Kalligas

Casier Judiciaire de Kalligas

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 4 Décembre 1458
Verdict rendu le 21 Décembre1458

Nom de l'accusé: Kalligas

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee

Acte d’accusation

Citation :

Oh une révolte, pour sur ça changeait.

Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce quatrième jour de ce froid décembre 1458, pour juger Messire Kalligas.

Cet homme a honteusement attaqué la mairie de Bayeux. Il n'y a pas de mot pour décrire un tel acte d'incivilité de la part d'un citoyen. Cette personne a donc enfreint l'article 4 de notre corpus.

Citation :

Article 4 : Trouble à l’ordre public :

Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l’agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l’exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l’argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l’ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d’une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.

J'appelle comme témoin Messire Phallus, Lieutenant de Bayeux.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourne à sa place.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Madame le juge cette affaire n'intéresse pas cette personne on dirait.

Je demande donc la peine maximum 3 jours de prison plus une amende dont je vous laisse le plaisir de fixer le montant.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de la défense :

Citation :
Témoin n°1 de la défense :

Citation :
Témoin n°1 de l’accusation :Phallus

Citation :

Madame le Juge, Madame le Procureur,

Le 1er décembre mon attention fut attirée par un brouhaha venant du coté de la Mairie. Sur place, je vis un attroupement de plusieurs personnes. Je ne pourrais vous dire combien, car tout ce petit monde ne tenait pas en place. Visiblement ces gens avaient des intentions belliqueuses puisque quelques un étaient armés d’épée, non pas dans leur fourreau comme il en aurait dû en être, mais brandies en l’air de façon plutôt menaçante et pointées vers la Mairie.
Me dirigeant vers ces furieux pour connaitre la raison de leur ire, l’un deux eu la bonne idée de tourner la tête en ma direction, ce qui me permit de très bien reconnaitre Sieur Kalligas.
A ce moment là, les miliciens attirés eux aussi par ce vacarme arrivèrent, ce qui provoqua la dispersion du groupe non sans échange de coups. Dans la fuite du groupe, plusieurs voix s’élevèrent pour nous adresser un beau « ce n’est que partie remise on aura votre peau ».
Cette affaire réglée, je fis garder la Mairie par deux miliciens le reste de la journée.

Madame le Juge, Madame le Procureur, voila mon témoignage de cette journée.
Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :
Verdict

Citation :

Même pas eu le temps de dire quoi que ce soit que l’accusé avait été foudroyé sur place.

Bien, il semblerait que l’accusé ait eu peur de notre bourreau. Dommage, il y avait longtemps qu’on n’avait pas fait de torture sur la place publique.

V’lam !
Coup de marteau histoire de réveiller tout le monde !

Etant donné que l’accusé semble avoir rejoint Aristote, ce procès n’a plus lieu d’être !

Huissier, prenez note que nous relaxons le moribond, et faite venir les croque-morts qu’on me debarrasse de ce corps !

Fait à Rouen le 21 décembre de l’an de grâce 1458

Deedee
Juge de normandie.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.