Kafness

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 14 Décembre 1457
Verdict rendu le 4 Janvier 1458

Nom de l'accusé: Kafness

Procureur: Thegregterror
Juge: Misserose

Acte d’accusation

Citation :

Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 14 décembre de l'an de grâce 1457 débute le procès du sieur
Kafness sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour brigandage
sur la personne de dame Eloise...

Le suspect est accusé d'avoir racketté la dame Eloise.. ce 13 décembre sur les chemins entre Alençon et Argentan.

Article tiré des livres des lois alençonnaises :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de
cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende
égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis
de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation
de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur
des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des
caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir
emprisonné et soumis à des peines alternatives.»

Nous invitons la victime, dame Eloise.., à venir témoigner à charge.
Des précisions quant au racket sont les bienvenues, en particulier ce
qui a été volé.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 14 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a brigandé la personne de dame Eloise.. et lui a dérobé un peu plus de 700 écus ;

Attendu que l'accusé ne s'est pas manifesté pour sa défense ;

Attendu que l'accusé se trouve toujours en Alençon et a eu, de facto, la possibilité de se défendre ;

En vertu de l'articles 624-1b, du brigandage et racket, préalablement cité durant le présent procès ;

Nous demandons pour le brigandage une peine pécuniaire de 50 écus et
une peine d'emprisonnement d'une journée, ainsi que le remboursement de
l'ensemble des biens à la victime.

Fait le 30 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Dépêchons messieurs dépêchons, j'ai encore beaucoup à faire.
L'accusation a appelé TheGregTerror à la barre :

Citation :

Dame la Juge, Assemblée,

La victime se trouvant hors du Duché d'Alençon, son témoignage a été fait par missive. Je vous en fait lecture.

"Moi, Dame Eloise de Bayeux, confirme que l'accusé, Sieur
Kafness, m'a brigandée sur la route entre Argentan et Alençon.

Comme biens, je n'avais que mes économies, la vente de mon champ et les
écus gagnés par dur labeur, soit la somme d'un peu plus de 700 Ecus. Je
ne pourrais vous dire la somme exacte.

En effet, je n'ai pas pris la précaution de compter mon argent, ne pensant pas me faire détrousser.
Mon voyage de Bruges à Bayeux s'était passé sans encombres, avec cette même somme sur moi.

Mais, pour vouloir jouer les gentilhommes, le messire, après avoir soulagé mon sac de mes écus, a osé m'accorder sa confiance...

J'espère qu'il s'agit là d'une mauvaise plaisanterie, car je ne suis pas d'humeur à plaisanter.

Aussi, j'espère qu'il sera condamné, et que je retrouverai, au moins en partie, les biens qui m'ont été enlevés."

Fait le 15/12/1457
Grégoire d'Ailhaud,
Procureur d'Alençon
Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Messire Kafness semble ainsi plus prompt à brigander sur les routes plutôt qu'a se présenter
devant nous ! Malheureusement, la victime n'ayant pu présenter de
preuves de ce qu'elle avait sur elle, je ne pourrai accorder le
remboursement des biens, je m'en voit désolé.
Par contre, pour que ce triste sire ne recommence pas ses agissement,
ma sévérité va être exemplaire ! et je vais donc aller plus loin que
votre réquisitoire messire Procureur !

Je condamne donc messire Kafness, en vertu de l'article 624-1b pour
brigandage, a verser une amende de 113 écus, a 2 jours de prison ainsi
qu'a 3 jours de travaux forcés en nos mines !

Dura Lex, Sed Lex !

*Claquement sourd de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 4e jour du mois de Janvier 1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 113 écus et à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :
3 jours de travaux forcés.