Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 GRMY – TOP – Relaxe – 20 Septembre 1458

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AuteurMessage
Philios
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MessageSujet: GRMY – TOP – Relaxe – 20 Septembre 1458   GRMY – TOP – Relaxe – 20 Septembre 1458 EmptyVen 14 Jan - 1:43

    GRMY – 20 Septembre 1458 – Relaxe – TOP

    Juge : Adam1
    Procureur de l’Accusation : Ecm
    Procureur du Réquisitoire : Ecm

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Safina
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow Brennach
    Arrow

    Relaxe
    Verdict rendu le 20 September 1458



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      *Derniers procès pour la jeune proc. Dernier hommage à l'habitué du tribunal numéro 1. Ecm s'avança, avec la force de l'habitude.*

      En ce quatrième jour du mois de Septembre mil quatre cent cinquante huit, nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Grmy pour Trahison.

      En effet, dans la nuit du 31 Août au 1er Septembre 1458, messire Grmy a une nouvelle fois tenté de prendre le contrôle de la mairie. Une nouvelle fois, il a été arrêté par les miliciens.

      Et encore une fois, messire Grmy a enfreint le Coutumier, qui dit:

      *************
      1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      6-Trahison
      Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.

      3) Révolte
      Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
      **************

      Je vais appeler à témoigner dame Safina, qui vous a reconnu le soir des faits.

      Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

      Merci votre honneur

      *Ecm alla reprendre sa place.*

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      Mesdames, Messieurs,

      Je suis très surpris de me retrouver ici ! Je ne suis pas habitué à être traité de la sorte, tel un bandit de grands chemins !

      On dit que j'ai forcé les portes de la Mairie en pleine nuit ! Cela n'a strictement pas de sens !

      Je suis Maire d'Orthez, j'ai les clés de la Mairie et je n'ai pas besoin de rentrer en pleine nuit de force dans mon bureau !

      Moi la nuit je dors ! Je suis assez fatigué le soir de mon travail à la Mairie.

      Bref, ce procès n'a pas de sens et je conseille à certaines personnes d'aller voir un médecin afin de contrôler leur vision. Ou alors de prendre quelques jours de repos, cela sent le surmenage !

      Amicalement.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      *Ecm, patienta durant trois bonnes minutes que le témoin de l'accusation vienne témoigner. En vain, elle s'avança donc.*

      Bien, votre honneur, il me semble qu'il nous faille nous contenter des rapports des miliciens dans cette affaire...

      Mais les faits sont là, et il ne fait auccun doute que messire Grmy s'est bien révolté cette nuit là.

      En l'absence de témoin de l'accusation, je vais simplement demander une amende de 15 écus en dédommagement des dégâts occasionnés par la mairie d'Orthez.

      *

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      15 écus c'est tout ? Pas de peine de prison ? Vous vous relâchez Madame le Procureur !

      Plus sérieusement, comment peut-on baser un jugement sur la parole de personnes pour des faits qui se sont déroulés en pleine nuit ?

      Et si ces personnes se trompaient ?

      De toute façon, elles se trompent ! Je suis blanc comme neige ! Je demande la relaxe pure et simple !

      Bien à vous.

    Citation :
    La défense a appelé Brennach à la barre :

      "Moi, Sieur Pierre, dict Brennach, originaire du village d'Arudy dans la vallée d'Ossau et résidant actuellement dans le village d'Orthez, étant nommé diacre de cette paroisse, je jure sur le Livre de dire toute la vérité et rien que la vérité sur l'affaire que nous jugeons aujourd'hui icelieu et sur les faits reprochés à l'accusé."[/b]


      Une fois son serment accompli, il marqua une petite pause, se raclant la gorge, tourna la teste vers l'accusé puis déclama en regardant alternativement le juge Adam et la procureur Ecm:

      " Monsieur le juge, Madame la procureur,

      Nous sommes ici pour jugés un homme qui je le sais risque la peine capitale. Cela implique de juger les faits de trahison qui lui sont reprochés mais je pense étant donné l'enjeu, et dans un souci de justice équitable de chercher à comprendre les raisons et les motivations de l'accusé. En cela, la vérité des hommes est difficilement universelle, car seule l'est celle de notre Créateur. Nous devons nous contenter de nos vérités, faillibles, dépendant de nos points de vue, de notre humanité en un mot.

      En ce qui concerne les faits, qu'ajouter au témoignage de Dame Dotch de Cassel? C'est une femme d'honneur dont la parole ne serait estre remise en doute et en qui j'ai d'ailleurs toute confiance. Pour avoir été tribun et membre du conseil municipal, j'ajouterai mesme que l'accusé est coutumier du fait: il essaie régulièrement de prendre la mairie quand l'élection ne lui est pas favorable ou quand l'avant dernière fois, s'étant présenté illégalement et ayant enfin remporté l'élection faute de candidats alternatifs, il n'accepte pas le statut que lui désigne la loi, celui de banni, préférant celui des urnes qui le désignent comme maire, peu importe le nombre de votant. En cela, il est donc coupable, oui.

