Ice60

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 2 Novembre 1458
Verdict rendu le 12 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Ice60

Procureur: Nakoor
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, salutations.

En ce jour du 2 Novembre 1458 débute le procès de messire Ice60 sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public pour violation d'un décret municipal.

Messire Ice60 est accusé d'avoir acheté en quantité trop importante des miches de pains sur le marché d'Alençon.
Rappel du dit décret:

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Fait au château
le 7éme jour de Décembre 1457. "
* Limitations d'achat :
" Nous, Nabel de Volvent, maire d'Alençon,
En accord avec le conseil ducal,
Suite aux achats massifs effectués sur le marché de la capitale, achats qui déstabilisent l'équilibre économique de la ville, et privent les habitants des ressources qui leur sont nécessaires,
Déclarons que l' achat des marchandises suivantes est dorénavant limité au nombre indiqué ci-après, par jour et par habitant:
* Miches de pain : 2
* Viandes : 2
* Poissons : 2
* Sacs de maïs : 10
* Fruits : 3
* Légumes : 3
* Lait : 3
* Carcasses de cochon :10
* Carcasses de vache : 5
* Sacs de farine : 12
* Sacs de blé : 10
Déclarons que tout achat dépassant la quantité indiquée doit être soumis à une autorisation municipale.
Déclarons que tout manquement à ce décret est passible de sanction judiciaire.
Fait à Alençon,
le 31 ème jour de mars 1458

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Voici maintenant les faits constatés par messire Petitcoeur2belin :
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01-11-2010 22:10 : Vous avez vendu à Ice60 10 miches de pain pour 6,50 écus.
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Il y donc délit selon l'article suivant :
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Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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J'appelle messire Petitcoeur2belin à venir témoigner à charge.

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 2 Novembre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Ice arriva au procès, sans comprendre ce qu'il se passait... Il écouta l'acte d'accusation, et resta bouche bée... Il décida alors, de prendre la parole :*

'Salutations à vous tous ! Je dois dire que je ne sais pas pourquoi j'ai été mit en procès pour cela... Car, en effet, c'était prévu par le susdite Ptitcoeur2belin que je lui achète ses 10 miches de pain... J'avais vu avec lui précédent la vente, et il n'a pas mit un prix excessif exprès ! La vente était convenue entre nous, et je n'aurai jamais pensé qu'il m'aurai fait un coup pareil... Surtout, qu'il ne m'a point envoyé de missive après pour me dire que ça le dérangeait ! En même temps, pourquoi m'envoyer une missive alors que j'étais avec lui en taverne à ce moment là ?! Je n'aurai jamais pensé tomber dans un piège... Certainement un coup monté car je ne suis point Alençonnais ! Sûrement aussi pour cela que je n'ai reçu aucune lettre d'avertissement de votre part ?! Quelle honte ! J'apporte avec moi des témoins qui pourront affirmer mes dires !'

*Ice se rassit sur sa chaise, laissant parler le témoin choisit...*
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Nakoor se leva pour arrivé devant l'assemblée*

Nous voilà devant un dilemne digne de ce nom ! Qui croire ? je me le demande bien.

*Le procureur fait mine de réfléchir*

Résumons d'un coté nous avons messire ptitcoeurdebelin, honnète boulanger à l'affut des moindres délits, un honnete tavernier et de l'autre coté une personne déjà coupable de violation d'un décret ducal défendu par un témoin lui même coupable des même faits. Les 2 ayants appartenus à l'armée de Thoros.

Choix difficile, d'un coté un honnete citoyen avec des preuves et de l'autres de hors la loi qui n'ont comme preuve que leur parole.

*Nakoor s'arreta un moment*

Mais dans l'hypothèse qu'ils disent vrai, ils sont tout de meme coupable de violation d'un décret.

*Nakoor rit legerement*

Disent vrai ... Non je plaisantais, messire le juge, je demande donc une amende de 60 écus ainsi qu'un bannissement pur et simple de cet individu.

Pour son pseudo témoin, on aurait du lui dire qu'un faux témoignage était un délit

Merci à tous

*Nakoor se rassit en regardant l'accusé et en souriant*
La défense a appelé Miramaz à la barre :

Citation :

*Ecoute les intervenants et la défense de Ice, pas inquiète pour deux sous, après tout l'pauvre ice est innocent, pas d'sa faute tout ça. Elle se lève à l'appel de son nom et commence d'une voix claire*

Procureur, Juge, Le bonjour,

J'comprends pas très bien ce qui nous amène ici m'enfin, j'vais vous expliquer les choses comme j'les ai vu et entendu.

