Thoros

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 2 Novembre 1458
Verdict rendu le 26 Novembre 14(8

Nom de l'accusé: Thoros

Procureur: Nakoor
Juge: Shynai

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, salutations.

En ce jour du 2 Novembre 1458 débute le procès de messire Thoros sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal. S'en suit des actes de spéculation et d'usurpation du droit profession.

Messire Thoros est accusé d'avoir acheté en quantité trop importante des miches de pains sur le marché d'Alençon.
Rappel du dit décret:

*************************************************************
Fait au château
le 7éme jour de Décembre 1457. "
* Limitations d'achat :
" Nous, Nabel de Volvent, maire d'Alençon,
En accord avec le conseil ducal,
Suite aux achats massifs effectués sur le marché de la capitale, achats qui déstabilisent l'équilibre économique de la ville, et privent les habitants des ressources qui leur sont nécessaires,
Déclarons que l' achat des marchandises suivantes est dorénavant limité au nombre indiqué ci-après, par jour et par habitant:
* Miches de pain : 2
* Viandes : 2
* Poissons : 2
* Sacs de maïs : 10
* Fruits : 3
* Légumes : 3
* Lait : 3
* Carcasses de cochon :10
* Carcasses de vache : 5
* Sacs de farine : 12
* Sacs de blé : 10
Déclarons que tout achat dépassant la quantité indiquée doit être soumis à une autorisation municipale.
Déclarons que tout manquement à ce décret est passible de sanction judiciaire.
Fait à Alençon,
le 31 ème jour de mars 1458 "

************************************************************

Voici maintenant les faits :

Dans un premier temps nous avons l'achats de 45 miches de pains le 29 octobre de cette année.

*Nakoor ouvre deux lettres contenant des informations relatives à des journeaux de bord:*

************************************************************
Expéditeur : Ptitcoeur2belin

Date d'envoi : 29/10/2010 - 17:25:44

Titre : pains

Événements récents :
29-10-2010 11:50 : Vous avez vendu à Thoros 2 miches de pain pour 6,50 écus.
29-10-2010 11:50 : Vous avez vendu à Thoros 4 miches de pain pour 6,50 écus.
29-10-2010 11:50 : Vous avez vendu à Thoros 10 miches de pain pour 6,50 écus.
29-10-2010 11:50 : Vous avez vendu à Thoros 5 miches de pain pour 6,50 écus.
29-10-2010 11:50 : Vous avez vendu à Thoros 5 miches de pain pour 6,50 écus.
************************************************************
Expéditeur : Ptitcoeur2belin

Date d'envoi : 29/10/2010 - 20:12:34

Titre : pains

Re,

De nouveau une commande excessive :

29-10-2010 19:40 : Vous avez vendu à Thoros 10 miches de pain pour 6,50 écus.
29-10-2010 19:40 : Vous avez vendu à Thoros 9 miches de pain pour 6,50 écus.

Voila bonne soiree.

tic
************************************************************

* Nakoor referme les lettres et les donne au juge avant de poursuivre avec une autre lettre *

Il y a aussi eu le meme problème le 6 octobre :

************************************************************
Expéditeur : Senna

Date d'envoi : 01/11/2010 - 14:27:33

Titre : Re: ventes et achat
Bonjour,

j'ai bien vu que le marché était en péril. Effectivement, j'ai vendu des produits à messire Thoros. Voici un copié coller de mes évènements :

06-10-2010 16:30 : Vous avez vendu à Thoros 1 miche de pain pour 6,10 écus.
06-10-2010 16:30 : Vous avez vendu à Thoros 1 miche de pain pour 6,10 écus.
06-10-2010 16:30 : Vous avez vendu à Thoros 1 miche de pain pour 6,10 écus.
06-10-2010 16:30 : Vous avez vendu à Thoros 1 miche de pain pour 6,10 écus.
06-10-2010 16:30 : Vous avez vendu à Thoros 1 miche de pain pour 6,10 écus.
06-10-2010 16:30 : Vous avez vendu à Thoros 1 miche de pain pour 6,10 écus.
06-10-2010 16:30 : Vous avez vendu à Thoros 1 miche de pain pour 6,10 écus.
06-10-2010 16:30 : Vous avez vendu à Thoros 1 miche de pain pour 6,10 écus.
06-10-2010 16:30 : Vous avez vendu à Thoros 1 miche de pain pour 6,10 écus.

