Flily Copiste
Nombre de messages : 167 Localisation : Mortagne Réputation : 0 Points : 380 Date d'inscription : 28/12/2010
| Sujet: Calypso Sam 19 Fév - 19:52 | |
| - Citation :
-
Duché d'Alençon
Office de Justice Duché d'Alençon
Procès pour trouble à l'ordre public.
En date du mois de Fevrier 1459 Procès instruit le 5 Janvier 1459 Verdict rendu le 17 février 1459
Nom de l'accusé: Calypso
Procureur: Nicolas.df Juge: Tsampa
- Acte d’accusation
- Citation :
- Monsieur le juge, en ce vingt janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-neuf s'ouvre le procès pour trouble à l'ordre public de la dénommée Calypso.
Accusée, vous avez attaqué le dénommé Yanaik sur la route entre Argentan et notre capitale dans la journée du 14 janvier. Si vous ne lui avez dérobé que cinq écus, vous l'avez laissé gravement blessé dans le fossé, ce qui tombe sous le coup de l'article 624-1b de notre code pénal.
J'apppelle à la barre l'agent Djedje qui a pris l'enquête en charge, et je cède la parole à la défense.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- l'agresseur n'ayant daigné se défendre, c'est qu'il approuve totalement ses actes ou alors qu'il se moque de ce qui l'encours. Je propose une amende de 50 écus d'amende avec 1jour de visite dans les Geôles.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée..
- L'accusation a appelé Djedje_66 à la barre
- Citation :
- Voici son témoignage :
Etant donné que cette affaire est la première que je fais, c'est Nakoor qui m'a apporter tout les courriers.
La victime s'est plaint auprès de lui même. Donc je me suis servie uniquement des courriers qui lui ont été envoyé.
Je pense que seule la victime pourra vous faire un vrai témoignage.
Cordialement,
Djedje
- Verdict
- Citation :
- Bien... ayant été procureur au début de l'affaire, j'ai demandé à la duchesse Tsampa de rendre le verdict dans cette affaire.
L'accusé n'ayant pas pris la peine de se défendre, et la présomption de culpabilité prévalant en notre bon duché conformément au code pénal actuellement en vigueur, Calypso est condamné à trois jours de prison pour avoir attaqué et détroussé un honnête voyageur.
Fait à Alençon, le 17 février 1459.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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Flily Copiste
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| Sujet: Re: Calypso Sam 19 Fév - 19:53 | |
| - Code:
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En date du mois de Fevrier 1459 [/size] [size=12]Procès instruit le 5 Janvier 1459 Verdict rendu le 17 février 1459[/size]
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[u]Procureur: [/u] [color=black]Nicolas.df[/color] [u]Juge: [/u][color=black]Tsampa[/color][/size][/i]
[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]Monsieur le juge, en ce vingt janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-neuf s'ouvre le procès pour trouble à l'ordre public de la dénommée Calypso.
Accusée, vous avez attaqué le dénommé Yanaik sur la route entre Argentan et notre capitale dans la journée du 14 janvier. Si vous ne lui avez dérobé que cinq écus, vous l'avez laissé gravement blessé dans le fossé, ce qui tombe sous le coup de l'article 624-1b de notre code pénal.
J'apppelle à la barre l'agent Djedje qui a pris l'enquête en charge, et je cède la parole à la défense.[/quote]
[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]l'agresseur n'ayant daigné se défendre, c'est qu'il approuve totalement ses actes ou alors qu'il se moque de ce qui l'encours. Je propose une amende de 50 écus d'amende avec 1jour de visite dans les Geôles.[/quote]
[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u] [quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée..[/quote]
[*][u]L'accusation a appelé Djedje_66 à la barre[/u] [quote]Voici son témoignage : Etant donné que cette affaire est la première que je fais, c'est Nakoor qui m'a apporter tout les courriers.
La victime s'est plaint auprès de lui même. Donc je me suis servie uniquement des courriers qui lui ont été envoyé.
Je pense que seule la victime pourra vous faire un vrai témoignage.
Cordialement,
Djedje[/quote]
[*][u]Verdict [/u][quote]Bien... ayant été procureur au début de l'affaire, j'ai demandé à la duchesse Tsampa de rendre le verdict dans cette affaire.
L'accusé n'ayant pas pris la peine de se défendre, et la présomption de culpabilité prévalant en notre bon duché conformément au code pénal actuellement en vigueur, Calypso est condamné à trois jours de prison pour avoir attaqué et détroussé un honnête voyageur.
Fait à Alençon, le 17 février 1459. [/quote] [*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.[/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote] | |
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