[Trouble à l'ordre public] Wess

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Wess au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Wess était accusée de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de grasce 1458 le 8 Novembre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : Wess
Victime : Stephetfranck
Top racket


*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Dame Wess a racketté dame Stephetfranck
en compagnie de son complice Messire Anton_voyl et lui a dérobé tout ce qu'elle avait, la laissant sans aucun écu sur elle sans rien pour se nourrir et la rouant de coups jusqu�à la laisser inanimée dans un champ.

*Melisende s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*
[quote]* Expéditeur : Stephetfranck
* Date d'envoi : 04/11/2010 - 12:28:09
* Titre : brigandage

* Bonjour dame

je suis dame Stephetfrancket je suis en long voyage en quête d'un nouveau chez moi je me permet de vous contactez car je me suis fais agresser en arrivant ici il me manque mes écus et ma hache qui s'était abîmé lors d'une coupe

voici la preuve de mon agression

http://img153.imageshack.us/img153/1892/98769692.png

cordilement
ame Stephetfranck[/quote]
les preuves sont accablantes !

Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende s�en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. *
  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Hélas j'ai vraiment une mémoire de poisson rouge et je ne me souviens pas avoir jamais rencontré Stephetfranck ? Steph et Franck ? vous êtes combien au juste ?
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *Melisense s�approche de la barre*
Votre honneur, il est indéniable que la prévenue se moque non seulement de la victime en s�amusant sur le nom de celle-ci mais également de ce tribunal.
De plus elle ne daigne même pas se défendre, jouant sur le fait qu�elle a peu de mémoire.
Faut il que nous lui rappelions qu�elle a déjà été reconnue coupable pour deux autres affaires de brigandage et cela très récemment !
En conséquent, votre Honneur, au vu des preuves accablantes, de la façon dont la prévenue se moque de la victime, de ce tribunal et en l�occurrence de notre Duché, je requière à son encontre, une peine de prison de 4 jours ferme.

*Melisende s�en retourne à sa place, non sans avoir jeté un coup d��il à la prévenue lorsqu�elle passe à ses côtés.*
    [/quote]




[quote] c'est une juste peine que j'attends avec tellement d'impatience.
  [/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

 Laceter, Juge d'Orléans entra dans la salle et fit signe à la salle de s'asseoir sauf à l'accusée Dame Wess. Le délibéré fut long et il s'installa devant ses notes et le dossier puis annonça:

Dame Wess,

A la vue des textes de Loi relatifs au racket ou brigandage

Attendu que ces dispositions ont bien été bafouées

Attendu que l'accusation a bien apportées les preuves irréfutables et parfaitement valables qui vous accable

Attendu que vous avez été bien été reconnu ele jour du méfait

Attendu que vous ne reconnaissez pas les faits, que vous ne vous en excusez pas et bien au contraire sembler prendre avec beaucoup de légérete les actes commis

Attendu que cela n'est point votre premiére expérience en la matiére et que cela confirme une récidive manifeste

Attendu que le Trouble à L'ordre Public est reconnu ainsi que le racket ou brigandage

Moi, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 2 jours de Prison et une amende de 3 écus.

Prévôt, veillez bien à l'éxécution de la peine

Gardes, emmenez dame Wess

Le juge déclara la séance levée en frappant de son maillet.

Orléans, le 7 janvier de l'an de grasce 1459

Laceter, Juge d'Orléans
 
[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 3 écus.[/b]

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