deedee
Chef de Région Bretagne
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 |  Sujet: Gothier Dim 20 Fév - 0:40 | |
| Procès de Gothier - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459
 coupable
Dernière édition par deedee le Mer 23 Fév - 14:35, édité 1 fois | |
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deedee
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| | Sujet: Re: Gothier Dim 20 Fév - 0:40 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 21 Décembre 1458
Verdict rendu le 5 Janvier 1459
Nom de l'accusé: Gothier
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle journée au tribunal. Salutations aux personnes présentes.
Nous sommes réunis en ce 21 décembre 1458 à Rouen pour juger Messire Gothier.
Moi, Elisabeth Stilton, Procureur de Normandie accuse cette personne de Trouble à l'ordre public pour entrée illégale sur le térritoire normand et défaut de laisser passé. En effet cette personne est entrée dans la capitale normande le 17 décembre dernier alors que PERSONNE ne le peut, encore moin sans LP.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin Boulba_tarass, Douanière de Rouen.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourna s'assoir.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- bonjour
j ai deja ecrit une lettre a notre juge,mais elle a ete sans reponse
je suis conscient du travail du tribunal.............
comme je le disais je viens de champagne et souhaite m etablir en bretagne
je suis donc passe par chez vous
et il est vrai sans laisse passe
je tiens a m en excuser et aussi a dire que je ne suis en aucun cas un brigand et que je ne veux de mal a personne
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Oui et les personnes qui ont pillé notre duché aussi ne voulaient pas de mal. Alors aller nous dire que vous voulez vous installer chez un de nos ennemi ça va pas aider non plus.
En plus vous entrez à Rouen, notre capitale. C'est quand même simple vous repartez et faites le tour.
Je demande la condamnation à trois jours de prison et à une amende de 10 écus pour frais de dossier. La personne devra quitter le territoire dans les plus bref délais après sa sortie de prison sous peine d'être listé par nos armées.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- bonjour
je trouve que trois jours de prison c est beaucoup compte tenu que je suis deja bloqué a rouen depuis 15 jours
pour moi cela fait deja 15 jours de prison
cher tribunal je demande votre indulgence et souhaite partir au plus tot de votre ville
- Verdict
- Citation :
- Et on était reparti dans les défauts de LP. Cette fin de mandat se terminait comme elle avait commencé avec des défauts de LP.
Deedee regarda l'accusé en fronçant les sourcils.
J'ai bien reçut votre lettre messire ! Et non je n'y ai pas répondu car je n’avais pas à y répondre.
Vous dites vouloir allez en Bretagne ? Et que faisiez vous à Rouen dans ces cas là ? Vous pensiez sans doute que la route pour la Bretagne passe par Rouen ? Vous pensiez sans doute être au dessus des lois normandes pour circuler sur notre territoire sans LP ?
Messire un voyage se prépare, il faut se renseigner de savoir s'il faut des LP ou non, et de plus, il faut établir un itinéraire !
Vous vous plaigniez d’être en prison car bloquer à Rouen, et bien vous allez découvrir ce qu'est vraiment que la prison !
Messire, pour avoir enfreint nos lois en pénétrant sur le duché sans LP, pour avoir en plus ignoré nos lois en poursuivant votre route sur la capitale, je vous condamne à 3 jours de prison ainsi que 10 écus d'amende pour de frais de dossier et je vous demande de quitter la Normandie dans un délai de 3 jours des que vous serez remis de vos blessures !
Fait à Rouen le 5 janvier de l'an de grâce 1459
Deedee
Juge de Normandie
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 10 écus.
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