J'suis entré en taverne ce jour, la seule ou yavait du monde, j'ai r'connu mon ami Ice en pleine discussion avec l'messire Pticoeur2belin, j'l'ai r'connu lui aussi pasqu'il a fait plusieurs fois affaire avec moi pour d'la vente de poisson..fin bref. J'attendais qu'ils finissent leurs affaires pour m'faire offrir à boire et donc j'bien entendu le sire proposer à Ice d'lui vendre 10 miches de pain à un bon prix, j'tais pas loin d'proposer au sire d'lui en acheter aussi, pensez vous à ce prix là ça valait le coup, 6.50 la miche quand on voit les prix actuels pratiqués sur votre marché..

Fin tout ça pour dire qu'm'ssire Ptitcoeur2belin était bien d'accord pour lui vendre les 10 miches et qu'il est le seul fautif, avoir induit en erreur un honnête homme comme ça.. d'vriez le sermonner et laisser les miches au pauvre accusé, qui en aura bien besoin pour se nourrir.

*Sourit doucement à Ice, puis au juge et au procureur avant de se rasseoir*
La défense a appelé Ptitcoeur2belin à la barre :

Citation :

Bonsoir,

Alors pour commencer, je n'ai jamais donner mon accord pour une vente de 10 miches de pains a messire ice60.

Ce dernier n'est qu'un affabulateur et un menteur.

Je l'invite sérieusement a se remettre en question et si il n'est pas habiter par une double personnalité.

Maintenant, passons a Miramaz, c'est simple je l'est jamais croiser en taverne, je ne l'est jamais vu a part aujourd'hui ou je lui ai demander des explications sur ces mensonges.

Elle précise que j'ai fait affaire avec elle, cela est archi faux.

Voila nous avons donc affaire a une menteuse pur et simple.

Bien sur c'est moi le fautif car j'ai induit ice60 en erreur !!!

Mentir sans arret et avec exces cela porte un nom = mythomanie.

Ces 2 personnes sont habiter par la grave maladie de mythomanie.

Voila je n'est plus rien a dire
Verdict

Citation :

*Tant il se désintéressais des suspicions qu'aurait pu avoir la prévôté ou son collègue magistrat, tant il constatait l'inutilité d'avouer un tel accord. De se faire la passe d'une casserole bouillante ne change en rien que ce qui s'y trouve à l'intérieur est ébouillanté...*

Messire l'accusé, sachez que l'état actuel des choses ne me permet pas de rendre verdict en tenant compte du charme des témoins appelées à la barre. Impartialité forcément, mais précaution également. En effet, j'ai eu vent d'une histoire au sujet d'un confrère qui avait reluqué le décolleté de la femelle d'un de ses prévenu lorsqu'elle intervenait, le lendemain il avait été éborgné. Loin de moi l'idée de dire que votre amante est un laideron, mais je ne me risquerais pas à m'évader dans échancrure de son chemisier.

Ainsi donc venons aux faits, voyez vous, conciliation ou non, votre démarche n'est en conformité avec le décret municipal de notre capitale sur la limitation d'achat, que le plaignant fut en accord ou non.

De ce fait,

*Un regard furtif vers la compagne de l'accusé avant d'énumérer les motifs de condamnation.*

Attendu que l'accusé a soutenu les faits, s'accompagnant de l'homme qui déposa plainte pour ne pas être délaissé dans son délit,

Attendu qu'il ne dispose cependant pas de suffisamment d'écus pour se nourrir en cas d'amende pécuniaire,

En ce douze novembre 1458, Nous, Shynai du Ried, Juge du probe Duché d'Alençon, reconnaissons l'accusé coupable de l'infraction pour laquelle on le tance et le condamnons à trois jours de prison durant lesquels nous lui suggérons vivement de s'interroger sur ses fréquentations. Après cela nous lui demanderons de déserter les terres du Roy comme le stipule l'Annonce royale du sept de ce mois rédigée par le Grand Maitre de France Marie Alice Alterac.

Le Juge d'application des peines y veillera!

*Lorsque cela fut dit, le maillet pu retentir deux fois. Celui-ci tenu par un rongeur frivole ce soir là.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Obligation de déserter les terres du Roy comme le stipule l'Annonce royale du 7 novembre 1458 rédigée par le Grand Maitre de France Marie Alice Alterac.