Senna.
************************************************************

C'est donc 9 miches achetées au lieu de 2 le 6 octobre et 45 miches achetées le 29 octobre.

Il y a donc délit selon l'article suivant :

************************************************************
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
************************************************************

A cela, messire Thoros est par ailleurs accusé de spéculation. En voici les preuves apportées par messire Fred de Castelviray

************************************************************
29-10-2010 21:20 : Vous avez acheté à Thoros 10 miches de pain pour 8,50 écus.
************************************************************

Ainsi que la lettre suivante qui montre l'usurpation de profession avec la vente d'un morceau de viande.

************************************************************
Expéditeur : Bedouinfou
Date d'envoi : 01/11/2010 - 07:22:43
Titre : Re: ventes et achat
Bonjour,

Voici les achats/ventes effectués avec Thoros :

30-10-2010 12:10 : Vous avez acheté à Thoros 1 morceau de viande pour 22,00 écus.

23-10-2010 23:50 : Vous avez vendu à Thoros 9 sacs de maïs pour 3,15 écus.

Cordialement,
Le bédouin fou.
************************************************************

Il y a donc délit celon les articles suivants :

************************************************************
Art. 622-1 ' De la spéculation.
La spéculation est l'acte d'achat et de revente d'une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
L'infraction est présumée constituée par l'achat d'une marchandise que l'accusé ne peut ni consommer, ni transformer et/ou par témoignage et/ou par constatation des forces de police lors d'opérations de contrôle.
La charge de la preuve contraire incombe à l'accusé dans le mois qui suit l'infraction.
Cette infraction est punissable par une amende d'un montant compris entre le bénéfice global estimé et dix fois cette somme, d'une peine de prison et de peines alternatives.

Art. 622-3 ' De l'usurpation du droit d'une profession
Toute vente par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives
***********************************************************

J'appelle messire Petitcoeur2belin ainsi que messire Fred de Castelviray à venir témoigner à charge.

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 2 Novembre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Nakoor se leva apres l'intervention des deux témoins*

Bien, alors récapitulons.

Thoros a acheté 9 pains au lieu de 2 le 6 octobre et 45 le 29 du même mois.
10 de ces miches ont était revendu à messire Fred qui affirme n'avoir vu que des pains à ce prix là, pains au dessus du tarifs en vigueur à Alençon, ce qui constitue une autre violation de decret mais aussi de la spéculation qui lui a rappoté 20 écus.

A cela s'ajoute une accusation d'usurpation de profession pour avoir vendu, en plus de pains, de la viande à un prix de 22 écus.

*Nakoor marqua une pose avant de reprendre*

Les témoignages sont clairs, l'individu est déjà connu de ce tribunal, et comme le dit le vicomte Fred de Castelviray, l'accusé s'enrichi sur nos pauvres citoyens.

Le fait de spéculer a du lui rapporter de quoi payer une bonne amende et on ne doit avoir aucune pitié pour ce genre d'individu qui n'hésite pas à affamer nos concitoyens.

Je demande donc une peine de 500 écus pour la violation des decret ainsi que 200 écus pour la spéculation et 220 écus pour l'usurpation de profession en ayant vendu la viande.

A cette amende de 920 écus, je demande une peine de prison de 3 jours ainsi que 5 jours à la mine après avoir été au pilori pour que les Alenconnais puissent bien voir l'homme qui les affament

*Nakoor se rassit sans regarder la chose assise sur le bancs des accusés*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Fred à la barre :

Citation :

*Fred se présente devant le juge*

Monsieur le Juge.

