deedee
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 |  Sujet: Peluchette Dim 20 Fév - 1:01 | |
| Procès de Peluchette - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458
 coupable
Dernière édition par deedee le Mar 22 Fév - 18:06, édité 1 fois | |
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deedee
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| | Sujet: Re: Peluchette Dim 20 Fév - 1:01 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 16 Décembre 1458
Verdict rendu le 27 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Peluchette
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee
- Acte d’accusation
- Citation :
- Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce seizième jour de décembre 1458, pour juger Dame Peluchette pour trouble à l'ordre public.
Cette personne est entrée, le 15 Décembre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer et armé. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin Dame Jacquotte.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Peluche entra dans le tribunal en boitant s'approcha de la barre regarda l'assemblé et eu un fin sourire narquois sur les lèvres elle prit la parole
Messer,donã ,après avoir entendu votre témoin je réfute son témoignage en premier lieu pour une douanière je trouve qu'elle à vraiment la vue basse car moi devant vous je ne suis pas Bazas Duché de Guyenne aux dernières nouvelle mais bien Peluchette et de plus elle vous donne une preuve de port d'arme désolée ce n'est pas moi je ne suis pas armée ni habillée comme ça et enfin surtout avec un nom pareil BAZAS donc non seulement je réfute ses allégations mais je le dit haut et fort il y a vice de forme dans votre procès regardez bien vos lois vous qui en abusez de plus je demande à la cour de me donner le nom d'un avocat je désire porter plainte pour abus de la force armée contre ma personne ainsi que mes amis dont un en particulier fut mortellement touché j'ai des preuves qu'il n'y a eu aucunes demande de faite à savoir si nous étions en possession d'un laissé passé ni quoi que ce soit et ce que vous me racontez comme histoire sur votre armée en mode faucheuse à tout non résident du domaine royale il n'est aucunement dit que nous soyons ni a Rouen ni Avranches ni Dieppe mais bien à Lisieux ?
J'ajouterais que dès que nous sommes entré dans Lisieux nous avons pour habitude de voir rapidement sur les mur d'affichages de la mairie pour être en règle que pour se déplacer un laissé passer était fortement conseillé je dis bien fortement et non obligatoire ainsi que je vous le cite «Toutes personnes désirant passer par Verneuil doit impérativement demander un laissé passer au prévôt d'Alençon où il sera attaqué à vue par LEUR armée" hors nous ne sommes allé ni à Verneuil et celle qui nous a massacrée était bien de ce village ça aussi j'en ai fait copie et remise dans les mains d'un greffier pour étayer bien sur mon dossier
Je demande la relaxe pour moi et mon compagnon pour vice de forme dans votre acte d’accusation et j’attends le nom d’un avocat ou un lieu ou je puisse en faire demande
Je vous remercie de m’avoir écouté
elle alla se rassoir péniblement
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Oui la douanière s'est trompé, le surmenage de ses derniers temps. Il faut l'excuser.
Après vérification cette dame dit vrai, elle a bien rencontré notre armée. Pour cela je demande la relaxe mais qu'elle sorte le duché sous deux jours après son rétablissement. Qu'elle sache aussi que la moindre infraction envers nos lois durant son séjour sera sévèrement réprimé.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Elle écouta le réquisitoire de l'accusation et reprit la parole
Depuis que je suis dans votre duché ainsi que mes amis nous n'avons effreint aucunes lois nous nous sommes fait proprement poutré et cela à vue sans aucune sommations ni missive d'avertissement je dis bien aucune il y a des lacunes chez votre douanière non seulement elle est fatiguée mais de plus aveugle on a rien eu il faudra aussi qu'elle le prouve à notre avocat.
J'ai bien noté vos façon de faire on se sentirait presque coupable de fouler votre sol! et bien elles ne resterons point là je recopie votre proposition et nous nous en irons dès que nous serons rétablit notre dossier est entre les mains d'un avocat du dragon vous en aurez très vite des nouvelles;
Elle se rassiée péniblement et attend le verdict
- Témoin n°1 de la défense : Ysendar
- Citation :
- A la demande de son amie Ysendar se presenta à la barre
Bonjour votre honneur , comme vous la dit Peluche euh dame peluchette on a bien tout regardé sur le panneau d'affichage et on pas vu que les laissé passer était obligatoire juste conseillé.
Personne y nous a renseigné meme pas un petit courrier de la douane.
Il se tourna vers Dame Jacquotte
Il doit y avoir une erreur dans votre temoignage je connais pas de Dame Bazas votre accusé elle s'apelle Peluchette vous etes sur que vous avez pas commis une erreur en l'accusant.
- Témoin n°1 de l’accusation :Jacquotte
- Citation :
- Bonjour votre Honneur, bonjour à tous
Je me présente Dame Jacquotte, Douanière de Lisieux. En consultant, mes collègues du guet, je constate que, Dame Bazas Duché de Guyenne (hors Domaine Royal) est entré à Lisieux le 15/12/1458, sans LP et armée (preuve du port d’arme le screem :https://2img.net/r/ihimizer/img221/1821/peluchette15122010.png) .
Par conséquent, pour la sécurité de notre territoire et compte tenu de nouvelles lois en vigueur, il est de mon devoir de mettre en procès Dame Bazas au vu de sa situation illégale.
Voilà les faits que j’ai constatés, votre Honneur et tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j’espère avec clarté.
Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et quitte cette salle avec soulagement et satisfaction du devoir accompli
- Témoin n°2 de l’accusation :
- Citation :
-
- Verdict
- Citation :
- Enfin un procès qui sorte un peu de l’ordinaire. Toujours la même histoire de LP, mais cette fois au moins, l’accusé était venu s’expliquer. Et quelle explication !
Deedee fronça les sourcils un instant…
Compliqué c’t’affaire !
Dame Peluchette.
Effectivement le témoignage de notre douanière ne peut être recevable. Nos pauvres douaniers ont tellement de travail que nous ne pouvons les blâmer pour cette erreur.
Toutefois, si vous êtes ici, c’est donc que vous avez traversé nos frontières et si vous avez été touché par nos armés c’est donc que vous n’aviez pas de LP, sinon, en aucun cas vous ne vous seriez retrouver dans ce tribunal !
Je vous serez gré de ne point chercher à nous faire passer pour de vil menteur, la nécessité d’un LP est marqué loir sur blanc dans nos décret. Nos douaniers veillent à cela et comme ils ne peuvent pas tout voir, nos armées sont là aussi !
De ce fait, je vous reconnais coupable de trouble à l’ordre public pour avoir enfreint notre décret en pénétrant sur le sol normand, mais, et parce que votre rencontre avec l’armée est déjà une forte punition en soit, je ne vous condamne qu’à une amende de 10 écu pour frais de dossiers et je vous demande de quitter le sol Normand dans un délai de 2 jours lorsque vous serez rétabli.
Fait à Rouen le 27 décembre de l’an de grâce 1458
Deedee
Juge de Normandie
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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