      Mais réfléchissons un instant aux motivations qui poussent cet homme à agir ainsi. Ne serait-ce que pour comprendre un tel comportement et éventuellement se prémunir de le retrouver chez un autre citoyen. Car en vérité, quand on se penche sur le parcours de cet homme, au delà des multiples titres ronflants qu'il se donne et s'est donné dans un passé récent, il fut un temps où il a effectivement servi Orthez et le Béarn honorablement. J'ai pu vérifié dans les archives de la mairie qu'il remplit sa charge de tribun avec un zèle qui valait bien le mien quand j'occupais cette fonction. Alors, comment un honneste et respectable citoyen peut devenir cet accusé enchaisné et haineux? Qu'est-ce qui m'empesche moi ou vous monsieur le juge, ou vous madame la procureur de devenir un Grmy?

      En un mot, je dirai la confiance de nos pairs et le respect qu'ils nous accordent. En effet, le respect appelle le respect et la haine engendre la haine, inexorablement. Autrefois, respecté, il fut banni quand le vent de la politique tourna. Puis, étant revenu, il ne put se détacher de l'image stigmatisante qui lui collait à la peau.

      Je me rappelle mon arrivée en janvier à Orthez, qui correspond peu ou prou au retour de l'accusé en Béarn. Il tenta réellement de se réintégrer à la communauté, mais fut rapidement raillé et moqué. Il fit l'erreur de répondre aux railleries par d'autres railleries et boutades, l'escalade de la violence verbale aidant, il se retrouva au tribunal et de nouveau banni, pour avoir tenté de prendre la mairie.

      Mais, j'étais présent quand ses propositions de participation au conseil furent toutes refusées. Je ne dis pas que les personnes présentes n'avaient pas leurs raisons de lui en vouloir. Mais mettons nous un instant à la pla de l'accusé. Supposons, et je le crois que son désir d'aider est véritable. Il se heurte à un mur d'indifférence ou de refus.

      En désespoir de cause, il tente de prendre la mairie. Mais admettons, Dame Dotch l'a dit elle-mesme, ces tentatives n'étaient point dangereuses. Il est seul, non armé, face à une milice fort en nombre et lourdement armée. Croyez vous vraiment qu'il pensait avoir une chance? Non, je pense qu'à sa manière, c'était une façon de protester contre le rejet dont il était victime. Est-ce condamnable selon nos lois? Oui. Est-ce punissable de mort? Non. Il n'a jamais fait grand mal physiquement et s'il a blessé des personnes verbalement, dont je fais partie du lot, c'est souvent en réaction à un rejet ou une situation qu'il trouvait injuste.

      Le vrai problème ici, c'est l'incapacité d'appliquer la peine de bannissement. Voilà un individu qui revient de bannissement , qui a purgé sa peine et qui se voit condamné de nouveau. Il trouve la situation injuste et décide cette fois-ci de rester. Les citoyens actifs dont je fais partie sont contraints de le rejeter du fait de son statut et en lui monte la rancoeur. Si la justice avait pu appliquer la peine du prévenu dès juin, rien de tout cela ne se serait passé. Il serait revenu en Béarn en aout et faute de candidats, aurait été légalement élu.

      Peut-on vraiment reprocher à une personne de ne pas appliquer une sanction qu'il trouve injuste, quand notre justice n'a aucun moyen de la faire appliquer? C'est une bonne question et je plains notre nouveau juge d'application des peines, qui est d'ailleurs une bonne amie à moi, car sa tasche ne sera point aisée.

      Quoiqu'il en soit, et pour en terminer, j'ai vu l'accusé proposer de bonnes choses pour la ville d'Orthez ( ses programmes étaient toujours complets et exhaustifs), j'ai d'ailleurs en tant que tribun repris nombre de ses idées, je l'ai mesme vu à sa manière faire des excuses à certaines personnes qu'il avait insulté, Dame Mitzi en l'occurence quand en taverne nous lui avions tendu la main.

      Je l'ai vu en revanche redoubler de violence, quand on le violentait. SOn attitude devant ce tribunal est caractéristique de cela. Certes, il ne respecte guère les conventions et est certainement trop orgueilleux, mais il n'insulte que rarement sans avoir été provoqué.

      Si nous devions condamner à mort, tous les orgueilleux du Béarn, nos halles qui sont déjà dégarnies deviendraient désertes.

      Pour ma part, je pense que tout le monde a droit à plusieurs chances. Il prétend vouloir aider le Béarn et si ce n'est ses fanfaronnades, il 'a toujours fait à mon sens. Un jugement équitable, en tant qu'aristotélicien serait de non seulement lui éviter la peine de mort mais de lever son bannissement. De le mettre à l'épreuve mais de lui laisser réellement sa chance de faire ses preuves. Je suis certain qu'il servirait alors d'exemples de rédemption à grand nombre

      . Et nous n'aurions alors pas une justice qui coupe les testes de ceux ou celles qui dépassent et qui dérangent mais une justice qui ramène dans le droit chemin.

      J'en ai terminé. Merci de m'avoir écouté.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      L’accusation a appelé Safina à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            En ce jour du 20 Septembre de l'an de Grâce 1458
            Moi Adam1 Juge en Béarn rend mon verdict:

            En l'absence de témoin à charge dans ce procès je prononce la relaxe de l'accusé.
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        GRMY – TOP – Relaxe – 20 Septembre 1458
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