Hugoruth - 23.I.1458 - R - Loi mariage

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alfred555]Alfred555[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Rapha13]Rapha13[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Hugoruth]Hugoruth[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché de Berry

[b][u]Témoins :[/u][/b] [list][*]Défense : [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Vroqu]Vroqu[/url] [/list]


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: Relaxe


[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]
Votre honneur,

Ce 6 décembre 1458, je vous soumets le dossier d'Hugoruth ,Vicomte de la Chapelle d'Angillon et Baron d'Ainay-le-Vieil, habitant de Sancerre, noble berrichon de grande notoriété.

le troisième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante huit en se basant sur le calendrier berrichon, il a uni sa destiné à la Damoiselle Vroqu en l'abbatial St Bernard en l'abbaye St Arnvald de Noirlac.

Si cela aurait dû être uniquement un jour heureux, nous avons malheureusement du constater qu'il n avait pas respecté notre loi sur la dot à mariage

je rappelle que notre législation sur le mariage impose aux nobles de verser une dot à leur épouse

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"les règles suivantes sont obligatoires pour tout mariage célébré au Berry ou impliquant un berrichon marié à l'étranger :

Avant le mariage, le futur époux devra demander (rp forum) au chef de famille de la future mariée, la main de sa promise.

L'époux devra ensuite verser une dot à sa promise, entre la publication des
bans et la date de la cérémonie, laquelle est déterminée selon son état de fortune et son statut social. En cas d'annulation des noces, l'épouse devra rembourser les sommes reçues.

La dot sera fixée par un accord entre le chef de famille de l'épouse et le futur époux dans les limites suivantes:

paysan : entre 10 et 50 écus
artisan : entre 35 et 100 écus
érudit : entre 50 et 150 écus
pour les nobles: entre 100 et 350 écus

Dans l'hypothèse où aucun accord ne sera acté entre le chef de famille et le
futur époux, la dot est fixée automatiquement à la somme suivante:

paysan : 35 écus
artisan : 70 écus
érudit : 100 écus
pour les nobles: 250 écus

Le chef de famille de la mariée est dans l'ordre: le père, la mère, le parrain, la marraine, tout ascendant, le duc de Berry (dans cette dernière hypothèse, la formalité de demande de la main est annulée).

Dans l'hypothèse où le chef de famille refuse le mariage, le futur époux
peut solliciter le suivant dans l'ordre familial (à l'exception du duc de Berry). A défaut d'accord, le mariage ne peut être prononcé.

L'enlèvement est puni au Berry mais dans l'hypothèse où il serait suivi d'un mariage librement consenti entre époux, aucune poursuite judiciaire ne sera prononcée à l'encontre du kidnapeur. Dans les mariages après enlèvement, aucune dot n'est exigée et l'accord du parrain non plus.
(rp obligatoire d'une vingtaine de messages pour chaque futur époux pour l'enlèvement " "

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il s'agit d'une obligation et non d'une facilité,
pour le non respect de notre législation, je vous demande de le condamner à une peine de prison de 2 jours et une amende de 150 écus, ainsi qu'à l'obligation de se mettre en ordre rapidement avec la loi.

fait à Bourges par le Procureur Rapha montecristo le 6.01.1458
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[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]
**Le Vicomte salua avec respect qui de droit et prit la parole**

Monsieur le Juge,

Je me suis marié avec Vroqu de London. J'ai versé la dot à l'écu près, mon épouse pourra en témoigner. J'ai versé la somme de 250 écus, correspondant à l'absence d'accord entre la famille de la mariée, en l'occurence la Duchesse Vroqu puisqu'il s'agissait d'elle et que le Duc de Berry était alors le Chef de famille. Il semble évident qu'elle n'allait pas négocier sa propre dot, d'où mon repli automatique sur la somme prévue en cas de non-accord.

Vous comprendrez sans mal que je ne puisse plus prouver, trois mois après le mariage, vous ressortir les gravures prouvant le transfert de l'argent. Mais la parole d'une noble telle que mon épouse ne saurait être remis en cause par un acte d'accusation dans lequel je ne vois aucune preuve alors même que la coutume berrichonne (voir procès Georgepoilu contre Mairie de Sancerre, verdict rendu par le Juge Thomas de Clérel) prévoit que c'est à l'accusation qu'il appartient de prouver ses dires.

Aussi, Monsieur le Juge, vous comprenez sans mal que cette situation résulte plus d'une mauvaise information que d'une réalité, la dot ayant été payée selon la loi en vigueur dans le Duché de Berry.
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[quote][b][u]La défense a appelé Vroqu à la barre[/u][/b]
Voici son témoignage :
**Forte contrariée d'être obligée de venir dans ce tribunal plein de courants d'air, la Vicomtesse s'approcha du barre et salua le juge avec respect et inclina sa tête légèrement vers le procureur.**

S'adressant au Juge:

Votre Honneur,

La demande de mariage a été fait le 2 septembre dernier. Et oui on se souvient de ces choses là, elles restent gravées dans la mémoire, sans parler que c'est un événement qui a mérité d'être inscrit dans mon journal personnel. Et ayant jeté un coup d'�il à mon sablier à ce moment là, je pourrais, si je voulais, même vous donner, à quelques minutes près, l'heure de sa demande.

