*

Messire le juge,

l'accusé n'apporte aucune preuve de son travail à la mine malgré les lettres des Juges d'application des peines.

Pourquoi devrions nous croire que cette personne a bien fait ses 5 jours à la mine ?

*Le procureur sourit*

Cependant etant donné que je suis de bonne humeur, je vais juste demander une amende de 30 écus pour le non respect de la décision de justice.

Merci de m'avoir écouté

*Nakoor se dirigea vers sa place*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

*Shynai constatait qu'il n'avait encore pénétré dans l'une des salles d'audience avec gaillardise, acrobatie, mise en scène digne d'un grand comédien, durant ce mandat. Son inconscient, si tenté qu'il était conscient, lui suggérait de se présenter coiffé de pourpre. Je ne vous dis pas la brebis albinos qu'il fallu tondre. Et avant la tonte, la recherche. Appel à la candidature et tout ce qui s'en suit, digne d'une élection royale!
Mais assez rêvé. D'une bonne claque donnée par la loutre qu'il tenait au bout d'un cordon lors de ses présentation devant la cour, il fut d'aplomb.*

Assemblée, en ce jeudi quatre novembre 1458, le jugement du prévenu, messer Chichouane va être rendu.

Dénotons que l'absence de preuve est indéniable, et ce malgré le sous entendu de l'accusé, quelque peu saugrenu je l'admet, mais constituant un implicite quant à l'exécution de sa peine.

Attendu qu'au vu du manque d'intérêt que le prévenu semble manifester à l'égard de nos procédure.

Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, ne condamnerons plus cette homme à exécuter un travail forcé à piocher. Néanmoins, nous le condamnons à la somme de soixante quinze écus et cinquante deniers, salaire de cinq jour de travail à la mine. Notre Majesté Levan II de Normandie se fera un plaisir de les empocher. L'accusé peut donc continuer son chemin sans désagrément.
L'audience est close!

*Une fois que le maillet fut brandit par la loutre, il frappa par deux fois, de coup gentillet, et les deux compères quittèrent la salle.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 76 écus