Jobas

Casier Judiciaire de Jobas

Escroquerie : Procès du mois de Janvier 1459 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 2 Janvier 1459
Verdict rendu le 11 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Jobas

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Nouvelle journée au tribunal. Salutations aux personnes présentes.

Nous sommes réunis en ce 2 janvier 1459 à Rouen pour juger Messire Jobas.

Moi, Elisabeth Stilton, Procureur de Normandie accuse cette personne d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

L'accusé a embauché le 03 janvier alors que c'était un lundi.
Il a donc enfreint le décret mine et par conséquent le corpus.

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.
Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458

Ciciaa, Duchesse de Normandie

Citation :

Art. 2- Des infractions relevant de l’escroquerie
Art. 2.6 - Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus.

J'appelle comme témoin Jean_Isildur. , Sergent de Honfleur.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourna s'assoir.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Sur le chemin du tribunal Jobas trouva que les lieux n’avaient pas changés depuis le temps qu’il ne s’y était plus rendu. Il poussa la porte et s’assit tout penaud dans le box des accusés.
Il regarda la place qu’il lui arrivait souvent d’occuper par le passé, celle du Lieutenant de Honfleur la Belle et constata qu’elle était pour l’instant vide.
Lorsque son tour arriva et que le greffier appela son nom d’une voix de stentor, il se leva, se dirigea vers la barre et s’inclina respectueusement devant la cour avant de se présenter.
D’une voix un peu hésitante au début il dit :
Votre Honneur, veuillez accepter mes plus chaleureuses salutations.
Je me présente : Jobas Kerbark de Vivar, Seigneur de Serquigny, Herault de l'Ordre des Templier et fier et fidèle vassal de Dunhyll La Sage

D’une voix plus assurée, il continua :
C’est bien la première fois que j’entre dans ce tribunal en tant qu’accusé, même si mes anciennes fonctions de Lieutenant et de Maire de notre si jolie Bourgade m’ont par le passé obligées à m’y rendre en de moult occasion.
Votre Honneur, ce que raconte le Lieutenant est tout à fait VRAI. Je suis coupable. Coupable d’être sénile au point de régulièrement oublier le jour que nous vivons alors que je passe une annonce pour faire fructifier mes champs. Coupable aussi de trop bien payer mes employés, mais ce grief ne figure visiblement pas dans l’acte d’accusation.
Je ne chercherais pas en vain à minimiser mes fautes et accepte d’ors et déjà la sentence que dans votre mansuétude vous prononcerez j’espère dans les plus brefs délais. J’en veux pour preuve le bon d’entrée à la mine pour hier déjà et, dès que je serais sorti de cette salle, j’y retournerais aujourd’hui encore.

Jobas tendit le bout de parchemin
Spoiler:

Je présente mes plus plates excuses auprès de ce tribunal et des services de la maréchaussée du village pour les désagréments et la perte de temps que ma maladie mentale due à l’âge ont provoqués et promet d’être plus attentif à l’avenir.

Je vous souhaite une excellente journée

Sans plus attendre, l’horrible coupable se fit tout petit pour disparaitre de la vue de la justice.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Bien, le messire fait amende honorable.
S'il amène une autre preuve de son travail à la mine je demande la relaxe.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Jobas s’empressa de montrer patte blanche non sans encore ajouter qu’il irait de ce pas aujourd’hui encore s’éreinter à la mine pour un salaire dérisoire..

Spoiler:

Merci vostre Honneur pour votre clairvoyance et votre promptitude et au plaisir de vous croiser dans d’autres circonstances...
Témoin n°1 de la défense :Salvaressa

Citation :

Salvaressa écouta attentivement son époux qui était si penaud devant le tribunal.Elle s'avança à son tour en saluant tout le monde puis annonça calmement,d'une voix claire et posée.

bien le bonjour,
il est vrai que je fais perdre la tête à mon époux Jobas,lorsque nous sommes ensembles...nous ne voyons pas le temps passé.
Sachez votre honneur que Jobas est un homme bon et loyal qui aide toujours son prochain.Je suis si fière et honorée d'étre son épouse.
Pardonnez lui cet oubli,je suis sure qu'il fera plus attention à l'avenir.
Je vous en remerçie et vous souhaite une bonne journée.

Salvaressa salua la cour de nouveau puis alla rejoindre son tendre amour sur le banc des accusés.Elle lui prit la main,lui sourit en serrant fort sa paume.Elle l'aimait tant
Témoin n°1 de l’accusation :Jean_Isildur

Citation :

Jean arriva à la barre.

La encore, je suis, étant sergent assermenté, forcé de reconnaitre les fait, mais en tant que normand, je confirme également l'absudité de cette loi, instauré par des profiteurs. Ceci dit, la loi est la loi, je suis ici par mon travail afin que tout le monde ai les mêmes droits et obligations, même des noble menteuse qui font de faux témoignages pour leurs « ami »;. Je crois ici messire Jobas et dames Salvaressa sincères et repentis.. D'un autre côté, quand je vois ce que risquent les gens qui veulent renverser la mairie, je ne suis pas inquièt pour cette broutille qu'une embauche du lundi... à bonne entendeuse...
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; statuons comme suit.

Attendu que la transgression du décret mine semble avéré et que le seigneur de Serquigny ne dément point les faits qui lui sont imputés.
Attendu, néanmoins, que celui-ci semble porté par une intention tout à fait louable bien loin des ressentiments qu’il nous est possible de sentir de la part d’un véritable fraudeur et d’un escroc patenté.
Attendu que nous prenons pour acquis et véridique les nombreux titres inhérents à messire de Serquigny puisque nullement contestés par le procureur et qui traduisent, de ce fait, d’un engagement sans faille pour son Duché.
Attendu, enfin, que preuve a été apporté en ce tribunal du travail à la mine effectué par messire de Serquigny ; la justice dans sa grande et profonde mansuétude relaxe l’accusé des charges qui lui ont été reprochés en espérant néanmoins ne plus jamais le revoir en ce tribunal.

Nous apportons une nouvelle fois notre étonnement quant au témoignage du sergent de police qui est, précisément, assermenté par le Duché et qui se trouve en ce tribunal pour apporter un témoignage dans le cadre de sa fonction. C’est la raison pour laquelle, toute considération autre de la part de ce messire est à proscrire en ce lieu. De même, nous souhaitons assurer messire Jean_Isildur de la clarté et de l’impartialité totale de la justice et que, par conséquent, celui-ci est prié en sa qualité d’officier ducal de ne point douter ainsi de la justice de son duché en ce lieu représentatif de cette même justice.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.