Petit signe de salutation avant de se tourner afin de regarder l'accuser et le montre de doigt

Oui c'est bien cette homme a qui j'ai acheté les dix miches de pain. Sans l'ombre d'un doute.

Lorsque j'ai entendu le messire crier qu'il vendait du pain à 8.50 écus et qu'il était le seul. De suite je me suis dis, c'est impossible rien que le prix déjà est fort exorbitant et lorsque mon regard se posa sur le vendeur je compris que c'était un spéculateur.

Cet individu, ce bougre mérite d'encourir la peine maximale pour ce délit. Il ose se faire de l'argent sur le dos des plus pauvres qui ont du mal à se nourrir par sa faute.

Que justice soit fête ici ou dans les cieux.

Puisse le très haut pardonner car l'un de ses fils a perdu la foie et s'est égaré du droit chemin.

*Fred se retourna vers le juge*

Merci de m'avoir écouté.

*le Vicomte reprit place sur son siège*
L'accusation a appelé Ptitcoeur2belin à la barre :

Citation :

Bonjour,

Je vous confirme que messire thoros m'as bien acheter 26 miches de pains puis dans la foulee 19 autres miches de pains durant la meme journee.

Cela est inadmissible que ce dernier est acheter 45 miche de pains en une seule journee alors que les villageois meurent de faim.

Voila merci de m'avoir ecouter.
Verdict

Citation :

*Averti du masochisme de l'accusé qui exigeait que son postérieur pâlissant reprenne d'urgence son incandescence.
Pour autant la magistrature devait-elle respecter un prévenu qui ne se conformait aux procédures? Si le Juge complaisait à rendre des verdicts pour ce qu'ils apportaient à ses fidèles adulateurs ou au simple badaud, d'autres n'auraient exercé sans rétribution dans ces circonstances.*

En ce jour du vendredi 26 novembre 1458, nouveaux mandat, même ignominie.
Alençonnais, Alençonnaise, peut être avez vous campé dans les couloirs du palais de justice pour entendre le jugement de cet sangsue ducale, le chef de file d'une collection de "salopards" comme ils aiment à se baptiser sur les listes électorales. Campeurs venus de tout Alençon, ce quatrième jugement à son encontre lors d'une instance Alençonnaise ne saurait être le dernier, au grand contentement des plus sadiques.

Vu le décret des limitations d'achat sur le marché de notre capitale du 31 mars 1458;
Vu également les articles 624-2b, 622-1 et 622-3;

Attendu que l'accusé n'a daigné venir se défendre à défaut de ce qu'il déclarait lors de son précédent procès;

Attendu que l'apport des preuves, au préalable examinées par le greffier, ne dénote aucune contrariété à ce qu'avance l'accusation;

Attendu la persistance de messer Thoros à venir s'affaler sur nos bancs, qui finiront par lui être loués. -Ce brave homme ne comprend-t-il pas qu'il y va de sa santé de croupir dans nos geôles six jour sur sept? Le dimanche étant laissé au Très Haut.-;

Attendu l'insignifiante contenance de la besace de l'accusé, ne pouvant agréer à la demande du procureur;

Nous, Shynai du Ried, condamnons l'accusé à une peine de dix jours de prison ferme. Lui rappelons par la même qu'il est possible de consulter nos tarif forfaitaire pour ce genre de séjour -à titre représentatif: Voler une morue fraichement pêchée = un à deux jours; voler ses économies à une morue = trois à cinq jours, violer une morue = jusqu'à une semaine; ...etc-.
Nous lui suggérons, bien que sachant en vain que cela ne sera respecté, de quitter au plus vite les terres Alençonnaises et de trainer avec lui le maximum de scélérat qu'il le pourra.

Ainsi soit-il!

*Chipant son maillet à son acolyte quadrupède, le Juge frappa par deux fois lui même, dédicaçant ce fracas à Nakoor qui semblait l'apprécier lorsqu'il venait de lui.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 10 jours de prison ferme.