Thoros

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 2 Novembre 1458
Verdict rendu le 18 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Thoros

Procureur: Nakoor
Juge: Shynai

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, salutations.

En ce jour du 2 Novembre 1458 débute le procès de messire Thoros sous le chef d'accusation d'escroquerie pour usurpation du droit profession. S'ajoute à cela la violation du décret municipal sur la grille de prix maximum que voici :
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Grille des prix maximum:

Lait: 10,00 écus.
Légumes: 10,00 écus.
Sac de maïs: 3,50 écus.
Miche de Pain: 6,50 écus.
Poisson: 18,20 écus.
Morceau de viande: 18,20 écus

Sac de blé: 12,80 écus.
Sac de farine: 15,30 écus.

Carcasse de cochon: 15,50 écus.
Carcasse de vache: 31 écus.

Laine: 13,00 écus.
Peaux: 16,00 écus.
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Messire Thoros est accusé d'avoir vendu 5 viandes alors qu'il n'est pas boucher au dessus du prix maximum ainsi que 2 poissons.

Voici maintenant les faits constatés par messire Robindesbois1, lieutenant de police

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02-11-2010 08:30 : Vous avez acheté à Thoros 5 morceaux de viande pour 22,00 écus.
02-11-2010 08:30 : Vous avez acheté à Thoros 2 poissons pour 21,50 écus.
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Il y a donc délit celon les articles suivant:

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Art. 622-3 : De l'usurpation du droit d'une profession
Toute vente par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l�escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives
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Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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J'appelle messire Robindesbois1 à venir témoigner à charge.

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 2 Novembre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Thoros entre;

Messires j'ai decidé de ne plus vous saluer, ce serait depenser trop d'energie vainement.

Ce que je vais dire sera simple monsieurs les maniaques du procès.

cette audience là est une copie conforme du second procès, cependant plus recherché et plus complet, je suis pas vache je vous laisse celui là.

D'ailleurs pour les mêmes faits je remarque que l'un mentionne escroquerie et l'autre trouble à l'ordre public,ce qui n'a aucun sens. bravo je vous felicite en ce moment vous atteignez des sommets que je me suis refusé moi même à atteindre. Mais ça finira hélas par arriver egalement.

La prochaine fois vous me mettrez un procès pour chaque miche de pain, separement, je ne doute pas de vous, vous avez decidement les capacités requises messire Nakoor

En attendant, messires les proceduriers convulsifs je vous invite à tout regler avec moi à l'autre procès ou je tiendrai une ligne de defense réele. Mais je refuse de le faire ici, la betise de l'atmosphere m'alourdit l'esprit.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Nakoor se leva en souriant*

Messire le juge, nous pouvons comprendre l'accusé. Se defendre une fois sur la liste de procès contre lui c'est exténuant pour des individus comme lui d'être poli et de parler.

Enfin bref, pour lui répondre, il y en a pour escroquerie et d'autre pour TOP mais on ne juge pas pour les même fait messire le juge et dans tous les cas, l'accusé n'est pas capable de faire qu'un délit à la fois donc nous mettons en chef d'accusation la plus importante au moment des faits donc il y a bien deux affaires différentes.

Je serai bref car il ne vaut pas le temps qu'on lui accorde donc je demanderai une amende de 500 écus soit la peine financiere maximum.

Je ne demande aucune peine de prison puisque nous souhaitons plus le voir partir que visiter nos geoles.

Merci à tous

*Nakoor se rassit en se disant qu'on devrait plutôt l'écarteler que le laisser parler*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

*Remonté par le débat de la veille sur l'annonce du Grand maître de France, qui pour lui n'était autre qu'une simulation d'autorité prise devant un manque de moyens, le Juge s'était résolu à conduire sa fin de mandat sur une route maussade.
Constatant que son travail, par la prolifération de ronds-de-cuir dans le domaine et l'abondance nocive de décrets liberticides, était devenu d'une simplicité enfantine, il s'était permis de se faire accompagner à l'audience par un gamin des rues qu'il avait revêtu, pour l'occasion, d'une toge si ample qu'elle ne laissait apparaitre ni ses mains, ni ses pieds. Le Juge lui avait par ailleurs suggéré de ne plus bouger une fois qu'il fut installé de sorte à ne pas culbuter sur l'accusé au risque de finir happé par son adhésivité. Il l'interrogea:*

-Dis moi petit, tu vois le grand blond là bas? Celui qui se vautre sur son banc, irrespectueux de notre procureur?
-M'sieur j'ai pas compris la fin.
-Le grand blond là en dessous, tu le vois?
-Oui M'sieur, il a l'air fâché.
-Tu sais, si tu avais pris autant de fessés qu'il en a pris, tu ne serais pas joyeux.
-Il a été méchant?
-Parait-il, d'après toi est-il bon ou mauvais?
-J'sais pas mais il est pas beau, on dirait un serpent, j'en f'rais pas mon ami.
-Hmm... L'esprit critique n'est pas inné *se disait Shynai*
-T'as dis quoi M'sieur?
-PEu importe, dis moi petit, sais tu quel jour sommes-nous?
-Euhhh *Un instant de réflexion, un décompte inexplicable sur les doigts de sa main, puis il pu dire* Jeudi pourquoi?
-Il est d'usage lors d'un verdict de faire notifier par le greffier la date du jour lors de laquelle il est prononcé. Nous sommes le dix huit novembre 1458.
-J'préfère les tartes de maman.
-J'en doute pas, mais pour l'heure j'ai besoin d'avoir ton avis. Il faut que tu sache que le monsieur que tu vois là *désignant Thoros* il utilise les productions des gens comme ta maman ou ton papa et il les revend plus chère, pour avoir de l'argent qui financera par exemple l'achat d'arme qui pourraient un jour faire du mal à ta maman ou même à toi. Moi je n'ai pas le droit de dire qu'il est mauvais, je n'ai pas le droit de dire que parce qu'il a fait du mal à notre peuple, il devrait être brulé publiquement, il y a certaines choses que ma profession m'empêche de faire. Mais toi petit bonhomme, et tous tes copains, et même vos parents, vous avez le droit de refuser qu'il vous fasse du mal, vous êtes en droit de lui cracher dessus, de brandir vos fourche et de l'en poinçonner. Je n'ai droit de vous encourager, mais je peux de vous rappeler vos droits.
-J'vais tout de suite dire ça à mes copains! *Bondissant devant l'accusé, l'enfant lyncha ses tibias d'un généreux coup de pied et fuit la salle en courant, finissant sa course en glissage, la trainée de sa toge lui avait fait défaut.*

Bien...*De part cette expression le Juge capta à nouveau les regards qui s'étaient portés sur la course du gamin, et les esprits qui s'étaient dérobés.*

L'accusé n'ayant nié les faits et l'apport n'ayant été réfuté, Nous Shyani du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés selon les articles 622-3 et 624-2b. Du fait que le prévenu ne dispose plus d'écus apparents dans sa bourse et que nous ne sommes en droit d'aller fouiller sa propriété pour constater de sa fortune réelle, nous lui accordons un nouveau séjour derrières les barreaux de notre prison à se divertir de l'agitation de nos rats pour une durée de trois jours.

*A l'entente du mot rat, les loutres brandirent leur maillets et les heurtèrent au pupitre.
Shynai se retira, dépité et résolument certain que la crédibilité de l'Hydre n'allait sans croitre devant la fragilité des institutions.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à à une amende de 3 écus