deedee
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 |  Sujet: Dartagnan21 Dim 20 Fév - 0:37 | |
| Procès de Dartagnan21 - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458
 coupable
Dernière édition par deedee le Mar 22 Fév - 18:12, édité 1 fois | |
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deedee
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| | Sujet: Re: Dartagnan21 Dim 20 Fév - 0:38 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 10 Décembre 1458
Verdict rendu le 26 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Dartagnan21
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee
- Acte d’accusation
- Citation :
- Plus les procès passaient, plus elle en entendait de belles.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce dixième jour de décembre 1458, pour juger Dame Dartagnan21.
Cette personne est entrée, le 07 Novembre dernier sur notre territoire, sans laisser passé et armée. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin Ael douanier de Honfleur.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- La personne se moque de son procès.
Je demande trois jours de prison et une amende
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de l’accusation :Ael
- Citation :
- arrive a la barre
Mesdames, Messires
Je viens vous exposer, cette dame devant nous aujourd'hui est arrivé a Lisieu le 7 décembre 1458, a été averti par la douane des démarches a entreprendre pour pouvoir circuler dans notre duché, et pourtant continue sa route sans que aucune demande de LP n'est été faite. C'est pourquoi le 8 j'ai déposé une plainte auprès de mes supérieurs pour défaut de Laissez passer. Je n'ajouterais qu'une chose cette personne qui voyage sur nos terres, le fais armée. Alors peut-être qu'elle rentre tranquillement chez elle. Oui peut-être seulement il y'as des règles en normandie et cette dame ne semble pas vouloir les appliquées. C'est tout ce que j'ai a dire dans l'immédiat.
se rassoit
- Verdict
- Citation :
- Une nouvelle affaire de LP. Encore et encore une histoire de LP !
Bon... Et bien puisque l'accusé n'a pas daigné venir se présenter devant le tribunal, puisqu'elle n'a pas daigné respecter les lois de notre duché, nous condamnons Dame Dartagnan21 à une peine de prison de 3 jours ainsi qu’une amende de 40 écus !
Huissiers prenez note et faite ce qu'il faut pour que cette personne paye où qu’elle se trouve !
Fait à Rouen le 26 décembre de l'an de grâce 1458
Et v'lam !
Un coup de marteau !
De quoi être en forme pour la journée !
Au suivant !
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 40 écus.
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