**Vroqu lui adressa un sourire.**

J'étais duchesse de Berry à cette date, donc chef de moi-même. Ma réponse lui a été donné quelques jours plus tard, et j'étais toujours duchesse. J'ajoute que j'ai informé ma chère marraine de baptême de ma décision aussitôt, ce que vous pouvez bien imaginer, puisque celle-ci, ravie, m'a fait l'immense plaisir de m'accompagner à l'abbaye le jour du mariage. Tout ceux présents peuvent en témoigner.

Mais passons, l'accusation ne porte pas sur la demande en mariage, mais de la dot.

La dot m'a été dument versée par mon futur époux avant le mariage. Une somme de 250 écus est entrée dans mon coffre après divers transactions sur le marché.

Je confirme donc, que ce que déclare mon époux est vrai.

**Vroqu s'adressa au procureur.**

Mais où sont vos preuves comme quoi, la dot ne m'a pas été versé, comment osez-vous faire de telles accusations? En tout cas, je ne vous doit aucune preuve, ma parole, étant elle même suffisante!

**Un dernier regard plein de dédain envers le procureur et Vroqu alla s'installer pour attendre le reste de la farce de procès.**
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[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]
[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]
Monsieur le Juge,

Le silence de la procure résonne comme un aveu. Ce procès est une vaste plaisanterie sur fond de revanche politique.

Je maintiens ma demande de relaxe, aucune infraction n'ayant été constatée.
[/quote]
[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]
*** Un cas de figure encore inconnu pour notre juge :  un procureur qui lançait une procédure judiciaire sans être en mesure de pouvoir apporter le moindre élément de preuve ou témoignage  permettant de charger l accusé. M enfin.. plus grand chose n étonnait notre juge en Berry, ces temps-ci.

Il regarda le procureur d un air blasé : ***

«  Sieur Rapha13. Vous ne nous aviez guère accoutumé à un éloquence de cette qualité. À croire que vous n êtes point l auteur de vos actes authentiques. Ce serait bien un comble, n est-ce pas ? L autre côté amusant, c est que nul dossier n a été déposé au poste de police, comme c est pourtant la procédure habituelle. Auriez-vous pris seul cette initiative ? Lancer un procès sans pouvoir apporter la moindre preuve est peu responsable. Je vous rappelle qu au travers de votre fonction, c est le Berry que vous servez et représentez, et non pas une toute autre cause qui semble avoir peu rapport avec l intérêt général. À moins que quelqu un vous ait fait une offre que vous n ayez pu refuser ? »

*** Le juge esquissa un sourire narquois, puis reprit :***

« Aussi, vous prierai-je une nouvelle fois de mettre plus d application et de sérieux dans l exercice de vos fonctions, et surtout de faire preuve d objectivité comme cela est nécessaire dans toute procédure judiciaire. J ose espérer que ce genre de dérapage ne se reproduira plus à l avenir. »

*** Trois coups de maillet énergiques : Blam ! Blam ! Blam !***

 « Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Hugoruth.

De par la loi sur le mariage :
« les règles suivantes sont obligatoires pour tout mariage célébré au Berry ou impliquant un berrichon marié à l étranger :

Avant le mariage, le futur époux devra demander (rp forum) au chef de famille de la future mariée, la main de sa promise.

L époux devra ensuite verser une dot à sa promise, entre la publication des bans et la date de la cérémonie, laquelle est déterminée selon son état de fortune et son statut social. En cas d annulation des noces, l épouse devra rembourser les sommes reçues.

La dot sera fixée par un accord entre le chef de famille de l épouse et le futur époux dans les limites suivantes:

niveau 1: entre 10 et 50 écus
niveau 2: entre 35 et 100 écus
niveau 3: entre 50 et 150 écus
pour les nobles: entre 100 et 350 écus

Dans l hypothèse où aucun accord ne sera acté entre le chef de famille et le futur époux, la dot est fixée automatiquement à la somme suivante:

niveau 1: 35 écus
niveau 2: 70 écus
niveau 3: 100 écus
pour les nobles: 250 écus

Le chef de famille de la mariée est dans l ordre: le père, la mère, le parrain, la marraine, tout ascendant, le duc de Berry (dans cette dernière hypothèse, la formalité de demande de la main est annulée).

Dans l hypothèse où le chef de famille refuse le mariage, le futur époux peut solliciter le suivant dans l ordre familial (à l exception du duc de Berry). A défaut d accord, le mariage ne peut être prononcé.

L enlèvement est puni au Berry mais dans l hypothèse où il serait suivi d un mariage librement consenti entre époux, aucune poursuite judiciaire ne sera prononcée à l encontre du kidnappeur. Dans les mariages après enlèvement, aucune dot n est exigée et l accord du parrain non plus. (rp obligatoire d une vingtaine de messages pour chaque futur époux pour l enlèvement. »

 
Considérant que le dénommé Hugoruth affirme avoir versé l intégralité de la dot à son épouse,
Considérant que l épouse, Dame Vroqu, affirme avoir reçu des mains de son époux l intégralité de la dot, à hauteur de 250 écus,

Attendu que la procure n a pu apporter de preuve quant au non paiement de la dot considérée,

La Cour prononce la relaxe de l accusé.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le vingt-troisième jour de janvier de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Faust.
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